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13.01.2004

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- Lutte contre la publicité sexiste (janvier 2004)
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Lutte contre la publicité sexiste (janvier 2004)
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- Retour accueil
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- vache folle: contamination eau: allocations handicapés:
- vaccination: vaccin
- utilisation préservatif: danger portable: prevention sida: depistage
- utilisation
- spongiforme: vache folle:
- sida: depistage hiv: centres hospitaliers: prévention ESB: encephalopathie
- sécurité sociale: couverture
- sécurité sociale: adopter enfant -
- santé: ministère santé: allocations handicapés: aide handicapés: adopter enfant: allocations familiales: discrimination raciale: égalité femmes: femmes battues: loi
- raciale: égalité des femmes:
- raciale: égalité
- prion: infections nosocomiales:
- préservatif: danger
- portable: prevention
- personnes agées: maison
- pension invalidité:
- nationalité française: vie
- médicale: télé
- maladie: discrimination
- maladie: centres
- lutte tabagisme: télé consultation
- lutte tabagisme: prévention suicide: suicide jeunes: portail santé: ministère santé: hospitalisation
- loi 1901: vie associative: nationalité française:
- légionellose: infections nosocomiales:
- invalidité: télé
- infections nosocomiales:
- hiv: centres hospitaliers: prévention ESB: encephalopathie spongiforme: vache folle: prion: infections nosocomiales: contamination eau: légionellose: réglementation tabac: lutte tabagisme: prévention suicide: suicide jeunes: portail
- hépatite: télé
- hépatite B: aide
- handicapés: couverture
- handicapés: aide
- handicapés: adopter
- femmes: femmes battues:
- familiales: discrimination
- expertise médicale: vaccin
- expertise médicale: allocations
- enfant: allocations
- dépistage hiv - sida:
- de retraite: pension
- contamination eau: légionellose: réglementation tabac:
- consultation:
- associative: adresses
- amiante: Tourisme France: prévention sida:
- 1901: vie associative: nationalité française: adresses sécurité sociale: couverture maladie: centres vaccination: vaccin hépatite: télé consultation: utilisation préservatif: danger portable: prevention sida: depistage hiv: centres hospitaliers: prévention ESB: encephalopathie spongiforme: vache folle: prion: infections nosocomiales: contamination eau: légionellose: réglementation tabac: lutte tabagisme: prévention suicide: suicide jeunes: portail santé: ministère santé: hospitalisation personnes agées: maison de retraite: pension invalidité: télé expertise médicale: allocations handicapés: aide handicapés: adopter enfant: allocations familiales: discrimination raciale: égalité femmes: femmes battues: loi 1901: vie associative: nationalité française: adresses sécurité sociale: couverture maladie: centres vaccination: vaccin hépatite: télé consultation:

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- JUSTICE - Accès gratuit au juge de l'administration.
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- JUSTICE - Accès gratuit au juge de l'administration.

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- compte rendu sommaire
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- compte rendu sommaire

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- > site de la Sécurité routière

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Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
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- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
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- > comité interministériel à la Sécurité Routière du 13 janvier

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- Point de situation du 13/01/2003
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- Point de situation au 12-01-04
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- Point de situation du 13/01/2003
- Point de situation au 12-01-04
- 13/01/2004 Santé LEGIONELLOSE
- 12/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- > l'exposition du jardin des Tuileries
Nouveau lien vers Thème Logement
- > dossier de presse (site logement)

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- Consulter le guide
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 13 janvier 2004
- Consulter le guide (format pdf) 22.12.2003 : 10e anniversaire de la fonction de magistrat de liaison :
- 13.01.2004 : Dominique PERBEN à présenté, mardi 13 janvier, le guide " Enfants victimes d'infractions pénales : guide des bonnes pratiques "

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- Le textile et habillement
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- www.industrie.gouv.fr plan-innovation
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- Le textile et habillement

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- 14 visiteurs en ligne

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- CE SITE A REÇU 248054 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Mardi 13 janvier - dimanche 8 février 2004.
- Les règles régissant le contrôle technique des compagnies aériennes
- le site de l'Aviation civile
- Le logement en France :
- l'exposition du jardin des Tuileries
- Exposition du ministère autour du grand bassin du jardin des Tuileries.
- en savoir plus
- dossier de presse (site logement)
- comité interministériel à la Sécurité Routière du 13 janvier (site du Premier Ministre)
- Catastrophe aérienne de Charm-el-Cheikh
- 60 ans en images
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- > en savoir plus

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#autrans
- la Délégation aux usages a participé aux ateliers des animateurs d'espaces publics numériques.
- 7 janvier - Autrans :
- 6 janvier 2004 - Création d'une hot-line technique pour les points cyb et les EPN
- 18 décembre - Un fonds de soutien au déploiement du haut débit,
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
- 12 janvier- Sur le site Service Public,
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- 7 janvier - Autrans : la Délégation aux usages a participé aux ateliers des animateurs d'espaces publics numériques.
- 6 janvier 2004 - Création d'une hot-line technique pour les points cyb et les EPN.
- 18 décembre - Un fonds de soutien au déploiement du haut débit, notamment en zone rurale, est annoncé par le Gouvernement à l'occasion du 3ème Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire de l'année 2003.
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers L'évolution du statut de Télédiffusion de France
- > L'évolution du statut de Télédiffusion de France (dossier en ligne sur ce site).
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- > Un nouveau régime pour le câble (dossier en ligne sur ce site).
Nouveau lien vers La redevance de l'audiovisuel
- > La redevance de l'audiovisuel (dossier en ligne sur ce site)
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Un nouveau régime pour le câble (dossier en ligne sur ce site).
- Séance d'initiative parlementaire sur la communication et la presse en France 13 janvier 2004 >
- La redevance de l'audiovisuel (dossier en ligne sur ce site)
- L'évolution du statut de Télédiffusion de France (dossier en ligne sur ce site).
- Discours du ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, à l'Assemblée nationale.
- Aides d'Etat en faveur du secteur cinématographique Janvier 2004 Au moment où la Commission européenne réfléchit aux critères d'autorisation des aides nationales au cinéma et à l'audiovisuel, le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, rappelle son attachement au régime d'aide français, tel qu'autorisé par la Commission européenne en 1998.
- 2003-1365 du 31 décembre 2003 relative aux obligations de service public des télécommunications et à France Télécom Décembre 2003 Ce texte procède à la banalisation du statut de Télédiffusion de France, mettant la législation française en conformité avec le droit communautaire, et abroge le plafond de 8 millions d'habitants applicable aux réseaux câblés audiovisuels.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les discours, allocutions de Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication - 13 janvier 2004 : Discours de M. Jean-Jacques Aillagon, Ministre de la culture et de la communication Assemblée Nationale
- > Discours du ministre de la culture et de la communication , M. Jean-Jacques AILLAGON, à l'Assemblée nationale.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- mardi 13 janvier 2004 Vous êtes le 98691 visiteur

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - La caricature politique rentre à l'Assemblée
- Exposition "La caricature politique entre à l'Assemblée", du 15 janvier au 7 février 2004"
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Développement rural
- Projet de loi sur le développement des territoires ruraux
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de loi sur la création d'un crédit d'impôt favorisant l'intégration des personnes handicapées [ En séance le 15 janvier ]
- Projets de loi sur le statut d'autonomie de la Polynésie française [ En séance le 13 janvier ]
- Projet de loi sur le développement des territoires ruraux [ En séance le 15 janvier ]
- "La caricature politique entre à l'Assemblée",
- Exposition
- du 15 janvier au 7 février 2004"

[ www.ardennes.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Nouvelle page
- Lire »
Du nouveau sur www.ardennes.pref.gouv.fr/index.html
- Les relevés des stations de mesures des niveaux des cours d'eaux et autres informations sur ce sujet

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 248048 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ accespublic.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers accespublic.internet.gouv.fr/actualite/index.htm#autrans
- la Délégation aux usages a participé aux ateliers des animateurs d'espaces publics numériques.
- 7 janvier - Autrans :
- 6 janvier 2004 - Création d'une hot-line technique pour les points cyb et les EPN
- 18 décembre - Un fonds de soutien au déploiement du haut débit,
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
- 12 janvier- Sur le site Service Public,
Du nouveau sur accespublic.internet.gouv.fr/index.html
- 7 janvier - Autrans : la Délégation aux usages a participé aux ateliers des animateurs d'espaces publics numériques.
- 6 janvier 2004 - Création d'une hot-line technique pour les points cyb et les EPN.
- 18 décembre - Un fonds de soutien au déploiement du haut débit, notamment en zone rurale, est annoncé par le Gouvernement à l'occasion du 3ème Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire de l'année 2003.
- 12 janvier- Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les principaux événements concernant les TIC
- 13 janvier 2004 : Une journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses), programme coopératif industriel de R&D visant à stimuler l'industrie européenne des microsystèmes, est organisée le 22 janvier à Paris.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 13 janvier 2004 : Une journée de présentation du programme Eurimus II (EUREKA Industrial Initiative for Microsystems Uses), programme coopératif industriel de R&D visant à stimuler l'industrie européenne des microsystèmes, est organisée le 22 janvier à Paris.

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI RELATIVE AUX DEVOIRS DES ENFANTS MAJEURS ENVERS LEURS ASCENDANTS ÂGÉS
- 13/01/2004
Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI VISANT À RENFORCER LA LOI RELATIVE À LA LIBERTÉ DE LA PRESSE CONTRE LES DISCRIMINATIONS FONDÉES SUR L'ORIENTATION SEXUELLE
- 13/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi de Mme Nicole BORVO et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer la loi relative à la liberté de la presse contre les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle
- Proposition de loi de M. Michel CHARASSE et plusieurs de ses collègues, relative aux devoirs des enfants majeurs envers leurs ascendants âgés
- 13/01/2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Transparence et efficacité au coeur de la réforme du code des marchés publics

[ www.picardie.pref.gouv.fr:80 ] liens documents
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2004-01-09.0501
- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-20... lire la suite
Nouveau lien vers www.picardie.pref.gouv.fr:80/rep_actus/News_Item.2003-12-29.0453
- En cette fin d'année 2003, j'adresse aux habitants de la Picardie mes voeux chaleureux et sincères pour 2004. Que cette nouvelle année leur apporte bonheur et réussite ; qu'elle voit la sécurité de chacun être garantie, la sol... lire la suite

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- Que cette nouvelle année leur apporte bonheur et réussite ;
- qu'elle voit la sécurité de chacun être garantie, la sol.
- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-20.
- lire la suite
- En cette fin d'année 2003, j'adresse aux habitants de la Picardie mes voeux chaleureux et sincères pour 2004.
- 29-12-2003 Je souhaite à tous les Picards une excellente année 2004
- 12-01-2004 Prix de la vocation sportive féminine 2003-2004

[ www.paris.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.paris.pref.gouv.fr/actualites/news.asp?id=366
- En savoir plus
Du nouveau sur Liste des articles
- Pour prendre connaissance du rapport
- Le 13 janvier 2004 le comité interministériel de sécurité routière a fait état du bilan provisoire de l'année 2003:
- En savoir plus
- Depuis que les statistiques existent dans ce domaine c'est la première fois que l'on enregistre des baisses aussi sensibles.
- 86 992 accidents, 5 732 tués et 111 135 blessés soit une baisse de 17,5% pour les accidents, 20, 9% pour les tués et 19,4% pour les blessés.
- 2003, une baisse historique du nombre des tués et des changements de comportements sur la route

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Imprimés de demandes de prime à la brebis et prime spéciale aux bovins mâles
Du nouveau sur Document sans titre
- Transparence et efficacité au coeur de la réforme du code des marchés publics
- Services vétérinaires
- Lors du Conseil des ministres du 7 janvier 2004, Francis Mer.
- Imprimés de demandes de prime à la brebis et prime spéciale aux bovins mâles
- 12/01/2004

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- ANNONCE DES CRUES EN MAYENNE
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- ANNONCE DES CRUES EN MAYENNE

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 25 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 247728 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 133 réponses

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Drôme
- Examen de conducteur de taxi : clôture des inscriptions au 28 février
- En savoir plus
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- La date de clôture des dépôts de dossiers pour participer aux épreuves nationales et départementales de l'examen du Certificat de Capacité Professi (.
- Examen de conducteur de taxi : clôture des inscriptions au 28 février[ En savoir plus ]
- 13/01/200416:41

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Vous avez jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales dans votre mairie. Consulter le dossier :
- Urgence hivernale
- Sécurité routière
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 2 janvier au jeudi 8 janvier 2004.
- Les soldes hiver 2004
- Le Secrétariat d'Etat à la Lutte contre l'Exclusion a mis en place, sur l'ensemble du territoire national, un plan d'Urgence Hivernale. L'ensemble de ce dispositif d'accueil d'urgence est coordonné par le SAMU Social (numéro d'appel : le 115).
- Le préfet des Deux-Sèvres vient de signer un arrêté fixant la date des soldes hiver 2004 : du mercredi 7 janvier 2004 au samedi 14 février 2004 au soir. Le prix de référence servant de base à l'application des rabais et remises consenties pendant la période de solde est le prix le plus bas pratiqué au cours des 30 jours précédents le début des soldes d'hiver. Les professionnels doivent être en mesure de justifier la pratique des prix de référence.
- Elections en 2004
- Consulter la plaquette
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 9
- Les nouveaux pouvoirs des Maires en matière de sécurité et d'immigration
- Le ministère de l'Intérieur vient d'éditer une plaquette intitulée "les nouveaux pouvoirs des maires" dans le domaine de la sécurité et de l'immigration.
- Consulter la plaquette
- Ce document dresse un état de la réglementation actuelle.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mardi 13 janvier 2004 Vous êtes le 98590 visiteur

[ www.conseil-constitutionnel.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.conseil-constitutionnel.fr/index.html
- 13 janvier 2004

[ www.charente.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Site internet de la Préfecture de la Charente
- bulletin d'annonce des crues : situation des bassins de la Vienne, de la Charente et de la Dronne.
Nouveau lien vers Document pdf
- bulletin d'annonce des crues : situation des bassins de la Vienne, de la Charente et de la Dronne. Lire

[ www.archivesdefrance.culture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Archives de France introduction
- Moteur de recherche
Nouveau lien vers www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/celebrations/index.html
- célébrations nationales

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 247719 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2616","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ debussy.culture.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Moteur de recherche ht://Dig
- Moteur de recherche

[ ddaf.cher.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions - réponses
- ( Calamités agricoles 2003 )
Du nouveau sur ddaf.cher.agriculture.gouv.fr/index.html
- Mise à jour le 13 jan.
- Le dernier question-réponse : (publié le 13 janvier 2004) (Calamités agricoles 2003) Réforme de la PAC - Maintien des surfaces en prairies naturelles : (publié le 08 janvier 2004) Lire le communiqué de presse.

[ alsace.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRASS et DDASS d'ALSACE
- Accueil Régional Mise à jour : 13/01/2004

[ www.urbanisme.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.urbanisme.equipement.gouv.fr/cdu/index.html
- 13 janvier 2004

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Les tensions sur le marché du travail en septembre 2003
- De mars à septembre 2003, les tensions sur le marché du travail ont continué à se réduire.
- 13/01/2004

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Réforme des marchés publics
- Les mesures transitoires et les points clés de la réforme sont en ligne sur ce site.
- Le nouveau code des marchés public est applicable depuis le 10 janvier 2004.
- Cliquer sur le titre de cet avis pour consulter le communiqués de presse.

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 12 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- 12 janvier 2004 :

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/index.html
- le samedi 31/01/2004
- du Contrat Educatif Local
- à PEYPIN (13)
- 4 ème Colloque Départemental

[ www.lesdemocratics.net ] liens documents
Nouveau lien vers www.lesdemocratics.net/
- 2èmes Rencontres Démocr@tics parrrainées par l'association Villes Internet. Le thème de cette journée gratuite et ouverte à tous :

[ www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.languedoc-roussillon.pref.gouv.fr/index.html
- 31 Décembre 2003

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Pour obtenir une première réponse à vos questions administratives, vous pouvez appeler le 39-39 du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 9h à 14h.
- Allo, service public

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Politique régionale
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Un dialogue à travers lequel la Commission poursuit un double objectif : se doter de moyens supplémentaires pour prendre en considération les réalités et l'expérience régionales et locales mais aussi assurer une meilleure information et une meilleure appropriation des orientations de l'Union par les citoyens.
- Source : RAPID IP/04/36
- Source : Eurostat
- Politique régionale
- Politique industrielle/marché intérieur
- Le futur texte intègre dans l'Europass cinq documents existants : le CV européen, le Portfolio européen des langues, le Mobilipass, le supplément au certificat et le supplément au diplôme.
- La Commission européenne a adopté une proposition de décision instaurant un cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences nommé Europass.
- Etudes, rapports, statistiques
- En entrées de commandes dans l'industrie ont augmenté de 1,7% dans la zone euro et de 1,5% dans l'UE15.
- En cohérence avec son livre blanc sur la gouvernance européenne et dans le cadre de la culture renforcée de consultation et de dialogue, la Commission européenne a adopté une communication qui établit le cadre d'un dialogue politique qu'elle souhaite instaurer plus systématiquement avec les associations de collectivités territoriales sur l'élaboration de ses politiques.
- De nouveaux documents pourront être intégrés dans l'Europass.
- Dans la zone euro, l'indice des entrées de commandes dans l'industrie a augmenté de 1,6% en octobre 2003 par rapport au mois précédent, selon les estimations publiées par Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes.
- Dans l'UE15, les entrées de commandes ont également progressé, de 1,5% en octobre 2003, après une hausse de 2,1% en septembre et une baisse de 2,4% en août.
- Cet indice avait augmenté de 2,0% en septembre 2003 après une baisse de 2,0% en août.
- Ce dernier doit permettre de mieux faire valoir ses qualifications et compétences dans l'Europe élargie.
- A la une le 13 janvier 2004
- 12/01/2004
- 06/01/2004

[ www.herault.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- 31 Décembre 2003
Du nouveau sur www.herault.pref.gouv.fr/index.html
- 31 Décembre 2003

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 26 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 247524 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.famille.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Rencontres nationales de l'adolescence
- Présentation du projet de loi sur la réforme du divorce (07/01/04)
Du nouveau sur accueil
- Présentation du projet de loi sur la réforme du divorce (07/01/04) .

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/36
- Source : RAPID IP/04/33
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- Paris, le 13 janvier 2004
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- Eléments d'information : indemnisations des sinistrés des inondations de décembre 2003 dans les départements du Midi
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- Communiqué de presse de l'AFSSA suite à la publication d'une étude sur « l'analyse globale des contaminants chimiques dans le saumon d'élevage »
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- Eléments d'information : indemnisations des sinistrés des inondations de décembre 2003 dans les départements du Midi Paris, le 13 janvier 2004

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- La directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, concernant la réutilisation des informations du secteur public a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne (JO UE L 345 du 31/12/2003). Cette directive vise à établir un cadre général fixant les conditions de réutilisation des documents du secteur public. Ce texte donne, notamment, une définition générique du terme « document » tenant compte de
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- La Commission européenne a présenté un règlement visant à renforcer la coopération entre les autorités fiscales des Etats membres dans le domaine des droits d'accises frappant les alcools, tabacs et produits énergétiques afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur. Il s'agit également de faciliter la perception de l'impôt par les Etats membres, d'assurer une égalité de traitement entre les opérateurs et de lutter contre la f
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- En cohérence avec son livre blanc sur la gouvernance européenne et dans le cadre de la culture renforcée de consultation et de dialogue, la Commission européenne a adopté une communication qui établit le cadre d'un dialogue politique qu'elle souhaite instaurer plus systématiquement avec les associations de collectivités territoriales sur l'élaboration de ses politiques. Un dialogue à travers lequel la Commission poursuit un double objecti
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- La Commission européenne a adopté une proposition de décision instaurant un cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences nommé Europass . Le futur texte intègre dans l'Europass cinq documents existants : le CV européen, le Portfolio européen des langues, le Mobilipass, le supplément au certificat et le supplément au diplôme. De nouveaux documents pourront être intégrés dans l'Europass. Ce dernier doit permettre d

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- 12 janvier : Sur le site Service Public, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
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- TELECOMMUNICATIONS - Fin du monopole de service public.
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- PRESTATIONS SOCIALES - Principales revalorisations au 1er janvier 2004.
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- CHOMAGE - Cotisation, indemnisation, ASS : ce qui change en 2004.
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- Le dossier de presse du CISR du 13 janvier 2004 (au format texte)
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- Le dossier de presse du CISR du 13 janvier 2004 (au format pdf)
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- 13/01/04 : Réforme de l'assurance maladie : le Premier ministre réaffirme le maintien d'un système de financement solidaire et proportionnel aux revenus
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- Sécurité routière : baisse historique du nombre de tués et changements de comportements encourageants
- Regroupant tous les ministres concernés par les questions de sécurité routière, le CISR a pour mission de définir la politique du Gouvernement et d'en formuler les principes d'application.
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- Le ministre de l'Education a présenté en Conseil des ministres le 7 janvier un bilan d'étape du débat national sur l'école.
- Le dossier de presse du CISR du 13 janvier 2004 (au format texte)
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- Le débat connaît un succès important, puisque l'objectif de 15 000 réunions publiques est largement dépassé et plus d'un million de personnes en auront été directement parties prenantes
- Le 13 janvier s'est tenu le quatrième Comité interministériel de sécurité routière (CISR), sous la présidence de Jean-Pierre Raffarin.
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- Débat sur l'école : plus d'un million de participants
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- 13/01/04 : Réforme de l'assurance maladie : le Premier ministre réaffirme le maintien d'un système de financement solidaire et proportionnel aux revenus
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- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-2004 lire la suite
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- Claudie Haigneré, Ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, Jean-Paul Delevoye, Ministre de la fonction... lire la suite

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- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-2004 lire la suite
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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 14/01/2004 : 1,07372 15/01/2004 : 1,07365 16/01/2004 : 1,07359
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- DRTEFP de Bretagne : Les élections aux comités d'entreprise en 2001
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- Les élections aux comités d'entreprise en 2001
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- Voeux à la presse : redonner aux Français "le goût de l'avenir"
- Transparence et efficacité au coeur de la réforme du code des marchés publics
- Lors du Conseil des ministres du 7 janvier 2004, Francis Mer, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, a présenté une communication sur la réforme du code des marchés publics.
- [ lire l'article ]
- Cette réforme constitue un pilier majeur de la réforme de l'Etat.
- [ 12/01/2004 11:37 ]

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- Le site portail de l'Etat "Internet.gouv.fr" fait le compte rendu de la visite de M. Plagnol à Amiens et présente quelques ac... lire la suite
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- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-20... lire la suite

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- Pour la troisième année consécutive, la D.R.D.J.S. d'Amiens organise le Prix de la vocation sportive féminine édition 2003-20.
- Le site portail de l'Etat "Internet.
- fr" fait le compte rendu de la visite de M. Plagnol à Amiens et présente quelques ac.
- 12-01-2004 Prix de la vocation sportive féminine 2003-2004
- 09-01-2004 COMPTE RENDU DE LA VISITE DE M. PLAGNOL A AMIENS

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