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19.01.2004

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Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 19/01/2004

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- A cette occasion, elle rencontre monsieur Myung Oh, ministre coréen des Sciences et de la Technologie et le conseiller spécial du Président de la République coréen.

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- comptes rendus des 13 , 14 , 15 et 19
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- comptes rendus des 13 , 14 , 15
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- comptes rendus des 13, 14, 15 et 19 janvier

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Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
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- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

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- A cette occasion, elle rencontre monsieur Myung Oh, ministre coréen des Sciences et de la Technologie et le conseiller spécial du Président de la République coréen.

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- Une réunion de travail du groupe ESTHER (Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau) s'est tenue lundi 19 janvier à l'Hôtel de Matignon.
- Soixante-quinze cas de légionellose ont été signalés à la DDASS du Pas-de-Calais, dans la région de Lens, depuis le 28 novembre 2003.
- Programme Esther : une forte mobilisation de la France
- [ lire l'article ]
- Légionellose : le point sur la situation
- Le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté, lors du Conseil des ministres du 14 janvier, un projet de loi relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées.
- Le ministère de la Santé ainsi que l'ensemble du réseau national de prévention et de lutte contre la légionellose restent vigilants et mobilisés.
- Le groupe ESTHER, né d'une initiative française, est un programme de jumelages hospitaliers Nord/Sud créé en 2002 pour favoriser la bonne utilisation des médicaments au bénéfice des malades atteints du SIDA dans les pays du Sud.
- La France a réaffirmé son fort engagement, notamment financier, sur cette question.
- Dépendance : le projet de loi en Conseil des ministres
- 19/1/2004 15:32
- [ 19/01/2004 14:58 ]
- [ 14/01/2004 10:00 ]

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- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

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Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Simplifications administratives pour l'immatriculation des véhicules
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- Simplifications administratives pour l'immatriculation des véhicules
- De nouvelles simplifications administratives sont intervenues pour faciliter les démarches des usagers auprès des guichets de l'administration préfectorale pour l'immatriculation des véhicules.
- [19/01/2004 16:58]
- 17 visiteurs en ligne

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- Mise à jour : 19-Jan-2004

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- CE SITE A REÇU 255818 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 171 réponses

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- Mise au point de Gilles De Robien, relative au contrôle du Boeing accidenté de Flash Airlines
- le communiqué du 19 janvier
- 19-Jan-2004
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- > le communiqué du 19 janvier

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- Quatre initiatives pour favoriser l'accès de tous aux richesses culturelles de la nation
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- Quatre initiatives pour favoriser l'accès de tous aux richesses culturelles de la nation

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- lundi 19 janvier 2004 Vous êtes le 101771 visiteur

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- CE SITE A REÇU 255816 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- La BIFP participe au service public de diffusion du droit par Internet. Elle est constituée sous forme de groupement d'intérêt public (GIP) qui associe différents acteurs des administrations de l'Etat ainsi que des partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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- A propos du site :
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- Aide :
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- Vous y trouverez les textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit européen) applicables aux agents publics des trois fonctions publiques (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs.
- partenaires des fonctions publiques territoriale et hospitalière.
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Nouveau lien vers accespublic.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#campagne
- démarre officiellement
- 1er décembre : la campagne "Internet déclaré d'utilité tout public" démarre officiellement
Du nouveau sur accespublic.internet.gouv.fr/index.html
- sensibiliser les Français les moins équipés à l'intérêt de l'ordinateur et de ses usages.
- Elle prolonge et accompagne l'action du Gouvernement pour réduire la fracture numérique.
- Cette campagne doit
- 1er décembre : la campagne "Internet déclaré d'utilité tout public" démarre officiellement

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- Présentation des voeux à la presse
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Présentation des voeux à la presse (14/01/04)

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Dépendance : le projet de loi en Conseil des ministres

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Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- Lancement du nouveau recensement de la population à compter du 15 janvier.
- 8,5 millions de personnes concernées

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- > haut niveau : résultats du pôle taekwondo au tournoi de paris ( 4, 5 et 6 dec)
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/result.htm
- > defa : résultats de la sélection du jeudi 11 décembre
Nouveau lien vers creps paca site d'Aix en Provence
- galerie du site d'Aix en Provence
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/bptic.htm
- plus d'infos >
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- les infos utiles
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- plate-formes fad : offre de formation : haut niveau : informations pratiques : tarifs 04
- les infos utiles
- galerie du site d'Aix en Provence
- enquêtes de satisfaction, donnez-nous votre avis !

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Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mis à jour le 19 janvier 2004

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- Services vétérinaires
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- Sous préfectures
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- La vie associative
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- Jeunesse et sports
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- Sécurité
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- Santé - solidarité
Nouveau lien vers Document sans titre
- Recueil des actes administratifs
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- Rapport annuel
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- Projet territorial
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- Courrier d'Etat
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- Préfecture
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- Justice
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- Economie-finances
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- Emploi-formation
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- Education
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- Aménagement du territoire
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- Les personnalités de la Meuse
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- Histoire
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- Géographie
Nouveau lien vers Les élus meusiens
- Les élus de la Meuse
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- Economie
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- Défense
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- Patrimoine
- Culture
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- Agriculture
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- CDEC
Du nouveau sur Document sans titre
- Nicolas Sarkozy, ministre de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, a présenté le mercredi 14.
- Le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a présenté.
- Dépendance : le projet de loi en Conseil des ministres
- Délinquance : la tendance enfin inversée en 2003
- 16/01/2004
- 14/01/2004

[ www.lorraine.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.lorraine.drire.gouv.fr/
- Industrie

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Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Le ministère de la justice recrute :
- Dernière mise à jour : 19 janvier 2004
- Conseillers d'insertion et de probation.

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Nouveau lien vers www.interieur.gouv.fr/rubriques/c/c3_police_nationale/c31_actualites/2004_1_14_del_2003
- Délinquance : la tendance enfin inversée en 2003

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Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Programme en ligne
- Les premières Rencontres franco-allemandes pour la compétitivité de l'industrie ont lieu le 19 janvier 2004, à Bercy, à l'initative de N. Fontaine, Ministre déléguée à l'industrie.
- Le discours d'ouverture de N. Fontaine, ministre déléguée à l'industrie
- Elles s'adressent tout particulièrement aux chefs d'entreprises, aux fédérations professionnelles et aux étudiants d'écoles de commerce et d'ingénieurs, avec pour but de dégager les orientations prioritaires d'une politique de compétitivité et d'innovation efficace, tant au niveau national que bilatéral et européen, en se fondant notamment sur les expériences croisées des industriels français et allemands.
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- Le discours d'ouverture de N. Fontaine, ministre déléguée à l'industrie
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- 19/01/2004 - Publication du magazine Industries n° 92 - Le cahier central: Coopération industrielle franco-allemande 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004. Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier
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- 19/01/2004 - Publication du magazine Industries n° 92 - Le cahier central: Coopération industrielle franco-allemande 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004. Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 255537 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 janvier 2004 : Entretien avec M. James Wolfensohn
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- 19 janvier 2004 :
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 janvier 2004 : Entretien avec M. Henri PROGLIO
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 19 janvier 2004 :
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- Entretien avec M. James Wolfensohn
- Entretien avec M. Henri PROGLIO
- 19 janvier 2004 :

[ www.drdjs-basse-normandie.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Direction régional de la jeunesse et des sports - Basse normandie
- 7e édition de l'appel à candidature ôFAIS-NOUS RÊVERö, sur le thème de l'éducation par le sport. Fais-Nous Rêver, acteur majeur de l'éducation par le sport en France depuis 1996, vous propose, en partenariat avec le Ministère des Sports et ses Directions Régionales, de participer à la 7ème édition de son appel à candidature, qui récompensera les meilleures initiatives d'éducation ou d'utilité sociale réalisées autour de la pratique sportive. suite >>
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- Fais-Nous Rêver, acteur majeur de l'éducation par le sport en France depuis 1996, vous propose, en partenariat avec le Ministère des Sports et ses Directions Régionales, de participer à la 7ème édition de son appel à candidature, qui récompensera les meilleures initiatives d'éducation ou d'utilité sociale réalisées autour de la pratique sportive.
- FAIS-NOUS RÊVER 7e édition de l'appel à candidature ôFAIS-NOUS RÊVERö, sur le thème de l'éducation par le sport.

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#campagne
- démarre officiellement
- 1er décembre : la campagne "Internet déclaré d'utilité tout public" démarre officiellement
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- sensibiliser les Français les moins équipés à l'intérêt de l'ordinateur et de ses usages.
- Elle prolonge et accompagne l'action du Gouvernement pour réduire la fracture numérique.
- Cette campagne doit
- 1er décembre : la campagne "Internet déclaré d'utilité tout public" démarre officiellement

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 19 janvier 2004 Vous êtes le 101719 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 255515 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
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[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 19 jan.
- Lignières : 21, 22 et 23 août 2004.
- La Chapelle d'Angillon : 26 et 27 juin 2004;
- Dates des comices agricoles 2004 dans le département du Cher : (publié le 19 janvier 2004) Graçay : 19 et 20 juin 2004;
- Baugy : 14 et 15 août 2004;

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Du nouveau sur bifp.fonction-publique.gouv.fr/index.html
- Une erreur est survenue pendant le traitement de la requête
- Relancez votre requête (si les problèmes persistent, adressez-vous à l'administrateur du site).
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- Informations sur le diagnostic d'erreur
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[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Projet ITER : Claudie Haigneré se rend à Séoul les 18 et 19 janvier 2004
- A cette occasion, elle rencontre monsieur Myung Oh, ministre coréen des Sciences et de la Technologie.

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Projet ITER : Claudie Haigneré se rend à Séoul les 18 et 19 janvier 2004
- A cette occasion, elle rencontre monsieur Myung Oh, ministre coréen des Sciences et de la Technologie.

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Crash de Charm el-Cheikh : la première boîte noire remise aux autorités égyptiennes
- [ 19/01/2004 11:00 ]

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [18-12-03] - Discours [16-1-04]

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=530
- Point de situation du 19-01-04
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation du 19-01-04
- 19/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.oise.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur L'Etat dans l'Oise
- RECENSEMENT
- En savoir plus >
- 8,5 millions de personnes recensées à compter du 15 janvier.

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- : formations : haut niveau : gestion des stages
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- : formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia
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- : formations : haut niveau
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- : formations
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- : formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia : informations pratiques

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- Agriculture : gel 2004
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- Agriculture : maintien des parcelles de prairies permanentes
Du nouveau sur Document sans titre
- Agriculture : maintien des parcelles de prairies permanentes
- Agriculture : gel 2004
- 16/01/2004
- 08/01/2004

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Travaux sur RN 498 suite à éboulements
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Voeux 2004
- Le discours du directeur à l'occasion des voeux 2004 (19/01/04)
Nouveau lien vers www.loire.equipement.gouv.fr/dde/voeux/2004/index.htm
- Le discours du directeur à l'occasion des voeux 2004

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- L'Agenda de la CommunicationTerritoriale de l'Etat (ACTE)
Du nouveau sur www.loire-atlantique.pref.gouv.fr/index.html
- L'évolution de la délinquance et de l'activité des services de police et de gendarmerie en Loire-Atlantique pour l'année 2003.
- Commission Départementale d'Equipement Commercial Le relevé de décisions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC) du jeudi 8 janvier 2004.

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Année européenne de l'éducation par le sport 2004
- Pour en savoir plus

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- En savoir plus

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
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- Politique commerciale
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Etudes, rapports, statistiques Environnement
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/53
- Source : Eurostat
- Source : DG Commerce
- Si cela devrait permettre aux consommateurs de recevoir plus d informations sur ce qu ils achètent et d éviter les fraudes ou dénominations trompeuses sur l origine des produits, cela impliquerait néanmoins plus de coûts pour les entreprises.
- Selon un rapport publié aujourd'hui par Eurostat, en 2001, il y avait près de 2 millions de nouveaux diplômés de l'enseignement supérieur dans l'UE, soit en moyenne 40 nouveaux diplômés pour 1000 habitants âgés de 20 à 29 ans.
- Pour le moment, la Commission envisage plusieurs options qui devront faire l objet de développements futurs.
- Politique commerciale
- Made in the EU Origin Marking »
- Made in EU" qui ferait de l origine communautaire une marque de distinction et rendrait l UE plus visible en tant que marché unique.
- Les fabricants ont à présent l'obligation d'informer les autorités lorsqu'un de leurs produits présente un danger.
- Le document «
- Le délai accordé aux Etats-Unis pour mettre l'amendement Byrd en conformité avec les règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a expiré le 27 décembre 2003.
- Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents.
- La Slovaquie, la Lituanie (26% chacun) et la République tchèque (23%) étaient en tête pour les pays adhérents.
- La nouvelle directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP) adoptée en 2001 et qui définit les contrôles de sécurité à effectuer sur l'ensemble des produits de consommation est entrée en vigueur le 15 janvier.
- La Commission européenne pourra également ordonner un rappel ou une interdiction d'urgence lorsqu'un « risque grave nécessitant une action rapide » est identifié.
- La Commission européenne examine actuellement un projet de label «
- L'Union européenne a donc à l'OMC l'autorisation d'imposer des sanctions contre les Etats-Unis.
- L'Agence Européenne de l'Environnement vient d'ouvrir un nouveau site Internet.
- Il s agit notamment d étendre son bénéfice à la société européenne et la société coopérative européenne ainsi qu à toutes les entités susceptibles d exercer des activités transfrontalières dans la Communauté et remplissant les conditions prévues par la directive.
- Etudes, rapports, statistiques Environnement
- Etudes, rapports, statistiques
- Environnement
- , document de travail de la Commission européenne, n'est pas encore disponible sur Internet.
- Dans les pays adhérents, le chiffre était de 630 000 nouveaux diplômés, soit 55 pour 1000 habitants âgés de 20 à 29 ans.
- Dans l'UE, 26% des nouveaux diplômés de l'enseignement supérieur avaient obtenu leur diplôme dans le domaine des sciences et/ou de l'ingénierie, comparé à 13% dans les pays adhérents.
- Cette mesure est nécessaire pour assurer la sauvegarde des droits de réplique de l'UE, afin de défendre les intérêts des exportateurs européens affectés par la mesure américaine.
- Ce site portail fournit des informations sur l'ensemble des politiques européennes de l'environnement et du développement durable à destination des entreprises et des autorités locales.
- Avec plus de 30% du nombre total de diplômés de l'enseignement supérieur, en sciences ou en ingénierie, la Suède, l'Irlande et la France enregistraient les valeurs les plus élevées parmi les Etats membres.
- A la une le 19 janvier 2004
- 16/01/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- Internet : déclaré d'utilité tout public
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Le taux d'équipement des ménages est en forte progression (de 38% à 42% en un an).
- La France compte aujourd'hui 21 millions d'internautes et 10 millions de foyers équipés d'un micro-ordinateur.
- Internet : déclaré d'utilité tout public
- [19/01/2004 11:46]
- 10 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 255404 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.ewindows.eu.org ] liens documents
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- L'Agence Européenne de l'Environnement vient d'ouvrir un nouveau site Internet

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- Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents . Il s agit notamment d étendre son bénéfice à la société européenne et la société coopérative européenne ainsi qu à toutes les entités susceptibles d exercer des activités transfrontalières dans la Communauté et remplissant les conditions prévues par la directive. 15/01/200
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- Source : RAPID
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- Selon un rapport publié aujourd'hui par Eurostat, en 2001, il y avait près de 2 millions de nouveaux diplômés de l'enseignement supérieur dans l'UE, soit en moyenne 40 nouveaux diplômés pour 1000 habitants âgés de 20 à 29 ans. Dans les pays adhérents, le chiffre était de 630 000 nouveaux diplômés, soit 55 pour 1000 habitants âgés de 20 à 29 ans. Dans l'UE, 26% des nouveaux diplômés de l'enseignement supérieur avaient obtenu leur diplôme d

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- La note de conjoncture du mois de janvier/février 2004
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- La demande européenne soutient l'excédent commercial français de produits laitiers
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- IAA : la canicule dope le secteur des boissons au troisième trimestre 2003
Nouveau lien vers Conjoncture : la bulletin
- Le bulletin du mois de janvier 2004
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- Intégralement en ligne La demande européenne soutient l'excédent commercial français de produits laitiers Pour en savoir plus sur l'actualite mensuelle agricole et agroalimentaire : La note de conjoncture du mois de janvier/février 2004 IAA : la canicule dope le secteur des boissons au troisième trimestre 2003 Supplément IAA à la note de conjoncture du mois de janvier/février 2004 Le bulletin du mois de janvier 2004 Les comptes prévisionnels de l'agriculture française pour 2003 Cahiers n°
- 19/01/2004

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- Le délai accordé aux Etats-Unis pour mettre l' amendement Byrd en conformité avec les règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) a expiré le 27 décembre 2003. L'Union européenne a donc à l'OMC l'autorisation d'imposer des sanctions contre les Etats-Unis. Cette mesure est nécessaire pour assurer la sauvegarde des droits de réplique de l'UE, afin de défendre les intérêts des exportateurs européens affectés par la mesure américaine.

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- Source : DG Commerce
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- La nouvelle directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP) adoptée en 2001 et qui définit les contrôles de sécurité à effectuer sur l'ensemble des produits de consommation est entrée en vigueur le 15 janvier. Les fabricants ont à présent l'obligation d'informer les autorités lorsqu'un de leurs produits présente un danger. La Commission européenne pourra également ordonner un rappel ou une interdiction d'urgence lorsqu'un « r

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- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Suite aux évènements dramatiques de Charm-El-Cheik du 3 janvier, le Premier ministre a indiqué le 17 janvier que l'une des deux boîtes noires du boeing de Flash Airlines a été récupérée et remise au Président de la Commission d'enquête égyptienne.
- Crash de Charm el-Cheikh : la première boîte noires remise aux autorités égyptiennes
- A cete occasion, il a "remercié tous ceux qui se sont mobilisés pour obtenir ces résultats dans ces délais et dans un contexte extrêmement difficile".

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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Enquête environnement 2003
- DI : inscription aux actions collectives
- 19 janvier 2004

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- - Porteurs de projets européens, appelez le numéro indigo : 0 821 000 534 (0,15€/mn)
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- Porteurs de projets européens, appelez le numéro indigo : 0 821 000 534 (0,15€

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- L'ART approuve l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004
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- En élaborant le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, le Gouvernement a souhaité clarifier le régime de responsabilité des acteurs de l'internet. Nicole Fontaine recevra ce lundi les hébergeurs et prestataires de service de l'internet afin d'évoquer avec eux les propositions du Gouvernement et les évolutions préconisées par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture. Le texte adopté par les députés le 9 janvier sera débattu au Sénat au mois de février. + d'infos
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- 19 janvier 2004 : La ministre déléguée à l'Industrie, Nicole Fontaine, attentive aux débats suscités suite à l'adoption du projet de la loi pour la confiance dans l'économie numérique en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, recevra les professionnels de l'hébergement et des services internet, ce lundi. Retrouvez le détail du projet initial ainsi que les principales modifications accomplies par les députés en consultant les fiches e
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- Le texte adopté par les députés le 9 janvier sera débattu au Sénat au mois de février.
- L'ART approuve l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004
- En élaborant le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, le Gouvernement a souhaité clarifier le régime de responsabilité des acteurs de l'internet.
- 19 janvier 2004 : La ministre déléguée à l'Industrie, Nicole Fontaine, attentive aux débats suscités suite à l'adoption du projet de la loi pour la confiance dans l'économie numérique en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, recevra les professionnels de l'hébergement et des services internet, ce lundi.

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- Publication du magazine Industries n°
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 19/01/2004
- 92 - Le cahier central: Coopération industrielle franco-allemande
- 19/01/2004
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- 19/01/2004 - Publication du magazine Industries n° 92 - Le cahier central: Coopération industrielle franco-allemande

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- RES40 Janvier 2004 - Spécial Marchés Boursiers .
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- 19 janvier 2004

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Nouveau lien vers Appel à propositions 2004 : Jeunes chercheurs et jeunes chercheurs
- - En savoir plus
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Lire le communiqué de presse
- La ministre a indiqué son intention de poursuivre son travail de réflexion engagé avec l'ensemble des acteurs de la recherche depuis le printemps 2003.
- Claudie Haigneré a reçu le 16 janvier les représentants du collectif à l'origine de la pétition des chercheurs
- Cet échange a permis d'examiner les points à l'origine de l'inquiétude des chercheurs quant à l'avenir de la recherche.

[ www.senat.fr ] liens documents
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- N° 866 du 19 janvier 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- N° 866 du 19 janvier 2004
- Le Sénat poursuit, lundi 19 janvier 2004, l'examen du projet de loi relatif à la politique de santé publique

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Nouveau lien vers Appel à propositions 2004 : Jeunes chercheurs et jeunes chercheurs
- - En savoir plus
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- Lire le communiqué de presse
- La ministre a indiqué son intention de poursuivre son travail de réflexion engagé avec l'ensemble des acteurs de la recherche depuis le printemps 2003.
- Claudie Haigneré a reçu le 16 janvier les représentants du collectif à l'origine de la pétition des chercheurs
- Cet échange a permis d'examiner les points à l'origine de l'inquiétude des chercheurs quant à l'avenir de la recherche.

[ www.puy-de-dome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- Son application concrète aux aménagements d'espaces d'activités économiques a mobilisé l'ADEME, la DRIRE, la DRE, la DRASS et la DIREN, qui ont réalisé un "aide-mémoire", destiné aux porteurs de projets, aux professionnels de l'aménagement, aux partenaires institutionnels, aux services publics.
- Parmi eux, figure la prise en compte des principes du développement durable dans les programmes et actions régionales.
- Mise à jour :19 janvier 2004
- Le "Projet Territorial de l'Etat en Auvergne" a fixé les axes prioritaires de l'action de l'Etat.
- Comment concevoir et présenter un projet durable de zones d'activités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Luc Ferry, ministre de la Jeunesse et de l'Education nationale, a présenté en Conseil des ministres mercredi 14 janvier, une communication sur la politique de la jeunesse du ministère.
- [ lire l'article ]
- Jeunesse : multiplier les soutiens à l'initiative
- Il s'agit de mobiliser les jeunes en développant leur esprit d'initiative, leur sens des responsabilités tout en améliorant le soutien dont ils ont besoin.
- [ 14/01/2004 15:46 ]

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.nievre.pref.gouv.fr/script_actu.htm
- Le Shéma départemental de l'Enfance de la Nièvre 2003-2006 vient d'être signé
- Des informations sur l'état des routes et les perturbations de la circulation dans le département
Nouveau lien vers Actualités de la préfecture de la Nièvre
- En savoir plus...

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/hnsquash.htm
- squash
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- 5 pôles France : escalade haltérophilie penthatlon moderne squash taekwondo

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Inondations Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
- Vous avez des projets européens : Appelez le numéro indigo :
- 0 821 000 534 (0,15€/mn)
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- Vous avez des projets européens : Appelez le numéro indigo :
- 0 821 000 534 (0,15€

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=339
- Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique
Nouveau lien vers www.internet.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=338
- Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...la communication publique en ligne - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Gros plan sur...la communication publique en ligne
Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur...les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- En élaborant le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN) et en le présentant au Parlement, le Gouvernement a souhaité clarifier le régime de responsabilité des acteurs de l'internet. Nicole Fontaine recevra ce lundi les hébergeurs et prestataires de service de l'internet afin d'évoquer avec eux les propositions du Gouvernement et les évolutions préconisées par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture. Le texte adopté par les députés le 9 janvier sera débattu (...) + d'infos
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- 16 janvier 2004 : La ministre déléguée à l'Industrie, Nicole Fontaine, attentive aux débats suscités suite à l'adoption du projet de la loi pour la confiance dans l'économie numérique en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, recevra les professionnels de l'hébergement et des services internet, ce lundi. Retrouvez le détail du projet initial ainsi que les principales modifications accomplies par les députés en consultant les fiches e
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- Références
- Nicole Fontaine recevra ce lundi les hébergeurs et prestataires de service de l'internet afin d'évoquer avec eux les propositions du Gouvernement et les évolutions préconisées par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture.
- les dispositions concernant les prestataires techniques et de services internet
- Le texte adopté par les députés le 9 janvier sera débattu (.
- L'évolution du projet de loi, les grandes étapes
- Gros plan sur.
- Examen de la LEN au Parlement : évolution du texte et responsabilité des prestataires internet
- En élaborant le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique (LEN) et en le présentant au Parlement, le Gouvernement a souhaité clarifier le régime de responsabilité des acteurs de l'internet.
- )+ d'infos
- 19 janvier 2004 : =rub338
- 16 janvier 2004 : La ministre déléguée à l'Industrie, Nicole Fontaine, attentive aux débats suscités suite à l'adoption du projet de la loi pour la confiance dans l'économie numérique en deuxième lecture à l'Assemblée nationale, recevra les professionnels de l'hébergement et des services internet, ce lundi.

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- 19/01/2004

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 20/01/2004 : 1,07333 21/01/2004 : 1,07327 22/01/2004 : 1,07321
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 20/01/2004 : 1,07790 21/01/2004 : 1,07783 22/01/2004 : 1,07777
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 20/01/2004 : 1,02295 21/01/2004 : 1,02289 22/01/2004 : 1,02283
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 20/01/2004 : 1,01840 21/01/2004 : 1,01840 22/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 20/01/2004 : 1,03866 21/01/2004 : 1,03866 22/01/2004 : 1,03866

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- Communiqué de presse
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- Vous avez jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales dans votre mairie. Consulter le dossier :
- Urgence hivernale
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 2 janvier au jeudi 8 janvier 2004.
- Les soldes hiver 2004
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir. Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Elections en 2004
- Consulter la plaquette
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- Modes de scrutin utilisés en 2004
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- Inscription sur les listes électorales
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- Liste des cantons renouvelables en 2004
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- Calendrier des élections cantonales et régionales
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- Arrêté préfectoral concernant les soldes d'hiver
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- Vous avez jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales dans votre mairie.
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- Liste des cantons renouvelables en 2004
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- Les soldes hiver 2004
- Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Les nouveaux pouvoirs des Maires en matière de sécurité et d'immigration
- Les missions du Préfet
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale.
- Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver.
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir.
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration.
- le 19/01/04
- La Préfecture vous informe
- La lettre des services de l'Etat
- L'hôtel de la Préfecture
- L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
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- 19 janvier 2004

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- Qualification Complémentaire Kayak de Mer
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- * Qualification Complémentaire Kayak de Mer
- Mise à jour le 19 Jan 2004
- * BEES 1er degré Football

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Notice aux candidats
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003
- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004
- Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004
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- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004 - Notice aux candidats
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- Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004 - Notice aux candidats
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- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
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- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003

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Du nouveau sur www.auvergne.pref.gouv.fr/index.html
- Son application concrète aux aménagements d'espaces d'activités économiques a mobilisé l'ADEME, la DRIRE, la DRE, la DRASS et la DIREN, qui ont réalisé un "aide-mémoire", destiné aux porteurs de projets, aux professionnels de l'aménagement, aux partenaires institutionnels, aux services publics.
- Parmi eux, figure la prise en compte des principes du développement durable dans les programmes et actions régionales.
- Mise à jour :19 janvier 2004
- Le "Projet Territorial de l'Etat en Auvergne" a fixé les axes prioritaires de l'action de l'Etat.
- Comment concevoir et présenter un projet durable de zones d'activités ?

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 80

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Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 255015 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- Notice aux candidats
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003
- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004
- Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004
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- Élections régionales des 21 et 28 mars 2004 - Notice aux candidats
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- Élections cantonales des 21 et 28 mars 2004 - Notice aux candidats
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- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
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- Paroles du monde
- Paroles d'Europe
- Migrations et intégration : un défi pour l'Europe ?
- lundi 19 janvier 2004
- Le journal du soir
- La laïcité - 2ème partie
- Examen du projet de loi portant sur la santé publique
- Demos : Le secteur santé en Europe
- Bibliothèque Médicis
- 22h35 - 23h25
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- 14h00 - 15h00
- 10h30 - 11h55

[ www.securiteroutiere.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Pour l'année 2003, le nombre de tués sur les routes est évalué à 5 732, en baisse de 1 510 tués par rapport au bilan 2002 de 7 242 tués.

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 19 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 18.01.2004

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- convention de partenariat entre l'Etat et le C.D.D.E..
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Du nouveau sur Prefecture Navigation
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Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
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- Questionnaire relatif aux rejets annuels de polluants
- dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003.
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Du nouveau sur DDE 06 - Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes - DDE 06
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