Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

[ Licence d'utilisation ] [ Nouveautés ] [ Baromètre ] [ Recherche ] [ Evénements ] [ Annuaire ] [ VosDroits ]

J'utilise ce service, je diffuse le lien revue de presse Auracom

21.01.2004

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Séance du mercrdi 21 janvier 2004
- compte rendu du 20 et 21
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ADAPTATION DE LA JUSTICE AUX ÉVOLUTIONS DE LA CRIMINALITÉ
- - Dossier législatif sur le site du Sénat
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RÉFORMANT LE STATUT DE CERTAINES PROFESSIONS JUDICIAIRES, DES EXPERTS JUDICIAIRES ET DES CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
- - Dossier législatif sur du Sénat
Nouveau lien vers COMPTE RENDU ANALYTIQUE OFFICIEL DE LA SEANCE DU 20 JANVIER 2004
- compte rendu du 20
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- compte rendu du 20 et 21 janvier

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Appareils de détection du plomb dans les peintures
- . Appareils de détection du plomb dans les peintures (21/01/04)
Du nouveau sur accueil
- Appareils de détection du plomb dans les peintures (21/01/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=23045
- Débat sur l'avenir de l'Europe
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, a présenté, mercredi 21 janvier en Conseil des ministres une communication bilan des actions mises en oeuvre face aux inondations catastrophiques du Rhône.
- Mondialisation : Serge Lepeltier a remis son rapport au Premier ministre
- Lors d'une conférence de presse qui s'est tenue mardi 20 janvier, Julien Perben a remis son rapport sur "l'accès des personnes handicapées aux Nouvelles Technologies".
- [ lire l'article ]
- Le rapport souligne l'importance pour nos concitoyens de disposer d'une information objective sur les effets de la mondialisation et la nécessité d'un débat public sur ces sujets.
- Le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté, lors du Conseil des ministres du 14 janvier, un projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
- Le ministre de la Santé, Jean-François Mattéi s'est rendu à Lens dimanche 18 janvier 2004, pour faire un point sur la situation de l'épidémie de légionellose constatée depuis le mois de novembre 2003.
- Jeudi 15 janvier 2004, Serge Lepeltier a remis son rapport concernant la création d'un Observatoire de la mondialisation.
- Inondations dans le Sud-Est : un dispositif d'urgence efficace
- Dépendance : le projet de loi en Conseil des ministres
- Débat sur l'avenir de l'Europe
- Cette visite faisait suite à un premier déplacement le 2 janvier dernier, et à une visite de Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, à Lens le 8 janvier dernier.
- Ce rapport permet de recenser les besoins et les solutions pour l'adaptabilité équitable des personnes handicapées face aux Nouvelles Technologies.
- Accessibilité : favoriser l'accès des personnes handicapées à internet
- [ 21/01/2004 17:45 ]
- [ 21/01/2004 12:49 ]
- [ 20/01/2004 10:42 ]
- [ 15/01/2004 13:05 ]
- [ 14/01/2004 10:00 ]

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=197
- Positions navires exercice aswex 04
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 21 janvier 2004 : Positions navires exercice aswex 04

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- le lundi 26 janvier 2004
- Fermeture exceptionnelle de certains services de la Préfecture de Police
- ------------

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=533
- Point de situation du 21-01-04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=532
- Convention signée
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation du 21-01-04
- Convention signée
- 21/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 20/01/2004 Emploi - Social SMURFIT - LESTREM

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd006/index.html
- Modifications des formulaires à télécharger
- Les formulaires au format PDF que vous pouvez enregistrer dans votre ordinateur contiennent des champs "grisés" directement saisissables
- avant impression et envoi.

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dossier législatif sur le site du Sénat 08.01.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté par le sénat :
- Dossier législatif sur du Sénat 14.10.03 : Avant projet de loi de sauvegarde des entreprises
- 20.01.04 : Le projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité adopté en deuxième lecture au Sénat :
- 07.01.04 : Le Projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle a été déposé au Sénat

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Accessibilité des sites internet/intranet : Julien Perben remet son rapport - Fil d\'actus
- 20 janvier 2004 : Julien Perben a remis, mardi 20 janvier, son rapport sur "l'accès des personnes handicapées aux Nouvelles Technologies : difficultés, besoins et solutions", lors d'une conférence de presse organisée en présence de Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées et de Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat. Vous pouvez consulter ce rapport (formats .doc ou html) à partir de cet artic
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez consulter ce rapport (formats .
- doc ou html) à partir de cet article.
- 20 janvier 2004 : Julien Perben a remis, mardi 20 janvier, son rapport sur "l'accès des personnes handicapées aux Nouvelles Technologies : difficultés, besoins et solutions", lors d'une conférence de presse organisée en présence de Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées et de Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 16 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 259468 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 148 réponses

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur index
- Concours pilote un
Nouveau lien vers actualité
- jour >>

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102730 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Annonces des Marchés publics des services de l'Assemblée nationale
- Marchés publics (services de l'AN)
- Marchés publics
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/international/conseil-europe/
- Délégation au Conseil de l'Europe
- au Conseil de l'Europe
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Marchés publics (services de l'AN)

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 259462 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_routiere/Bilan2003.htm&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Sécurité Routière
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_publique.asp&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Evolution de la Délinquance
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Sécurité Routière
- Evolution de la Délinquance

[ www.alsace.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.alsace.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour :21/01/2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualités
- Paris, le 15 janvier 2004
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3120","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- DEBAT PARLEMENTAIRE SUR LE PROJET DE LOI RURALE Paris, le 15 janvier 2004

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf - 3p.-52 ko)
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf-3p.
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sénat [communiques de presse]
- 21/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de Monsieur HERISSON relatif au projet de loi "Régulation des activités postales"
- 21/01/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- La délinquance en Seine-et-Marne s'est stabilisée en 2003 tandis que l'activité des services de police et de gendarmerie a enregistré une très forte progression.
- Evolution de la délinquance en 2003
- Cliquer sur le titre de cet annonce pour consulter le bilan 2003

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Etudes médicales : la médecine générale devient une spécialité
- . Etudes médicales : la médecine générale devient une spécialité (21/01/04)
Du nouveau sur accueil
- Etudes médicales : la médecine générale devient une spécialité (21/01/04)

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- "Sport-Santé" sur le dopage est à télécharger
Nouveau lien vers Document pdf
- organigramme du site d'Aix
- l'organigramme du site
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- organigramme du site d'Aix :service-public.
- les infos utiles : l'organigramme du site
- fr : disclaimer : site du ministère des sports
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- questions - réponses sont en
- Le 4ème bulletin
- ATTENTION : De nouvelles

[ www.limousin.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 21 janvier 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 21 janvier 2004

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 21/01/04

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.jeunesse-sports.gouv.fr
- : site du ministère des sports

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 13 visiteurs en ligne

[ www.haute-vienne.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- mercredi 21 janvier 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au mercredi 21 janvier 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 259225 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 146 réponses

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 janvier 2004 : 1ère journée franco-allemande
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 22 janvier 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- 22 janvier 2004 :
- 1ère journée franco-allemande

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=38&cusnum=746
- Salon de l'étudiant du 18 au 21 mars 2004 à Paris Porte de Versailles.
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Salon de l'étudiant du 18 au 21 mars 2004 à Paris Porte de Versailles.
- (21/01/2004)

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102659 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mission d'information sur les métiers artistiques
- Création d'une mission d'information sur les métiers artistiques
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Création d'une mission d'information sur les métiers artistiques

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 259218 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3110","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- function openlegend() {

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 21/01/2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers IST - Sixième programme cadre de recherche et de développement technologiqe
- 21 janvier 2004 : L'intérêt de la communauté européenne de la recherche pour le programme IST (Technologies de la société de l'information) est clairement montré par les résultats de l'évaluation du deuxième appel à propositions.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Pour mémoire le budget communautaire prévu pour cet appel était de 525 MÇ.
- 21 janvier 2004 : L'intérêt de la communauté européenne de la recherche pour le programme IST (Technologies de la société de l'information) est clairement montré par les résultats de l'évaluation du deuxième appel à propositions.

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Voeux du Préfet de la région d'Auvergne,
- Préfet du Puy-de-Dôme, présente ses voeux pour l'année 2004 aux personnels du ministère de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales.
- Préfet du Puy-de-Dôme
- Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne,
- Mise à jour : 21 janvier 2004

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Roselyne Bachelot, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, a présenté, mercredi 21 janvier en Conseil des ministres une communication bilan des actions mises en oeuvre face aux inondations catastrophiques du Rhône.
- [ lire l'article ]
- Inondations dans le Sud-Est : un dispositif d'urgence efficace
- [ 21/01/2004 12:49 ]

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire la décision ministérielle définissant la bande des 300 mètres de la future A 45, signée ce mardi 20 janvier.
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Lire la décision ministérielle définissant la bande des 300 mètres de la future A 45, signée ce mardi 20 janvier.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 259002 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Dossier 2004
Du nouveau sur www.environnement.gouv.fr/index.html
- Dossier 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102610 visiteur

[ www.auvergne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Voeux du Préfet de la région d'Auvergne,
- Préfet du Puy-de-Dôme, présente ses voeux pour l'année 2004 aux personnels du ministère de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales.
- Préfet du Puy-de-Dôme
- Pierre MONGIN, Préfet de la région d'Auvergne,
- Mise à jour : 21 janvier 2004

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Liste des documents parlementaires ayant fait l'objet d'un dépot officiel au cours de la XII° législature
- Dépôt officiel des documents

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258992 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.adae.pm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADAE > Bonne année 2004 !
- Bonne année 2004 !
Du nouveau sur www.adae.pm.gouv.fr/index.html
- 21 janvier 2004 Bonne année 2004 !

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Sécurité routière : baisse historique du nombre de tués et changements de comportements encourageants
- Regroupant tous les ministres concernés par les questions de sécurité routière, le CISR a pour mission de définir la politique du Gouvernement et d'en formuler les principes d'application.
- Mardi 20 janvier, Emmanuel Hamelin a remis son rapport sur la diffusion de la culture scientifique au Premier ministre.
- [ lire l'article ]
- Le 13 janvier s'est tenu le quatrième Comité interministériel de sécurité routière (CISR), sous la présidence de Jean-Pierre Raffarin.
- Il y plaide pour un développement plus volontariste de la diffusion de la culture scientifique, qui mobilise les différents ministères concernés, et notamment celui de la Culture.
- Culture scientifique : remise du rapport d'Emmanuel Hamelin au Premier ministre
- [ 21/01/2004 09:42 ]
- [ 13/01/2004 09:28 ]

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/moderfie/
- Présentation de la future architecture du budget de l État
Du nouveau sur MINEFI
- Taux de chancellerie
- Services en ligne
- Sanctions financières
- Reconnaître les compétences professionnelles des agents
- Publications et produits
- Promouvoir une culture de résultats
- Professions libérales
- Présidence irlandaise de l'UE
- Présentation de la future architecture du budget de l État
- Placer l usager au c ur de l organisation
- Moderfie : vers la nouvelle gestion publique
- Minefi au service des
- Mieux exercer les missions
- Loi pour l initiative économique
- Les sites régionaux du Minéfi :
- Les sites Internet du Minéfi :
- Les ministres délégués
- Le secrétaire d'État
- Le Ministre
- Le médiateur du Minéfi
- L'avancée des 4 chantiers :
- internationales ___________________
- Élargissement de l Union européenne
- Directions et services
- Décembre 2003
- Débat national sur les énergies
- D industrielle Marchés publics Normalisation-Qualité Nouvelles technologies ___________________
- Crédit Formalités douanières Impôts Métiers-Concours Navigation de plaisance Paiement des impôts Taux d'intérêt Télécommunications Travailler à l'étranger
- Commerce extérieur PME-Commerce &
- Choisissez :
- Artisanat Industrie
- Alsace Aquitaine Antilles-Guyane Auvergne Bourgogne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Franche-Comté Ile de France Languedoc Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas de Calais Basse Normandie Haute Normandie Pays de la Loire Picardie Poitou Charentes Provence-Alpes-Côte d'Azur Rhône-Alpes
- Aide au développement
- Agence France Trésor Collectivités locales Concurrence-consommation (DGCCRF) Douane Drire Énergie-matières premières Euro Info Centres Francetech Impôts Insee Métrologie Minefi au service des entreprises Mission pour l économie numérique Monnaies et médailles Secteur Postal Statistiques industrielles Telecom
- Accès thématiques Commerce extérieur Conventions fiscales Coopération technique Francetech Missions économiques OMC/Activité multilatérale Opérations monétaires Relations "écofi" Succès français Télécom.
- Accès thématiques Budget de l'État Finances locales Macro-économie Marchés publics Politique financière Secteur postal Terminologie Textes de référence Trésorerie de l'État Ventes domaniales Ventes en douane
- Accès thématiques Aides et conseils Appels à candidatures Assurance-Banque-Crédit Certification Colloques et salons Comptabilité Concurrence-Contrefaçon Contributions indirectes Énergie-Matières 1res Exporter-S'implanter Fiscalité professionnelle Formalités douanières Industrie Innovation-R&
- Accès thématiques Adresses Bercy-Patrimoine Communiqués Discours Documentation Dossiers de presse Événements Histoire Innovations au Minefi Formation (IGPDE) Le médiateur du Minéfi Le médiateur du service universel postal Métiers-concours Minefi contre l'exclusion Qualité de service Rapports d'activité
- Accès thématiques Achat sur Internet Adresses Associations Assurance Consommation Énergie Épargne
- Accès personnalisés Non-résidents
- Accès personnalisés Artisans Commerçants PME-PMI Professions libérales
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/services/index.htm
- Services en ligne

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- L'évolution de la délinquance en Mayenne
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- L'évolution de la délinquance en Mayenne

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqué de presse
- LUTTE CONTRE LES PRATIQUES DU DOPAGE DANS LE CYCLISME
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- LUTTE CONTRE LES PRATIQUES DU DOPAGE DANS LE CYCLISME
- Jean-François LAMOUR a pris la décision de réunir Vendredi 23 Janvier à 9 h 00 le président de la Fédération Française de Cyclisme, Monsieur Jean PITALLIER, le président de la Ligue Professionnelle de Cyclisme, Monsieur Thierry CAZENEUVE, le Directeur Technique National, Monsieur Patrick CLUZAUD et le médecin fédéral, Monsieur Armand MEGRET afin de faire le point sur les conditions du suivi médical des coureurs et sur la lutte contre les pratiques du dopage dans cette discipline.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 21/01/2004
- Les premières Rencontres franco-allemandes pour la compétitivité de l'industrie ont eu lieu le 19 janvier 2004, à Bercy, à l'initative de N. Fontaine, Ministre déléguée à l'industrie.
- Les actes des rencontres
- Le discours d'ouverture de N. Fontaine, ministre déléguée à l'industrie.
- La déclaration de N. Fontaine, ministre déléguée à l'industrie.
- 20/01/2004 - Lancement de la campagne d'information sur les dangers de la contrefaçon
Nouveau lien vers Document pdf
- JO UE C 14 : Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Science et Société: Prix René Descartes (Identificateur de l'appel: FP6-2003-Science-and-Society-8).
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID SPEECH/04/26
- Source : RAPID IP/04/68
- Source : RAPID IP/04/67
- Source : RAPID IP/04/65
- Source : RAPID IP/04/53
- Selon Mr Prodi, «
- Recherche et innovation
- Politique commerciale
- Plus important encore, l'hydrogène constitue une solution idéale pour le processus de remplacement progressif des énergies fossiles, le pétrole en particulier, par une gamme de sources d'énergie renouvelables comme le vent, la biomasse et l'énergie solaire.
- Les importations parallèles sont des produits importés entre deux État membre et mis sur le marché dans l'État membre de destination en dehors des canaux officiels de diffusion du fabricant ou de son distributeur agréé.
- Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles.
- La création de cette plate-forme est aussi importante qu'opportune.
- La Commission Européenne, dans une recommandation (Recommandation de la Commission du 11 décembre 2003 sur la mise en uvre et lutilisation des Eurocodes pour les ouvrages de construction et les produits de construction structuraux (2003/887/CE) publié au JOUE L332 du 19 décembre 2003 ) concernant le secteur de la construction, invite les Etats Membres à généraliser l'utilisation d'une série de 56 normes appelées Eurocodes, permettant de mesurer la résistance des bâtiments et d'améliorer ainsi leur sécurité.
- La Commission européenne a publié une communication précisant les modalités d'application pratique du principe de la libre circulation des marchandises dans l'UE aux importations parallèles de spécialités pharmaceutiques.
- La Commission européenne a publié un avis aux importateurs dans le Journal officiel de l'UE (JO UE C 14 page 2) conseillant aux opérateurs de la Communauté de prendre toutes les précautions nécessaires afin de vérifier l'origine des produits importés dans le cadre des arrangements commerciaux préférentiels dont bénéficie la Serbie-et-Monténégro (régime préférentiel accordé au sucre relevant des positions NC 1701 et NC 1702).
- L'utilisation des Eurocodes, basés sur des calculs de résistance des matériaux, permet de s'assurer de la stabilité des ouvrages, prenant en compte notamment les aspects de résistance aux séismes et aux incendies.
- L'occasion est offerte, avec un soutien politique total, de forger un consensus et de promouvoir une stratégie européenne de recherche et d'utilisation de l'énergie notamment fondée sur des partenariats public-privé, des projets phares, des normes et des dispositions réglementaires.
- L'avis avertit les opérateurs économiques et les États membres que les droits de douane à taux plein sur les marchandises importées de Serbie-et-Monténégro seront dus si l'origine des marchandises ne peut être démontrée.
- L'Allemagne, l'Autriche, la Suisse et l'Italie ont introduit ou sont en phase d'introduire de nouveaux systèmes de péage électronique pour les poids lourds et les autocars long courrier.
- JO UE S 11 du 16/01/2004 : Avis de marché : Interopérabilité des systèmes de péage électronique en région alpine.
- JO UE C 14 : Appel de propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration "Structurer l'Espace européen de la recherche" - Science et Société: Prix René Descartes (Identificateur de l'appel: FP6-2003-Science-and-Society-8).
- Il est possible d'éliminer le gaz carbonique des combustibles fossiles par des techniques de capture du carbone, ce qui permet de produire de l'hydrogène à partir de ces combustibles traditionnels sans émissions de gaz carbonique.
- Dans le cas de médicaments, de telles importations sont autorisées si le médicament importé est identique ou suffisamment similaire à un médicament déjà autorisé à la vente dans l'État membre de destination.
- Dans le cadre de sa proposition de directive sur l'interopérabilité des systèmes de péage électronique, la Commission européenne souhaite disposer d'études afin de concevoir les éléments d'interopérabilité entre ces quatre pays.
- Comme l'électricité, l'hydrogène est un vecteur énergétique propre qui peut être produit à partir d'un large éventail de sources d'énergie primaires.
- Cette mesure est devenue nécessaire parce que certains indices portent à croire que les systèmes administratif et juridique actuellement en place en Serbie-et-Monténégro ne permettent pas d'établir avec certitude l'origine des produits exportés vers l'UE.
- Ces normes, d'un usage volontaire dans les Etats Membres, décrivent les règles de calcul des éléments constituant l'ossature (les éléments porteurs) des bâtiments ou des ouvrages (ponts etc.
- Cela permettra de faire de l'Europe un acteur majeur et un partenaire fort dans le Partenariat international pour l'économie de l'hydrogène.
- Appels à propositions
- Afin d'aider les entreprises et les administrations nationales à tirer pleinement parti du marché intérieur des médicaments, la communication expose les droits et les devoirs des parties concernées et les garanties qui leur sont accordées par le droit communautaire.
- A la une le 21 janvier 2004
- À l'heure actuelle, ces systèmes ne sont malheureusement pas interopérables, ce qui crée des difficultés pour les transporteurs, ces derniers pouvant se voir obligés de faire installer quatre unités embarquées différentes sur un pare-brise, mais également de conclure quatre contrats de péage distincts.
- 20/01/2004
- 16/01/2004 Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents.
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/industrie/sommaire/dec/decl.cgi?DECL_ID=1163&_Action=200
- 20/01/2004 - Lancement de la campagne d'information sur les dangers de la contrefaçon La déclaration de N. Fontaine, ministre déléguée à l'industrie.
Nouveau lien vers Entretiens de l'industrie
- Les actes des rencontres

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258802 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Indice TEC 10 au 21/01/2004 : 4,15 %

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Research - A strong European technology partnership to move towards the hydrogen economy
- Le 20 janvier 2004, Romano Prodi a présidé au lancement de l Assemblée générale de la plate-forme européenne sur la technologie de l'hydrogène et des piles à combustible à Bruxelles. La création de cette plate-forme est aussi importante qu'opportune. L'occasion est offerte, avec un soutien politique total, de forger un consensus et de promouvoir une stratégie européenne de recherche et d'utilisation de l'énergie notamment fondée s
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID SPEECH/04/26
- Source : RAPID IP/04/68
- Source : RAPID IP/04/67 20/01/2004
- Source : RAPID IP/04/65 19/01/2001
Nouveau lien vers Document pdf
- La Commission européenne a publié une communication précisant les modalités d'application pratique du principe de la libre circulation des marchandises dans l'UE aux importations parallèles de spécialités pharmaceutiques. Les importations parallèles sont des produits importés entre deux État membre et mis sur le marché dans l'État membre de destination en dehors des canaux officiels de diffusion du fabricant ou de son distributeur agréé. Dans le

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102557 visiteur

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- le préfet de la Charente a transmis son rapport de propositions à M. le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire le 16 décembre 2003. Lire
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- Services publics en milieu rural
- Les permanences des trésoreries en Charente.
- le préfet de la Charente a transmis son rapport de propositions à M. le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire le 16 décembre 2003.
- Le département de la Charente retenu pour expérimenter de nouvelles méthodes d'organisation des services publics en milieu rural.
- En savoir plus.
Nouveau lien vers Document pdf
- Les permanences des trésoreries en Charente. Lire
Nouveau lien vers Document pdf
- Le département de la Charente retenu pour expérimenter de nouvelles méthodes d'organisation des services publics en milieu rural. En savoir plus...

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 84

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258796 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3131","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.adae.pm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ADAE > Lettre du 21 janvier 2004
- Lettre du 21 janvier 2004
Du nouveau sur www.adae.pm.gouv.fr/index.html
- Lettre du 21 janvier 2004

[ ted.publications.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers ted.publications.eu.int/udl?REQUEST=Seek-Deliver&LANGUAGE=fr&DOCID=008544-2004
- JO UE S 11 du 16/01/2004 : Avis de marché : Interopérabilité des systèmes de péage électronique en région alpine. L'Allemagne, l'Autriche, la Suisse et l'Italie ont introduit ou sont en phase d'introduire de nouveaux systèmes de péage électronique pour les poids lourds et les autocars long courrier. À l'heure actuelle, ces systèmes ne sont malheureusement pas interopérables, ce qui crée des difficultés pour les transporteurs, ces derniers

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers BIFP
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
Nouveau lien vers BIFP
- Liens et licences :
Nouveau lien vers BIFP
- Boîte aux lettres :
Nouveau lien vers BIFP
- A propos du site :
Nouveau lien vers BIFP
- Aide :
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
- Liens et licences :
- ), la recherche guidée assistée de menus déroulants ou la recherche simplifiée.
- La BIFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés et les circulaires.
- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet.
- Elle facilite votre recherche grâce à trois modes d'interrogation : la recherche par références (date, numéro.
- Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des
- De plus, elle reproduit les tableaux en intégralité et permet leur téléchargement.
- Chacun de ces trois modes de recherche peut être combiné avec une recherche "plein texte".
- Boîte aux lettres :
- Bienvenue sur le site de la Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques
- A propos du site :

[ www.tourisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil.htm
- 21 janvier 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Encourager la création de fondations de recherche
- - En savoir plus

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Encourager la création de fondations de recherche
- - En savoir plus

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité : une réforme de solidarité et de fraternité pour les personnes dépendantes Budget 2004
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.gouv.fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité : une réforme de solidarité et de fraternité pour les personnes dépendantes Budget 2004 : les principaux axes Agriculture
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN), sur internet.
- fr Elections : les citoyens appelés aux urnes en 2004 Solidarité : une réforme de solidarité et de fraternité pour les personnes dépendantes Budget 2004: les principaux axes Agriculture: une politique déterminée en faveur de la France rurale - le "bouquet rural"

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 21/01/2004

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Document sans titre
- Publication
- Les services de l'Etat
- Les services à l'usager
- Le Département de la Meuse

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Rovère
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Fb. Montbel
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- Sites utiles

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Thème Logement
- > les photos de l'exposition

[ www.limousin.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers SMAC : définition
- " Des Lendemains Qui Chantent
Du nouveau sur www.limousin.culture.gouv.fr/index.html
- la nouvelle salle de musiques actuelles :
- La DRAC du Limousin vous présente
- " Des Lendemains Qui Chantent "
- Danse Emoi " Biennale 2004
- 21 janvier, 2004

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Loi pour la confiance dans l\'économie numérique (LEN) - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Loi pour la confiance dans l'économie numérique
Nouveau lien vers Société de l'information - L\'Afnic assouplit les conditions de nommage en .fr pour les entreprises - Fil d\'actus
- 21 janvier 2004 : L'Association Française pour le Nommage Internet en Coopération a présenté mardi 20 janvier 2004 en présence de Renaud Dutreil, secrétaire d'État aux PME, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation, les nouvelles règles qui s'appliqueront aux noms de domaines en. fr en 2004. + d'infos
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- L'Afnic assouplit les conditions de nommage en .
- fr pour les entreprises
- fr en 2004.
- 21 janvier 2004 : L'Association Française pour le Nommage Internet en Coopération a présenté mardi 20 janvier 2004 en présence de Renaud Dutreil, secrétaire d'État aux PME, au Commerce, à l'Artisanat, aux Professions libérales et à la Consommation, les nouvelles règles qui s'appliqueront aux noms de domaines en.

[ www.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_01_20_charte_victimes
- Police : une charte d'accueil et d'assistance
Du nouveau sur www.interieur.gouv.fr/index.html
- Police : une charte d'accueil et d'assistance
- (mis à jour : 21/01/2004 10:49)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 26 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258597 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 22/01/2004 : 1,07321 23/01/2004 : 1,07314 26/01/2004 : 1,07295
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 22/01/2004 : 1,07777 23/01/2004 : 1,07770 26/01/2004 : 1,07751
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 22/01/2004 : 1,02283 23/01/2004 : 1,02277 26/01/2004 : 1,02258
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 22/01/2004 : 1,01840 23/01/2004 : 1,01840 26/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 22/01/2004 : 1,03866 23/01/2004 : 1,03866 26/01/2004 : 1,03866

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- sur le logement en France depuis 60 ans.
- Exposition autour du grand bassin
- Du mardi 13 janvier au dimanche 8 février 2004, le ministère vous invite,
- du Jardin des Tuileries
- au Jardin des Tuileries à Paris, à une promenade photographique

[ www.entreprises.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.entreprises.minefi.gouv.fr
- Le MINEFI au service des entreprises

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur home - breves
- Hommage aux deux Saint-Cyriens
- Campagne de communication 2004 - 2006
- 3240 dites "armée de Terre"
Nouveau lien vers www.defense.gouv.fr/terre/console/../dossiers/campagne2004/index.html
- Campagne de communication 2004 - 2006
Nouveau lien vers 3240 dites "armée de Terre"
- 3240 dites "armée de Terre"
Nouveau lien vers Hommage aux deux Saint-Cyriens
- Hommage aux deux Saint-Cyriens
Du nouveau sur Date
- 21 janvier 2004

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 21/01/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102513 visiteur

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- La sécurité routière en Charente-Maritime - Bilan 2003 : des résultats sans précédent

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers DGAC - Olivia
- Ouverture du service de préparation de vol sur internet
Du nouveau sur La Direction Générale de l'Aviation Civile vous souhaite la bienvenue à bord.
- Ouverture du service de préparation de vol sur internet

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258587 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ saomap.application.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers saomap.application.equipement.gouv.fr/saomap_public
- Marchés publics

[ bifp.fonction-publique.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
- Le serveur ne peut pas répondre à votre requête en raison d'un volume de trafic extrêmement élevé ou d'une erreur interne inattendue.
- Le serveur est occupé ou il ne peut pas répondre à la requête.
- Informations sur le diagnostic d'erreur
- (Code d'emplacement :25)

[ www.ville.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf - 3p.-52 ko)
Du nouveau sur Ministère délégué à la Ville - Délégation interministérielle à la ville
- Formulaire de déclaration des embauches exonérées en ZFU
- Formulaire de déclaration annuelle des mouvements de main-d'oeuvre intervenus en 2003 - à renvoyer avant le 31 mars 2004 (pdf-3p.
- à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de l'embauche (pdf-4p.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.senat.fr/sommaire/index.html
- compte rendu sommaire
Nouveau lien vers www.senat.fr/plateau/index.html
- - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Tout l'ordre du jour
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DIVORCE
- 20/01/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT ADAPTATION DE LA JUSTICE AUX ÉVOLUTIONS DE LA CRIMINALITÉ
- - Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
Nouveau lien vers PROJET DE LOI PORTANT TRANSPOSITION D'UNE DIRECTIVE ÉTABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE L'EAU
- 20/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Un maire , une ville : portrait de Jean-Claude Gaudin
- Suite de la deuxième lecture du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Tout l'ordre du jour
- Projet de loi relatif au divorce
- Projet de loi portant transposition d'une directive établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau
- Mercredi 21 janvier 2004
- mercredi 21 janvier 2004
- Les enjeux de la nouvelle politique de l'emploi
- Le Sénat poursuit l'examen, mercredi 21 janvier 2004, du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité
- L'avenir de l'école
- Forum Public
- Documentaire
- Contribution du Sénat au débat sur l'avenir de l'école
- compte rendu sommaire de la séance du 20 janvier
- à 15 heures et le soir :
- 22h40 - 23h30
- 20/01/2004
- 16h00 - 19h30
- 14h00 - 14h55
- 10h35 - 11h55

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 21 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 20.01.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Un maire , une ville : portrait de Jean-Claude Gaudin
- Les enjeux de la nouvelle politique de l'emploi
- L'avenir de l'école
- Forum Public
- Documentaire
- Débat
- Contribution du Sénat au débat sur l'avenir de l'école
- 22h40 - 23h30
- 16h00 - 19h30
- 14h00 - 14h55
- 10h35 - 11h55

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- 21 janvier 2004
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Communiqués de presse [21-1-04]
- Actualités [8-12-03] Concours [21-1-04]
- 21 janvier 2004 - Liste des candidats admissibles au concours d'agents administratifs

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 21 Janvier 2004

[ www.paca.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Présentation du contrat de filière mécanique le 3 février (matin à Nice, après midi à Toulon) et le 19 février (matin en Avignon et après midi à Marseille)
- 21 janvier 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 21 janvier 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Mercredi 21 Janvier 2004
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258398 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Mercredi 21 Janvier 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7
- le 21/01/04

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 21 janvier 2004 Vous êtes le 102447 visiteur

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Toute la journée
- Nombre de votants : 83
- 6ème forum sport et collectivités territ

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
- Création d'une mission d'information sur la sécurité du transport aérien
Nouveau lien vers Débat sur l'avenir de l'école
- Déclaration du Gouvernement & débat sur l'avenir de l'école
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- [ Texte adopté le 8 janvier ]
- [ Texte adopté le 6 janvier]
- [ Texte adopté le 6 janvier ]
- Déclaration du Gouvernement &
- débat sur l'avenir de l'école [En séance, 20 janvier ]
- Création d'une mission d'information sur la sécurité du transport aérien

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 258390 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3115","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=90&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- amendements déposés sur ce texte