Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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16.01.2004

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'actualité
- Débat sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
Nouveau lien vers L'actualité
- Agenda de Monsieur Fillon du 19 au 25 janvier 2004
Nouveau lien vers www.social.gouv.fr/accueil/../htm/actu/hci/index.htm
- Audition publique de Monsieur Fillon par le Haut Conseil à l Intégration
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Débat sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social (11/12/03)
- Audition publique de Monsieur Fillon par le Haut Conseil à l Intégration (08/12/03)
- Agenda de Monsieur Fillon du 19 au 25 janvier 2004
- (16/01/04)

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- Mondialisation : Serge Lepeltier a remis son rapport au Premier ministre

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
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- Naufrage bugaled breizh 17 01 04
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 16 janvier 2004 : Naufrage bugaled breizh 17 01 04

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 18 visiteurs en ligne

[ www.guyane.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de Guyane
- des récentes actualités régionales
Du nouveau sur www.guyane.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 16-Jan-2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 253179 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 143 réponses

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Monsieur Jacob du 19 au 25 janvier 2004
Du nouveau sur accueil
- Agenda de Monsieur Jacob du 19 au 25 janvier 2004 .

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 16 janvier 2004 Vous êtes le 100262 visiteur

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Nouveau lien vers Assemblée nationale - Projets de loi sur le Statut d'autonomie de la Polynésie française
- Projets de loi sur le statut d'autonomie de la Polynésie française
Nouveau lien vers Débat sur l'avenir de l'école
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'école
Nouveau lien vers Débat sur la politique de l'audiovisuel et de la presse en France
- Débat sur la politique de l'audiovisuel et de la presse en France
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- Note d'étape sur la mise en oeuvre de la réforme de la procédure budgétaire
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Projets de loi sur le statut d'autonomie de la Polynésie française [ Textes adoptés le 15 janvier ]
- Projet de loi sur le développement des territoires ruraux
- Note d'étape sur la mise en oeuvre de la réforme de la procédure budgétaire
- [En séance le 20 janvier ]
- [ En séance du 15 au 23 janvier ]
- En séance ces derniers jours :
- En séance à partir du 20 janvier :
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'école
- Débat sur la politique de l'audiovisuel et de la presse en France [ En séance le 13 janvier ]
- Application des lois :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 253172 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=3137","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Accueil
- Dernière mise à jour le 16 janvier 2004

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-l-emploi/l-apercu-mensuel-sur-l-emploi&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1250&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
- 16 janvier 2004 DDTEFP du Finistère :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- L'institut National des Appellations d'Origine ouvre son site internet Les sites de référence vus par le ministère de l'Equipement

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/evenements/?id=19
- En savoir plus
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=191
- Naufrage bugaled 16 01 04
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- UN NOUVEAU BATIMENT DE SOUTIEN, D'ASSISTANCE ET DE DEPOLLUTION BAS A BREST
- Dernier communiqué ou point de situation : le 16 janvier 2004 : Naufrage bugaled 16 01 04
- Ce navire de construction neuve, d'une longueur de 69 mètres, sera basé à Brest et renforcera le dispositif d'intervention actuel à la disposition du préfet maritime de l'Atlantique.
- Après avoir modernisé « L'ALCYON » et « L'AILETTE » à l'automne dernier, la Marine nationale vient de signer le contrat d'affrètement d'un nouveau bâtiment de soutien, d'assistance et de dépollution (BSAD) baptisé « ARGONAUTE ».

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=527
- Point de situation au 16 janvier
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation au 16 janvier
- 16/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.parisjo2012.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.parisjo2012.fr/
- CANDIDATURE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JO 2012

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 16 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Nouveau lien vers Document doc
- 16 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse )
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais (et synthèse)
- 16 janvier 2004 :

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Liste de diffusion "actualité du site de la DRIRE Limousin" :
- abonnement

[ www.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- CANDIDATURE DE PARIS A L'ORGANISATION DES JO 2012
- Bertrand Delanoë, maire de Paris, Jean-François Lamour, ministre des Sports, Henri Sérandour, président du CNOSF, et Jean-Paul Huchon, président du Conseil Régional d'Ile-de-France, ont présenté lors d'une conférence depresse vendredi 16 janvier 2004 le dossier de candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2012.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 15 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 252968 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Espace junior
- Les droits de l'enfant
Nouveau lien vers Protection de l'enfance et bientraitance
- l'enfance et bientraitance
- et bientraitance
Du nouveau sur accueil
- Projet de loi relatif à la réforme du divorce .
- Les droits de l'enfant
- et bientraitance

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Sécurité du transport aérien
- Les règles régissant le contrôle technique des compagnies aériennes
- le site de l'Aviation civile
- le communiqué du 16 janvier
- Gilles de Robien a rencontré les tours opérateurs afin de mettre en place des dispositifs assurant une meilleure sécurité dans le transport aérien et plus de transparence dans l'organisation des voyages
- Exposition autour du grand bassin du Jardin des Tuileries
- Du mardi 13 janvier au dimanche 8 février 2004, le ministère vous invite, au Jardin des Tuileries à Paris, à une promenade photographique sur le logement en France depuis 60 ans.
- Catastrophe aérienne de Charm-el-Cheikh
Nouveau lien vers www.equipement.gouv.fr/Dossier-actualites/air/charmelcheikh/index.htm
- > Catastrophe aérienne de Charm-el-Cheikh
Nouveau lien vers Actualités
- > le communiqué du 16 janvier

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 17 janvier 2004 : Forum Euro-Méditerrannée
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 17 janvier 2004 :
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Forum Euro-Méditerrannée
- 17 janvier 2004 :

[ www.douane.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.douane.gouv.fr/det_actu.asp?idmsg=32&cusnum=746
- Consultez les communiqués de presse de la douane
Du nouveau sur Site Internet de la douane
- Consultez les communiqués de presse de la douane (16/01/2004)

[ www.defense.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 16/01/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 16/01/2004

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRAC Bretagne
- --Mise à jour : 16/01/04--

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 16 janvier 2004 Vous êtes le 100195 visiteur

[ www.correze.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les actualites
- Compte-rendu du comité interministériel de sécurité routière du 13 janvier 2004 - les derniers chiffres de la sécurité routière : Rubrique Actualités
- Avis de recrutement d'adjoints de sécurité : Rubrique Actualités
Du nouveau sur www.correze.pref.gouv.fr/index.html
- Compte-rendu du comité interministériel de sécurité routière du 13 janvier 2004 - les derniers chiffres de la sécurité routière : Rubrique Actualités
- Avis de recrutement d'adjoints de sécurité : Rubrique Actualités

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- les permanences des trésoreries en Charente.
Nouveau lien vers Document pdf
- Lire

[ www.charente-maritime.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de la Charente-Maritime : accueil
- Diminution de la délinquance en Charente-Maritime pour l'année 2003

[ www.aviation-civile.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Actualité DGAC
- > le site de l'Aviation civile

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Avis de Publicité - MARCHE PUBLIC
- Consulter »
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- Rénovation du restaurant interadministratif de Charleville-Mézières
- Consulter »

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 252965 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.allier.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.allier.pref.gouv.fr/index.html
- 16 jan 2004

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Précisions du Ministère sur la politique en faveur de la montagne
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 16 janvier 2004
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Précisions du Ministère sur la politique en faveur de la montagne Paris, le 16 janvier 2004
- id_article=3125","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ midi-pyrenees.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur midi-pyrenees.sante.gouv.fr/index.html
- Ce site a été récompensé aux "Trophées de la communication" 2003

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour le 16/01/2004

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Le Conseil des ministres européens a adopté la réduction du taux de gel obligatoire de 10% à 5% pour 2004 . Le taux maximal de gel reste de 30%. La surface minimale des parcelles est désormais de 10 ares et la largeur minimale de 10 mètres.
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- (publié le 13 janvier 2004) (Calamités agricoles 2003) Réforme de la PAC - Maintien des surfaces en prairies naturelles : (publié le 08 janvier 2004) Lire le communiqué de presse.
- Politique agricole commune - Gel des terres : (publié le 16 janvier 2004) Le Conseil des ministres européens a adopté la réduction du taux de gel obligatoire de 10% à 5% pour 2004.
- :: Les archives des brèves ::
- Le taux maximal de gel reste de 30%.
- Le dernier question-réponse :
- La surface minimale des parcelles est désormais de 10 ares et la largeur minimale de 10 mètres.

[ www2.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Niveaux Loire - Ce site vous est proposé par la Diren Centre - Site remis à jour toutes les 24 heures
- Les cotes de la Loire en cas de dysfonctionnement, vous pouvez accéder à cette rubrique par le lien ci-dessous

[ www.xclusivetri.com ] liens documents
Nouveau lien vers Xclusivetriathlon
- en savoir plus

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Blan 2003 de la sécurité

[ www.saone-et-loire.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Affichage
- BAISSE DE LA DELINQUANCE EN DECEMBRE 2003
Nouveau lien vers Les actualités de la préfecture
- BAISSE DE LA DELINQUANCE EN DECEMBRE 2003

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=192
- Naufrage bugaled 15 01 04
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 15 janvier 2004 : Naufrage bugaled 15 01 04

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 16/01/2004

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Menu
- Dernière mise à jour : 16/01/2004

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers stages
- gestion des stages
Nouveau lien vers informatique
- espace multimédia
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/hautnivo/skinautique/ski.htm
- Pour voir le palmarès du pôle en 2003, cliquez ici !
Nouveau lien vers accueil
- haut niveau
Nouveau lien vers formations
- formations
Nouveau lien vers accueil
- informations pratiques
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr083/index.html
- Pour voir le palmarès du pôle en 2003, cliquez ici !
- Pour en savoir plus
- Newsletter : Pour se tenir au courant
- La rédaction de xclusivetri.
- La Commission Européenne lance un programme destiné à promouvoir les valeurs éducatives et sociales du sport.
- Ils étaient au Chili où ils ont participé aux championnats du monde junior de ski nautique du 9 au 12 Janvier 2003.
- en savoir plus
- echo($resultat) ?
- de l'actualité du site par E-Mail !
- David Hauss, champion de France Junior
- Considéré comme la nouvelle merveille de l'école du triathlon français, nous allons vous faire découvrir un garçon attachant.
- com a rencontré David Hauss, le vice champion du monde junior pour la 2°
- Bravo David Hauss !
- 2004 : Année européenne de l'éducation par le sport !
Nouveau lien vers Document pdf
- stagiaires actuellement en formation
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/orientis2.htm
- L''accompagnement personnalisé et gratuit de votre projet de formation.
Nouveau lien vers www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/hnsquash.htm
- squas
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- préparations aux concours. ]
- [ le programme 2003 : Brevets d'Etat
- formations secourisme ,
- Brevets Professionnel (BP)
- bnssa , permis mer
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- anciens stagiaires
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- employeurs
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/cr013/index.html
- stagiaires actuellement en formation
- Quelques clics et un mail suffisent!
- Pour adapter les formations aux évolutions professionnelles, le creps a besoin de votre opinion !
- le programme des formations 04/05 sera en ligne début mars 2004 : [ le programme 2003 : Brevets d'Etat Brevets Professionnel (BP) formations secourisme , bnssa , permis mer préparations aux concours.
- Le haut niveau au site d'Aix en Provence, c'est: >
- enquêtes de satisfaction donnez-nous votre avis !
- employeurs
- découvrez Orientis : L''accompagnement personnalisé et gratuit de votre projet de formation.
- anciens stagiaires
- 5 pôles France : escalade haltérophilie penthatlon moderne squas taekwondo
- 5 pôles espoirs : escrime basket-ball gymnastique rythmique motocyclisme trial natation synchronisée

[ www.lozere.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la lozère, Remontée du niveau de naussac
- Remontée du niveau du barrage de Naussac
Du nouveau sur www.lozere.pref.gouv.fr/index.html
- Inondations :
- du niveau du barrage de Naussac
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère,

[ www.limousin.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Faits marquants de la DRIRE Limousin
- Les faits marquants du 4eme trimestre 2003
Du nouveau sur www.limousin.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 15/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - portail
- Les faits marquants du
- 4eme trimestre 2003

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Société de l'information - Loi pour la confiance dans l\'économie numérique (LEN) - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
- Internet.gouv.fr

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture du département de l'Hérault 34, sécurité routière
- Sécurité

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 13 visiteurs en ligne

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 16/01/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 252829 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.gers.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 16/01/2004

[ www.geo-hyd.com ] liens documents
Nouveau lien vers Niveaux Loire - Ce site vous est proposé par la Diren Centre - Site remis à jour toutes les 24 heures
- Les Cotes de la Loire

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 142 réponses

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Extrait de la convention des droits de l'enfant
Nouveau lien vers Protection de l'enfance
- ò Protection de l'enfance
- l'enfance
- 3. Protection de l'enfance et bientraitance
Nouveau lien vers Réforme du Divorce
- Projet de loi relatif à la réforme du divorce
Nouveau lien vers Enfance en danger
- 1. Installation des groupes de travail préparatoires à la conférence de la famille 2004
Nouveau lien vers Adoption et accès aux origines
- Adoption et accès aux origines
Nouveau lien vers L'adolescence
- ò Adolescence
Du nouveau sur accueil
- Protection de l'enfance et bientraitance
- Projet de loi relatif à la réforme du divorce
- ò Protection de
- ò Adolescence
- La Prestation d'Accueil du Jeune Enfant (Paje)
- Installation du groupe de travail contre le tourisme sexuel (06/01/04) .
- Extrait de la convention des droits de l'enfant
Nouveau lien vers Droits de l'enfant
- 2. La Prestation d'Accueil du Jeune Enfant (Paje)

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Le nombre de crimes et délits constatés dans l'Eure pour le mois de novembre 2003 a baissé de 10,65% par rapport à l'an dernier
- Délinquance en baisse

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Ets publics intercommunaux
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- En savoir plus
- 3939 allo service public : premier succés pour le numéro d'appel pour les renseignements adminitratifs
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- 3939 Allo Service Public
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Le 18 novembre 2003, le Secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat, Henri Plagnol lançait le 3939, numéro unique d'appel pour les renseignements admin (.
- Ets publics intercommunaux
- Collectivités locales
- 3939 allo service public : premier succés pour le numéro d'appel pour les renseignements adminitratifs[ En savoir plus ]
- 3939 Allo Service Public
- 16/01/200414:46

[ www.dgcl.interieur.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.dgcl.interieur.gouv.fr/index.html
- 16.01.2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Installation du groupe de contact - discours de M. SEBAN
- > Intervention de M. Alain SEBAN , directeur du développement des médias
Nouveau lien vers Installation du groupe de contact contre le "spam"
- > Pour en savoir plus
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Remise du rapport sur le recours à l'intermittence dans l'audiovisuel public Janvier 2004 M. Bernard GOURINCHAS a remis au ministre de la culture et de la communication le rapport de sa mission concernant le recours à l'intermittence dans l'audiovisuel public.
- Le gouvernement lance un groupe de concertation et d'action contre le "spam" 16 janvier 2004 M. Philippe BRAIDY, directeur du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, et M. Alain SEBAN, directeur du développement des médias, ont installé, le 16 janvier 2004, le groupe de contact des acteurs de la lutte contre le "spam" dont la mise en place a été décidée par le 4ème Comité interministériel pour la société de l'information présidé par le Premier ministre en juillet 2003.
- Intervention de M. Alain SEBAN, directeur du développement des médias >
- fr 16 janvier 2004 Mise en ligne d'un dossier thématique sur le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique.
- Du 22 au 25 janvier 2004 Festival international de la bande dessinée - Angoulème

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 16 janvier 2004 Vous êtes le 100154 visiteur

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- BILAN AU 16 JANVIER 2004
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- BILAN AU 16 JANVIER 2004
- 16 janvier 2004

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- Infections nosocomiales

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- 18 nouveaux avis en ligne
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- 16 nouveaux avis en ligne
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- Avis de la Commission de la transparence
- Avis de la Commission d'évaluation des produits et prestations (CEPP)
- 18 nouveaux avis en ligne (13/01/04)
- 16 nouveaux avis en ligne (13/01/04)
- (08/01/04)

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- - Tableau de bord de suivi du SDAGE Loire Bretagne 2003 - Débits caractéristiques annuels aux points de mesure (Loire Bretagne)
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- Point Crue
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- Les Cotes de la Loire Point Crue
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- 16 janvier 2004

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- 2003-1336 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) approuvant l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004 a été publié au Journal officiel de la République française de ce jour.
- 16 janvier 2004 : La décision n°

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- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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- Relever le défi de la sécurité dans la Capitale, contribution de
- "Parlementaires de France"
- M. Jean-Paul PROUST à la revue
- ------------

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- Le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie vous adresse ses meilleurs voeux pour l'année 2004
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- Vers le portail du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie http://www.minefi.gouv.fr

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- - Le rapport 2002 - La brochure du 30ème
- - Le rapport 2002
- - La brochure du 30ème anniversaire
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- Le rapport annuel 2003 du Médiateur de la République sera rendu public le 3 mars 2004
- Le rapport 2002
- La brochure du 30ème

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- Travaux sur RN 498 suite à éboulement s
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- Travaux sur RN 498 suite à éboulements
- Route : Intempéries
- Michel Marcon (16/01/04)

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- 16 janvier 2004 : La décision n° 2003-1336 de l'Autorité de régulation des télécommunications (ART) approuvant l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour les fournisseurs de service téléphonique au public pour l'année 2004 a été publié au Journal officiel de la République française de ce jour.

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- 15.01.04 : Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, a pris connaissance avec intérêt des critiques de l Union Syndicale de la Magistrature (USM) contenues dans son Livre Blanc sur l état de la Justice en 2003
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- Dernière mise à jour : 16 janvier 2004
- 15.01.04: Dominique PERBEN, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, a pris connaissance avec intérêt des critiques de l Union Syndicale de la Magistrature (USM) contenues dans son Livre Blanc sur l état de la Justice en 2003

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- Présidence irlandaise de l'Union européenne

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- vie-publique.
- Vers le portail du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie http://www.
- UNE - Archives
- Service des Etudes et des Statistiques Industrielles(SESSI) : "L'industrie dans les régions - édition 2003-2004"
- Programme et bulletin d'inscription en ligne
- professionnelles et aux étudiants d'écoles de commerce et d'ingénieurs, avec pour but de dégager les orientations prioritaires d'une politique de compétitivité et d'innovation efficace, tant au niveau national que bilatéral et européen, en se fondant notamment sur les expériences croisées des industriels français et allemands.
- Présidence irlandaise de l'Union européenne
- Portail www.
- Politique en faveur de l'innovation
- Plan Aléas climatiques extrêmes énergie
- notre système électrique à l'épreuve de la canicule;
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, 05/01/2004
- Les premières Rencontres franco-allemandes pour la compétitivité de l'industrie auront lieu le 19 janvier 2004, à Bercy,
- les précédents Tableaux de bord de l'innovation
- Le textile et habillement
- Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier 2004.
- Le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie vous adresse ses meilleurs voeux pour l'année 2004
- Le document intégral (pdf)
- le document intégral (pdf)
- Le communiqué de presse du 23/12/2003
- la panne du réseau électrique italien)
- Infopresse (communiqués, discours, dossiers de presse)
- "Etude prospective sur le collage en France" (pdf)
- Elles s'adressent tout particulièrement aux chefs d'entreprises, aux fédérations
- debat-energie.
- Agenda des colloques et salons
- à l'initative de N. Fontaine, Ministre déléguée à l'industrie.
- 24/12/2003 - Espace Energies et matières premières : la note mensuelle de conjoncture énergétique de novembre 2003
- 23/12/2003 - Vient de paraître : Le Tableau de Bord de l'Innovation (10ème édition)
- 23/12/2003 - Publication du 4 pages n°185 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Le commerce électronique dans l'industrie - Essor des achats sur l'internet, émergence des ventes"
- 23/12/2003 - Publication de l'étude "Les stratégies des firmes dans les industries du multimedia: 10 ans d'opérations de rapprochement"
- 22/12/2003 - Etudes réalisées pour le compte de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes : "L'excellence en conception" (pdf)
- 22/12/2003 -
- 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004.
- 06/01/2004 - Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : Fiches sectorielles de conjoncture industrielle de décembre 2003
- 06/01/2004 - Nouveautés du site France Tech : une nouvelle page d'accueil et une nouvelle interface de navigation en quatre langues, un dossier sur les SSII européennes, ajout de 19 entreprises et leurs sites web dans le Cyberannuaire, les actualités.
- 06/01/2004 - La Lettre trimestrielle de la Direction générale de l'énergie et des matières premières n°23 (au sommaire: Débat national sur les énergies - Rapport du Comité des sages, Rapport de M. Jean Besson;
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- UNE - Archives
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- www.industrie.gouv.fr plan-innovation
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- 22/12/2003 - Etudes réalisées pour le compte de la Direction Générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes : "L'excellence en conception" (pdf)
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- "Etude prospective sur le collage en France" (pdf)
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- le document intégral (pdf)
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- les précédents Tableaux de bord de l'innovation
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- 06/01/2004 - Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : Fiches sectorielles de conjoncture industrielle de décembre 2003
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- 06/01/2004 - Nouveautés du site France Tech : une nouvelle page d'accueil et une nouvelle interface de navigation en quatre langues, un dossier sur les SSII européennes, ajout de 19 entreprises et leurs sites web dans le Cyberannuaire, les actualités.
Nouveau lien vers Innovation et création
- Politique en faveur de l'innovation
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- 24/12/2003 - Espace Energies et matières premières : la note mensuelle de conjoncture énergétique de novembre 2003
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- 06/01/2004 - La Lettre trimestrielle de la Direction générale de l'énergie et des matières premières n°23 (au sommaire: Débat national sur les énergies - Rapport du Comité des sages, Rapport de M. Jean Besson; notre système électrique à l'épreuve de la canicule; la panne du réseau électrique italien)
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- Aux termes de l'article 262 ter-1 du Code Général des Impôts (référence obligatoire à porter sur la facture de vente), les livraisons de biens expédiés ou transportés sur le territoire d'un autre Etat membre de la Communauté à destination d'un assujetti-redevable à la T.V.A. sont exonérées. Le principe général est une détaxe à la vente dans le pays de départ et une taxation à l'achat dans le pays d'arrivée (principe de la livraison/acquisition intracommunauta
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- L'Europe et la recherche fondamentale
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- Environnement
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- Un système de ce type compléterait efficacement la politique actuelle qui vise à encourager les collaborations et la création de réseaux au niveau européen.
- Un groupe de haut niveau a étudié la possibilité de créer un "Conseil européen de la recherche" pour la recherche fondamentale et a émis des recommandations.
- soutien à la collaboration et à la mise en réseaux et amélioration de la coordination des activités, politiques et programmes nationaux dans le domaine de la recherche fondamentale.
- Source : RAPID IP/04/48 06/01/2004 L'accord renouvelé de coopération scientifique et technologique entre la Suisse et l'Union européenne a été paraphé en septembre 2003 à Bruxelles.
- Si cela devrait permettre aux consommateurs de recevoir plus d informations sur ce qu ils achètent et d éviter les fraudes ou dénominations trompeuses sur l origine des produits, cela impliquerait néanmoins plus de coûts pour les entreprises.
- Se ralliant aux conclusions de ce rapport, la Commission présentera des propositions en vue de l'introduction de mécanismes de recherche similaires.
- Propriété intellectuelle
- Pour le moment, la Commission envisage plusieurs options qui devront faire l objet de développements futurs.
- Politique industrielle/marché intérieur
- Parmi d'autres mesures, citons: aide accrue en vue de l'augmentation des ressources humaines, de la formation des chercheurs et de la création de carrières scientifiques;
- Parallèlement à cette tentative de renforcer l'excellence dans la recherche fondamentale par la compétition, il faudra absolument accroître l'aide européenne aux infrastructures de recherche et soutenir la création de centres d'excellence dans l'Union élargie.
- : NB : La recherche fondamentale est une composante importante de l'activité scientifique en Europe et un domaine dans lequel l'Europe a toujours excellé.
- Made in the EU Origin Marking »
- Made in EU" qui ferait de l origine communautaire une marque de distinction et rendrait l UE plus visible en tant que marché unique.
- Les livraisons intracommunautaires de biens justificatifs permettant l'exonération de la TVA, un document de l'Euro Info Centre Grenoble.
- Le principe général est une détaxe à la vente dans le pays de départ et une taxation à l'achat dans le pays d'arrivée (principe de la livraison/acquisition intracommunautaire).
- Le document «
- Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents.
- La communication intitulée "L'Europe et la recherche fondamentale" donne un aperçu des activités en la matière à l'intérieur de l'UE par comparaison avec d'autres régions, notamment les États-Unis et le Japon, et préconise l'ouverture d'un débat sur la manière de promouvoir ces activités.
- La Commission européenne examine actuellement un projet de label «
- L'Europe et la recherche fondamentale
- L'Agence Européenne de l'Environnement vient d'ouvrir un nouveau site Internet.
- Il s agit notamment d étendre son bénéfice à la société européenne et la société coopérative européenne ainsi qu à toutes les entités susceptibles d exercer des activités transfrontalières dans la Communauté et remplissant les conditions prévues par la directive.
- Environnement
- , document de travail de la Commission européenne, n'est pas encore disponible sur Internet.
- Cependant, au cours des deux dernières décennies, elle a été supplantée par d'autres activités prioritaires principalement la recherche appliquée, orientée vers le marché.
- Ce site portail fournit des informations sur l'ensemble des politiques européennes de l'environnement et du développement durable à destination des entreprises et des autorités locales.
- Aux États-Unis, des "primes individuelles" sont accordées par la "National Science Foundation".
- A la une le 16 janvier 2004
- 15/01/2004 Le commissaire européen chargé de la recherche, Philippe Busquin, a présenté le schéma directeur de l'UE pour la recherche fondamentale.
- 15/01/2004 Aux termes de l'article 262 ter-1 du Code Général des Impôts (référence obligatoire à porter sur la facture de vente), les livraisons de biens expédiés ou transportés sur le territoire d'un autre Etat membre de la Communauté à destination d'un assujetti-redevable à la T.V.A. sont exonérées.
- 15/01/2004
- 14/01/2004 Les dispositions commerciales de l'Accord d'association UE-Egypte, signé en 2001, sont en vigueur depuis le 1er janvier 2004 en vertu d'un « Accord intérimaire » entre les deux parties, approuvé par le Conseil des ministres de l'UE le 19 décembre 2003.
- 14/01/2004 La Commission européenne a présenté une proposition de directive visant à créer un véritable marché intérieur dans les services en demandant aux États membres de supprimer les charges administratives et la paperasserie superflue qui empêchent actuellement les entreprises d'offrir leurs services ou d'ouvrir des établissements dans d'autres États membres.
- 13/01/2004 En cohérence avec son livre blanc sur la gouvernance européenne et dans le cadre de la culture renforcée de consultation et de dialogue, la Commission européenne a adopté une communication qui établit le cadre d'un dialogue politique qu'elle souhaite instaurer plus systématiquement avec les associations de collectivités territoriales sur l'élaboration de ses politiques.
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- www.debat-energie.gouv.fr
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- 22/12/2003 - --> Service des Etudes et des Statistiques Industrielles(SESSI) : "L'industrie dans les régions - édition 2003-2004"
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- Infopresse (communiqués, discours, dossiers de presse)
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- Agenda des colloques et salons
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- Plan Aléas climatiques extrêmes énergie
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- Le communiqué de presse du 23/12/2003
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- Le communiqué de presse du 23/12/2003
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- Le communiqué de presse du 23/12/2003
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- Le textile et habillement
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- 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004. Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier 2004.
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- 23/12/2003 - Publication de l'étude "Les stratégies des firmes dans les industries du multimedia: 10 ans d'opérations de rapprochement" Le document intégral (pdf)
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- 23/12/2003 - Publication du 4 pages n°185 du Service des Etudes et des Statistiques Industrielles (SESSI) : "Le commerce électronique dans l'industrie - Essor des achats sur l'internet, émergence des ventes"

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- 24 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 252593 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les Cotes de la Loire

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- Indice TEC 10 au 16/01/2004 : 4,17 %

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- 141 réponses

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- L'Agence Européenne de l'Environnement vient d'ouvrir un nouveau site Internet . Ce site portail fournit des informations sur l'ensemble des politiques européennes de l'environnement et du développement durable à destination des entreprises et des autorités locales.

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- Le Conseil de l UE a adopté une nouvelle directive concernant le régime fiscal commun applicable aux sociétés mères et filiales d Etats membres différents . Il s agit notamment d étendre son bénéfice à la société européenne et la société coopérative européenne ainsi qu à toutes les entités susceptibles d exercer des activités transfrontalières dans la Communauté et remplissant les conditions prévues par la directive.
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/48 06/01/2004
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- La Commission européenne a présenté une proposition de directive visant à créer un véritable marché intérieur dans les services en demandant aux États membres de supprimer les charges administratives et la paperasserie superflue qui empêchent actuellement les entreprises d'offrir leurs services ou d'ouvrir des établissements dans d'autres États membres. Les services couverts par la proposition représentent environ 50% de l'ensemble de l'activité écono

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- 16 janvier 2004

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- vendredi 16 janvier 2004 Vous êtes le 100095 visiteur

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Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- Les nouvelles normes de sécurité
- En savoir plus.
- des piscines privées à usage individuel ou collectif.
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- des piscines privées à usage individuel ou collectif. En savoir plus...

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- - Tableau de bord de suivi du SDAGE Loire Bretagne 2003
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- Tableau de bord de suivi du SDAGE Loire Bretagne 2003
- Nouvelle adresse du site depuis le 15/01/04 :

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- CE SITE A REÇU 252582 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Le rapport final de l étude plurimodale des transports a été présenté à la Conférence du Rhin Supérieur le 05 décembre 2003 : à partir d un diagnostic de la situation et d une modélisation des évolutions de trafic envisageables, l étude constitue une base solide de réflexion et d action dans le domaine des transports.

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- En cohérence avec son livre blanc sur la gouvernance européenne et dans le cadre de la culture renforcée de consultation et de dialogue, la Commission européenne a adopté une communication qui établit le cadre d'un dialogue politique qu'elle souhaite instaurer plus systématiquement avec les associations de collectivités territoriales sur l'élaboration de ses politiques. Un dialogue à travers lequel la Commission poursuit un double objectif : se dote
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- En cohérence avec son livre blanc sur la gouvernance européenne et dans le cadre de la culture renforcée de consultation et de dialogue, la Commission européenne a adopté une communication qui établit le cadre d'un dialogue politique qu'elle souhaite instaurer plus systématiquement avec les associations de collectivités territoriales sur l'élaboration de ses politiques. Un dialogue à travers lequel la Commission poursuit un double objectif : se dote
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- Le commissaire européen chargé de la recherche, Philippe Busquin, a présenté le schéma directeur de l'UE pour la recherche fondamentale. La communication intitulée " L'Europe et la recherche fondamentale " donne un aperçu des activités en la matière à l'intérieur de l'UE par comparaison avec d'autres régions, notamment les États-Unis et le Japon, et préconise l'ouverture d'un débat sur la manière de promouvoir ces activités.
Nouveau lien vers Europa - EuropeAid - Méditerrannée du Sud, Proche et Moyen-Orient - Egypte
- Les dispositions commerciales de l' Accord d'association UE-Egypte , signé en 2001, sont en vigueur depuis le 1er janvier 2004 en vertu d'un « Accord intérimaire » entre les deux parties, approuvé par le Conseil des ministres de l'UE le 19 décembre 2003. L'application provisoire de ces dispositions s'effectue sous la forme d'un échange de lettres entre l'UE et le gouvernement égyptien en attendant que les Etats membres achèvent la ratification de l'acco

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Nouveau lien vers Prime à la brebis ou à la chèvre - PBC
- Dépôt des dossiers jusqu'au 31 janvier 2004. (contact : Denis GUILLOTEAU , 02-48-23-79-68). Lire le communiqué de presse .
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 16 jan.

[ www2.centre.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Niveaux Loire - Ce site vous est proposé par la Diren Centre - Site remis à jour toutes les 24 heures
- Les Cotes de la Loire (mise à jour quotidienne vers 13h00)
Nouveau lien vers ss
- Point Crue

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Nouveau lien vers Collectivités territoriales et désenclavement numérique : la solution satellite ?
- Les colloques du Sénat
Nouveau lien vers 16ème Bataille de la lecture
- 16ème Bataille de la lecture
Nouveau lien vers René COTY
- René Coty, un sénateur à l'Elysée
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- René Coty, un sénateur à l'Elysée : dossier "actualité du passé" de la division des archives du service de la bibliothèque
- Les colloques du Sénat : Collectivités territoriales et désenclavement numérique : la solution satellite, 22 janvier 2004
- 16ème Bataille de la lecture : Les concours de la Bataille de la lecture 2004 sont lancés

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Nouveau lien vers Document sans titre
- opérateurs funéraires habilités en Seine-Saint-Denis
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- opérateurs funéraires habilités en Seine-Saint-Denis

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Du nouveau sur www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/index.html
- (Puy-de-Dôme)
- Mise à jour :15 janvier 2004
- Coulée de boue
- au Mont-Dore
- (15/01/2004)

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Nouveau lien vers Le Plan - Marchés Publiques - Formulaires
- Marchés publics

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Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Célébration de l'Aïd el Kébir
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Célébration de l'Aïd el Kébir

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Nouveau lien vers Les territoires
- Cartes et données (SIG)
Du nouveau sur Bienvenue sur le site du ministère de l'équipement en Haute-Vienne
- Domaines d'activité Aménagement-urbanisme Logement, habitat Routes-Infrastructures Circulation-sécurité Transports A20, l'Occitane Cartes et données
Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- vendredi, 16. janvier 2004
- Nouveautés au
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés au vendredi, 16.
- janvier 2004
- Cartes et données (SIG)

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Nouveau lien vers Société de l'information - Gros plan sur... les dispositions concernant le commerce électronique - internet.gouv.fr - L'Action de l'Etat et société de l'information
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Nouveau lien vers Madame la Ministre a reçu les conclusions du comité chargé du suivi des centrales de production d'électricité au cours de l'été 2003
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- V ux à la presse de Madame Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de l Ecologie et du Développement Durable (discours)
- Remise du rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité à la Ministre de l'écologie et du développement durable, le 15 janvier 2004

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