Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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12.01.2004

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Du nouveau sur Nouvelle page 1
- 12/01/2004

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Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- TELECOMMUNICATIONS - Fin du monopole de service public.
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- TELECOMMUNICATIONS

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Nouveau lien vers PROPOSITION DE LOI TENDANT À MODIFIER LA LOI N° 82-471 DU 7 JUIN 1982 RELATIVE AU CONSEIL SUPÉRIEUR DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER
- 12/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étranger
- 12/01/2004

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Nouveau lien vers www.securiteroutiere.gouv.fr/les-informations-de-reference/observatoire-national/la-conjoncture/index.html
- 12-01-2004 : Accidentologie : les résultats de décembre 2003 et une première évaluation pour l'année 2003
Du nouveau sur www.securiteroutiere.gouv.fr/index.html
- Pour l'année 2003, le nombre de tués sur les routes est évalué à 5 732, en baisse de 1 570 tués par rapport au bilan 2002 de 7 242 tués.
- Le baromètre officiel de l'Observatoire national interministériel de Sécurité routière du mois de décembre 2003 vient de sortir.
- Il s'agit d'une première évaluation des résultats d'un mois obtenue à partir des remontées rapides limitées aux nombres d'accidents corporels, de tués et de blessés.
- 12-01-2004 : Accidentologie : les résultats de décembre 2003 et une première évaluation pour l'année 2003

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- Les voeux du Premier ministre à la presse , 12 janvier 2004.
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- [ lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Voeux de la presse : redonner aux Français "le goût de l'avenir"
- Lundi 12 janvier 2004, le Premier ministre a reçu les voeux à la presse.
- [ lire l'article ]
- Les voeux du Premier ministre à la presse, 12 janvier 2004.
- Depuis le 5 janvier, toutes les chaînes de France télévisions retransmettent une série de films courts présentants Chypre, l'Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Slovénie.
- Dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne au 1er mai 2004, le Gouvernement a lancé une grande campagne d'information sur les dix nouveaux pays entrant, intitulée "Bienvenue en Europe".
- "Bienvenue en Europe" : une campagne d'information sur les nouveaux membres de l'Union
- Au total, 50 reportages ont été préparés, à raison de 5 films d'une minute par pays entrants.
- A cette occasion, il a particulièrement mis l'accent sur "le goût de l'avenir", qu'il souhaite insuffler aux Français pour la nouvelle année.
- 12/1/2004 10:06
- [ 12/01/2004 15:44 ]
- [ 08/01/2004 16:03 ]

[ www.premar-atlantique.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.premar-atlantique.gouv.fr/actualite/communiques/?id=189
- Prestige point de situation n°154
Du nouveau sur www.premar-atlantique.gouv.fr/index.html
- Dernier communiqué ou point de situation : le 12 janvier 2004 : Prestige point de situation n°154

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=521
- Point de situation au 12-01-04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=520
- Point de situation 11-01-04
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=511
- point de situation 29-12-03
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=508
- La DDASS demande aux parents des élèves de l'école maternelle RENEE LENGLET-Calais de consulter leur médecin traitant
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation au 12-01-04
- point de situation 29-12-03
- Point de situation 11-01-04
- La DDASS demande aux parents des élèves de l'école maternelle RENEE LENGLET-Calais de consulter leur médecin traitant
- 29/12/2003 Santé LEGIONELLOSE
- 22/12/2003 Santé Cas de méningite Calais
- 12/01/2004 Santé LEGIONELLOSE

[ www.logement.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Thème Logement
- en France : 60 ans en images"
- du mardi 13 janvier au dimanche
- 8 février 2004.
- 12 janvier - Exposition "Le logement

[ www.jura.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.jura.pref.gouv.fr/index.html
- Dernière Mise à jour le 12/01/04

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 21 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 246315 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.gironde.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_routiere/Bilan112003.htm&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Sécurité Routière
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Sécurité Routière

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 12 janvier 2004 Vous êtes le 98193 visiteur

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Info déclaration annuelle

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 246312 VISITES DEPUIS SA CREATION
Nouveau lien vers www.aquitaine.pref.gouv.fr/frameset.asp?URLpage=pages/actu/actu_dossiers/securite_routiere/Bilan112003.htm&URLMenu=interface/submenu_actu_doss.asp&TypeFSet=actu
- Sécurité Routière
Du nouveau sur La Préfecture et les services de l'Etat de la zone Sud-Ouest, de la région Aquitaine et de la Gironde
- Sécurité Routière

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Filière pêche : question à l'Assemblée Nationale de Christophe PRIOU, député UMP (Loire Atlantique)
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Assemblée Nationale, Paris, le 7 janvier 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Paris, le 9 janvier 2004
Nouveau lien vers Communiqués de presse
- Communiqué de presse de l'AFSSA suite à la publication d'une étude sur « l'analyse globale des contaminants chimiques dans le saumon d'élevage »
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2586","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Communiqué de presse de l'AFSSA suite à la publication d'une étude sur « l'analyse globale des contaminants chimiques dans le saumon d'élevage » Paris, le 9 janvier 2004

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Presse
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE ENTREPRISES PRESSE
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Jeunes chercheurs
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE
- EMPLOI
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Entreprises
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE ENTREPRISES
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- EMPLOIISCIENTIFIQUE

[ www.somme.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Le deuxième radar automatique sera prochainement en service dans la Somme

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- TELECOMMUNICATION - Fin du monopole de service public.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- TELECOMMUNICATION

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Politique de santé publique
- rapport ( tome 1 - tome 2 ) de MM. Jean-Louis Lorrain et Francis Giraud, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers La politique de santé publique
- rapport ( tome 1 - tome 2 ) de MM. Jean-Louis Lorrain et Francis Giraud, fait au nom de la commission des affaires sociales
Nouveau lien vers Politique de santé publique
- texte du projet de loi
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE
- dossier d'information
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport (tome 1 - tome 2) de MM.
- Projet de loi relatif à la santé publique
- Le Sénat examine, mardi 13 janvier 2004, le projet de loi relatif à la politique de santé publique
- Jean-Louis Lorrain et Francis Giraud, fait au nom de la commission des affaires sociales
- dossier d'information
- amendements déposés sur ce texte

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Presse
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE ENTREPRISES PRESSE
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Jeunes chercheurs
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE
- EMPLOI
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies - Entreprises
- EMPLOI I SCIENTIFIQUE ENTREPRISES
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- EMPLOIISCIENTIFIQUE

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le projet de réforme du nouveau code des marchés publics
- Entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics qui introduit les notions de simplification, de souplesse et d'efficacité en faveur des acheteurs publics .

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La Direction Départementale du Travail, de l Emploi et de la Formation Professionnelle de la Meuse communique
Nouveau lien vers Document pdf
- La Meuse 14 ème fournisseur d'agents de l'Etat
- La Meuse 14 ème
- La Meuse 14
Du nouveau sur Document sans titre
- La Meuse 14ème fournisseur d'agents de l'Etat
- La Direction Départementale du Travail, de l Emploi et de la Formation Professionnelle de la Meuse communique
- 08/01/2004

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Mission pour l'économie numérique le 10/01/2004
- Entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics qui introduit les notions de simplification, de souplesse et d'efficacité en faveur des acheteurs publics .
- 10 janvier 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du guide de bonnes pratiques des Enfants victimes le 130104
- 12.01.04 : Dominique Perben présentera le guide de bonnes pratiques des enfants victimes le 13 janvier 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- 12.01.04: Dominique Perben présentera le guide de bonnes pratiques des enfants victimes le 13 janvier 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Prix des courses en taxi
Nouveau lien vers Le Site des Services de l'Etat dans les Hautes-Pyrénées
- Baisse du taux de la jachère
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Voir arrêté ci-joint
- Prix des courses en taxi
- Communiqué de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
- Baisse du taux de la jachère
- Arrêté fixant le prix des courses en taxi pour l'année 2004.
- 14 visiteurs en ligne
- [12/01/2004 15:04]
- [12/01/2004 14:32]

[ www.haut-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haut-rhin.pref.gouv.fr/index.html
- mise à jour: 12/01/04

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 245942 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 7

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 12 janvier 2004 Vous êtes le 98085 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 245931 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Filière pêche : question à l'Assemblée Nationale de Christophe PRIOU, député UMP (Loire Atlantique)
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Filière porcine : question à l'Assemblée Nationale de Gérard LORGEOUX, député UMP (Morbihan)
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Zones agricoles intermédiaires : question à l'Assemblée Nationale de Luc-Marie CHATEL, député de la Haute-Marne
Nouveau lien vers Questions-réponses à l'Assemblée Nationale
- Scandale Parmalat : question à l'Assemblée Nationale de Henri NAYROU, député de l'Ariège
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- Zones agricoles intermédiaires : question à l'Assemblée Nationale de Luc-Marie CHATEL, député de la Haute-Marne Assemblée Nationale, Paris, le 7 janvier 2004
- Scandale Parmalat : question à l'Assemblée Nationale de Henri NAYROU, député de l'Ariège Assemblée nationale, Paris, le 7 janvier 2004
- id_article=2591","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");
- Filière porcine : question à l'Assemblée Nationale de Gérard LORGEOUX, député UMP (Morbihan) Assemblée Nationale, Paris, le 7 janvier 2004
- Filière pêche : question à l'Assemblée Nationale de Christophe PRIOU, député UMP (Loire Atlantique) Assemblée Nationale, Paris, le 7 janvier 2004

[ ameli.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers ameli.senat.fr/public/AmeliGrandPublic?num=19&ann=2003&page=grandpublic.AccueilGrandPublic
- amendements déposés sur ce texte

[ agmed.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Afssaps
- Rappel sur la contre-indication de tous les AINS à partir du début du 6ème mois de la grossesse
Du nouveau sur agmed.sante.gouv.fr/index.html
- Rappel sur la contre-indication de tous les AINS
- à partir du début du 6ème mois de la grossesse (09/01/04)

[ www.vaucluse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.vaucluse.pref.gouv.fr/index.html
- Conditions d'abattage des moutons à l'occasion de l'Aïd El Kébir

[ www.solutionslinux.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.solutionslinux.fr
- Solutions Linux 2004 Informations et inscriptions: http://www.solutionslinux.fr

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- TELECOMMUNICATIONS - Fin du monopole de service public.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- TELECOMMUNICATIONS

[ www.seine-saint-denis.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- liste des commissaires enquêteurs

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Nouveau lien vers Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les retraités actuels sont-ils concernés par la réforme ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- lire l'article ]
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Transparence et efficacité au coeur de la réforme du code des marchés publics
- Suite à la remise du rapport de la Commission Stasi sur l'application du principe de laïcité dans la République le 11 décembre, le Président de la République s'est prononcé le 17 décembre en faveur d'une loi interdisant le port de signes religieux "ostensibles" à l'école.
- Lors du Conseil des ministres du 7 janvier 2004, Francis Mer, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, a présenté une communication sur la réforme du code des marchés publics.
- [ lire l'article ]
- Le 16 décembre, le Premier ministre s'était exprimé sur la question de la laïcité, en soulignant l'importance de la "neutralité de l'Etat" et de "la tolérance vis à vis des religions".
- Laïcité : le Président de la République a tranché en faveur d'une loi
- Cette réforme constitue un pilier majeur de la réforme de l'Etat.
- [ 17/12/2003 17:30 ]
- [ 12/01/2004 11:37 ]

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Fortes précipitations sur le département de la Loire
- A47 : La pose du revêtement de chaussée a débuté ce lundi 12 janvier.
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- A47 : La pose du revêtement de chaussée a débuté ce lundi 12 janvier.
- (12/01/04)

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation des voeux à la presse le 130104
- 12.01.04 : Dominique Perben et Pierre Bédier présenteront leurs voeux à la presse le 13 janvier 2004
Nouveau lien vers Déplacement du Garde des Sceaux en Savoie le 120104
- 09.01.04 : Déplacement de Dominique Perben en Savoie le 12 janvier 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 12 janvier 2004
- 12.01.04: Dominique Perben et Pierre Bédier présenteront leurs voeux à la presse le 13 janvier 2004
- 09.01.04: Déplacement de Dominique Perben en Savoie le 12 janvier 2004

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/28
- Source : RAPID IP/04/16
- Source : RAPID
- Selon les derniers chiffres diffusés par la Commission européenne, 131 directives (environ 8,5 % des directives «Marché intérieur») n'ont toujours pas été transposées en droit national par l'ensemble des États membres, même si les dates limites approuvées par les États membres eux-mêmes lorsqu'ils ont adoptés les directives sont dépassées.
- Propriété intellectuelle
- Proposition COM(2003) 828 final instituant le Tribunal du brevet communautaire et concernant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance
- Proposition COM(2003) 827 final de décision du Conseil attribuant à la Cour de justice la compétence pour statuer sur les litiges relatifs au brevet communautaire
- Politique industrielle/marché intérieur
- La directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, concernant la réutilisation des informations du secteur public a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne (JO UE L 345 du 31/12/2003).
- La Commission européenne a présenté un règlement visant à renforcer la coopération entre les autorités fiscales des Etats membres dans le domaine des droits d'accises frappant les alcools, tabacs et produits énergétiques afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur.
- La Commission européenne a adopté en décembre 2003 deux propositions de règlement du Conseil concernant la juridiction compétente en matière de brevet communautaire :
- La Commission diffusera des chiffres actualisés dans son prochain «Tableau d'affichage du marché intérieur» qui doit paraître en juillet.
- Il s'agit également de faciliter la perception de l'impôt par les Etats membres, d'assurer une égalité de traitement entre les opérateurs et de lutter contre la fraude.
- De nombreuses dispositions communautaires relatives au marché intérieur ne sont toujours pas appliquées correctement ou dans les délais par les États membres.
- De fortes disparités sont également observées en ce qui concerne le nombre de procédures d'infraction intentées contre les États membres pour défaut d'application des dispositions «Marché intérieur».
- Cette directive vise à établir un cadre général fixant les conditions de réutilisation des documents du secteur public.
- Ce texte donne, notamment, une définition générique du terme « document » tenant compte de l'évolution de la société de l'information et prohibe les accords d'exclusivité.
- A la une le 12 janvier 2004
- 09/01/2004
- 07/01/2004 Le Conseil de l'Union européenne a adopté une nouvelle directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses.
- 06/01/2004 L'accord renouvelé de coopération scientifique et technologique entre la Suisse et l'Union européenne a été paraphé en septembre 2003 à Bruxelles.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 23 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 245736 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- Encours de la dette négociable de l'Etat au 31 décembre 2003 787 741 086 287 euros
- Durée de vie moyenne de la dette négociable au 31 décembre 2003 5 ans et 297 jours

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 132 réponses

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/33
- Source : RAPID IP/04/28

[ www.eure.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure.pref.gouv.fr/index.html
- Coup de vent
- Alerte météo orange dans le département

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- Stratégie Nationale de Développement Durable

[ www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Conférence de synthèse des débats sur l'eau
- Conférence de synthèse des débats sur l'eau
Nouveau lien vers 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
- 9ème Conférence Internationale sur le Traitement des eaux par macrophytes et par lagunage naturel - 27 au 30 septembre 2004 à Avignon
Nouveau lien vers NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
- NOVATECH 2004 - 6 au 10 juin 2004 au Palais des Congrès de Lyon
Nouveau lien vers Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
- Salon International de l'Agriculture - du 28 février au 7 mars 2004 à Paris Porte de Versailles
Nouveau lien vers Réunions des Commissions Géographiques
- Réunions des Commissions Géographiques
Nouveau lien vers Signature du contrat de rivière "Les Sorgues", 22 janvier 2004
- Signature du contrat de rivière "Les Sorgues", 22 janvier 2004
Du nouveau sur www.eau-rhone-mediterranee-corse.environnement.gouv.fr/index.html
- Signature du contrat de rivière "Les Sorgues", 22 janvier 2004
- Conférence de synthèse des débats sur l'eau

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 14

[ www.delegation.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers NETPUBLIC : les actions
- Les brèves
Nouveau lien vers www.delegation.internet.gouv.fr/actualite/index.htm
- L'actualité institutionnelle
- 12 janvier : Sur le site Service Publique, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
Du nouveau sur www.delegation.internet.gouv.fr/index.html
- solutionslinux.
- Solutions Linux 2004
- Les brèves
- L'actualité institutionnelle
- Informations et inscriptions:
- http://www.
- CNIT, Paris La Défense
- 12 janvier : Sur le site Service Publique, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- lundi 12 janvier 2004 Vous êtes le 98036 visiteur

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.centre.drire.gouv.fr/environnement/Documents/Questionnairerejets101203.xls
- QUESTIONNAIRE RELATIF AUX REJETS ANNUELS DE POLLUANTS dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols POUR L'ANNE 2003
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 12 janvier 2004
Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Stratégie Nationale de Développement Durable
- QUESTIONNAIRE RELATIF
- POUR L'ANNE 2003
- dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols
- AUX REJETS ANNUELS DE POLLUANTS
- A remplir avant le 1er avril 2004

[ www.bnm.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.bnm.fr
- Pour en savoir plus

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- lundi 12 janvier 2004
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- Vous avez une idée ou un projet innovant ?
- Préparez votre projet et participez au concours 2004.
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- par des laboratoires, des centres techniques ou des entreprises, dont
- les compétences et/ou les moyens sont complémentaires de ceux des
- Le 6ème Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes permet à des ''porteurs d'idée'' de se lancer dans un projet de création d'entreprise innovante s'appuyant sur une recherche technologique, quel que soit son stade d'avancement, grâce à un soutien financier et à un accompagnement approprié.
- Laboratoires nationaux de métrologie du BNM.
- et de recherches dont il financera une partie (personnel et /ou
- équipement) pour une durée d'une année.
- Envie de créer une entreprise ?
- Comme chaque année, le BNM lance un appel à propositions d'études
- Ces travaux devront être menés
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- CE SITE A REÇU 245695 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 12 jan 2004

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- La directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne, concernant la réutilisation des informations du secteur public a été publiée au Journal officiel de l'Union européenne
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- - Proposition COM(2003) 828 final instituant le Tribunal du brevet communautaire et concernant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance
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- - Proposition COM(2003) 827 final
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- La Commission européenne a présenté un règlement visant à renforcer la coopération entre les autorités fiscales des Etats membres dans le domaine des droits d'accises frappant les alcools, tabacs et produits énergétiques afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur. Il s'agit également de faciliter la perception de l'impôt par les Etats membres, d'assurer une égalité de traitement entre les opérateurs et de lutter contre la f

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- L'actualité institutionnelle
- 12 janvier : Sur le site Service Publique, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.
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- solutionslinux.
- Solutions Linux 2004
- Les brèves
- L'actualité institutionnelle
- Informations et inscriptions:
- http://www.
- CNIT, Paris La Défense
- 12 janvier : Sur le site Service Publique, 8 animations et quizz permettent de tester ses connaissances sur les finances publiques.

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- Lors de la cérémonie des voeux aux "forces vives" de la Nation le 6 janvier, le Président de la République a réaffirmé la priorité du Gouvernement pour 2004 : l'emploi.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a précisé le 5 janvier qu'une loi sera élaborée "au premier semestre 2004", pour accorder "des droits nouveaux aux plus fragiles".
- Depuis le 5 janvier, toutes les chaînes de France télévisions retransmettent une série de films courts présentants Chypre, l'Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, Malte, la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie et la Slovénie.
- Dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne au 1er mai 2004, le Gouvernement a lancé une grande campagne d'information sur les dix nouveaux pays entrant, intitulée "Bienvenue en Europe".
- "Bienvenue en Europe" : une campagne d'information sur les nouveaux membres de l'Union
- Au total, 50 reportages ont été préparés, à raison de 5 films d'une minute par pays entrants.
- 8/1/2004 16:03
- 2004 : le Gouvernement donne la priorité à l'emploi
- [ 07/01/2004 09:43 ]

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- 30/12/03 - Projet d'une unité d'incinération à Laneuveville-Devant-Nancy
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- Opération de prévention à destination des enfants en bas âge
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- 12/01/04 - Opération de prévention à destination des enfants en bas âge

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- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser de cette interruption de service Inondations :
- Bienvenue sur le site de la Préfecture de la Lozère, service de la circulation fermeture des guichets : Jeudi 15 janvier 2004, en raison de travaux, le service de la circulation (guichet cartes grises et permis de conduire sera fermé au public.

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- Pour les autres services de la préfecture, fermeture de 10h30 à 13h30.
- Fermeture de la préfecture
- A titre exceptionnel, le bureau des cartes grises sera fermé au public le matin du 13 janvier 2004 jusqu'à 13h30.

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- En savoir plus

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- Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier 2004.
- 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004.
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- 12/01/2004 - Espace Energies et matières premières : La fiscalité des hydrocarbures au 11 janvier 2004. Le taux de TIPP du gazole passe de 39,19 à 41,69 euros par hl le 11 janvier 2004.

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- CE SITE A REÇU 245489 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Indice TEC 10 au 12/01/2004 : 4,16 %

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- Elle ne pourra en aucun cas présenter de caractère contractuel, son destinataire se réservant le droit d'appliquer tout ou partie des mesures proposées.
- Conseils à l attention des débitants de tabac
- Cette fiche conseils propose des mesures et des préconisations susceptibles d'améliorer la protection de l'établissement, la sauvegarde des marchandises et la sécurité du personnel.

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- 12 janvier 2004

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- Rattachement de RFO à France Télévisions Janvier 2004 Annoncé en conseil des ministres par le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rattachement de RFO à France Télévisions sera examiné en première lecture les 3, 4 et 5 février prochains par l'Assemblée nationale, dans le cadre du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle.

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- lundi 12 janvier 2004 Vous êtes le 97982 visiteur

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- Vol d'une source radioactive de faible activité à Reims - 12/08/03 L'ASN a été informée du vol d'un dispositif portable équipé d'une source radioactive de cadmium 109 d'environ 370 Mbq
- Vol d'une source radioactive de faible activité à CORBEIL-ESSONNES - 26/06/03 - L'ASN a été informée, ce 26 juin, du vol d'un dispositif portable équipé d'une source radioactive de cadmium 109, de 370 Mbq.
- Suivi en service des faisceaux tubulaires - 17/12/03 - Suivi en service des faisceaux tubulaires des générateurs de vapeur des réacteurs nucléaires à eau sous pression exploités par EDF.
- Société COMURHEX - Usine de Pierrelatte - 06/11/03 Mise en demeure concernant le confinement, la sectorisation incendie et la tenue au feu des structures
- Site nucléaire de St-laurent-des-eaux - 4/12/03 - Par arrêté du 2/2/99, EDF a été autorisée à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets liquides et gazeux pour l'exploitation du site de St-Laurent-des-eaux.
- Remontée en puissance du réacteur Phénix - 03/07/03 - L'ASN a autorisé le réacteur Phénix, exploité par le CEA, à remonter en puissance.
- Réexamen de sûreté des 34 réacteurs nucléaires de 900 mégawatts - 29/10/03 L'ASN lance le réexamen de sûreté des 34 réacteurs nucléaires de 900 mégawatts exploités par EDF à l'occasion de leurs troisièmes visites décennales
- Parc EDF - Conformité des servomoteurs - 10/11/2003 Remise en conformité des servomoteurs qualifiés K1 installés sur l'ensemble des REP d'EDF
- Intempéries dans la vallée du Rhône - 03/12/03 - Sommaire des communiqués sur les intempéries dans la vallée du Rhône -
- Inspection de revue à la centrale de Saint-Alban - 4/12/03 - L'inspection du 29 septembre au 3 octobre portait sur la gestion des effluents et déchets ainsi que sur la réglementation relative à la protection de l'environnement.
- Décret MELOX - 04/09/03 - Augmentation de la capacité de production du combustible MOX
- Consulter la note sur les procédures réglementaires liées au démantèlement des INB - 12/03/03 - Ce texte prend en compte le retour d'expérience des exploitants nucléaires et vise à clarifier et simplifier le cadre réglementaire associé au démantèlement.
- Communiqué de presse de Mme Bachelot - 7/11/03 - Publication des dispositions relatives à la sécurité et à la transparence nucléaire du projet de loi Energie.
- Circuit de recirculation d eau des réacteurs - 30/10/03 Anomalie potentielle sur le circuit de recirculation d eau des réacteurs des centrales nucléaires d EDF
- Circuit de recirculation d'eau des réacteurs - 07/01/04 - Anomalie concernant le circuit de recirculation d'eau des réacteurs des centrales nucléaires d'EDF.
- Autorisation de rejet du Blayais - 29/09/2003 Le 26 septembre 2003, le renouvellement de l'autorisation de rejets et de prélèvement d'eau de la centrale du Blayais a été publiée au journal officiel.

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- Vol d'une source radioactive de faible activité à Reims - 12/08/03 L'ASN a été informée du vol d'un dispositif portable équipé d'une source radioactive de cadmium 109 d'environ 370 Mbq
- Vol d'une source radioactive de faible activité à CORBEIL-ESSONNES - 26/06/03 - L'ASN a été informée, ce 26 juin, du vol d'un dispositif portable équipé d'une source radioactive de cadmium 109, de 370 Mbq.
- Suivi en service des faisceaux tubulaires - 17/12/03 - Suivi en service des faisceaux tubulaires des générateurs de vapeur des réacteurs nucléaires à eau sous pression exploités par EDF.
- Société COMURHEX - Usine de Pierrelatte - 06/11/03 Mise en demeure concernant le confinement, la sectorisation incendie et la tenue au feu des structures
- Site nucléaire de St-laurent-des-eaux - 4/12/03 - Par arrêté du 2/2/99, EDF a été autorisée à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets liquides et gazeux pour l'exploitation du site de St-Laurent-des-eaux.
- Remontée en puissance du réacteur Phénix - 03/07/03 - L'ASN a autorisé le réacteur Phénix, exploité par le CEA, à remonter en puissance.
- Réexamen de sûreté des 34 réacteurs nucléaires de 900 mégawatts - 29/10/03 L'ASN lance le réexamen de sûreté des 34 réacteurs nucléaires de 900 mégawatts exploités par EDF à l'occasion de leurs troisièmes visites décennales
- Parc EDF - Conformité des servomoteurs - 10/11/2003 Remise en conformité des servomoteurs qualifiés K1 installés sur l'ensemble des REP d'EDF
- Intempéries dans la vallée du Rhône - 03/12/03 - Sommaire des communiqués sur les intempéries dans la vallée du Rhône -
- Inspection de revue à la centrale de Saint-Alban - 4/12/03 - L'inspection du 29 septembre au 3 octobre portait sur la gestion des effluents et déchets ainsi que sur la réglementation relative à la protection de l'environnement.
- Décret MELOX - 04/09/03 - Augmentation de la capacité de production du combustible MOX
- Consulter la note sur les procédures réglementaires liées au démantèlement des INB - 12/03/03 - Ce texte prend en compte le retour d'expérience des exploitants nucléaires et vise à clarifier et simplifier le cadre réglementaire associé au démantèlement.
- Communiqué de presse de Mme Bachelot - 7/11/03 - Publication des dispositions relatives à la sécurité et à la transparence nucléaire du projet de loi Energie.
- Circuit de recirculation d eau des réacteurs - 30/10/03 Anomalie potentielle sur le circuit de recirculation d eau des réacteurs des centrales nucléaires d EDF
- Circuit de recirculation d'eau des réacteurs - 07/01/04 - Anomalie concernant le circuit de recirculation d'eau des réacteurs des centrales nucléaires d'EDF.
- Autorisation de rejet du Blayais - 29/09/2003 Le 26 septembre 2003, le renouvellement de l'autorisation de rejets et de prélèvement d'eau de la centrale du Blayais a été publiée au journal officiel.

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- CE SITE A REÇU 245481 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- 12 janvier 2004

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
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- 12 janvier 2004 : Huitième édition du rapport " Internet et Entreprises: Mirages et Opportunités " réalisé par le Conseil Général des Mines (CGM) et le Conseil Général des Technologies de l'Information (CGTI). Après une première courte partie rappelant les principales fonctionnalités offertes par les technologies de l'Internet et mettant en perspective notre pays par rapport à son environnement international, ce rapport s'attache
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Les réponses sont attendues d'ici le15 février 2004.
- La Commission européenne a lancé une consultation relative à une future législation européenne appelée à constituer un "nouveau cadre juridique" pour les paiements dans le marché intérieur.
- L'objectif est de rendre le paiement transfrontalier par carte de crédit, carte de paiement, virement bancaire électronique, débit direct ou par tout autre moyen aussi facile, aussi peu coûteux et aussi sûr que s'il s'agissait d'un paiement national.
- Après une première courte partie rappelant les principales fonctionnalités offertes par les technologies de l'Internet et mettant en perspective notre pays par rapport à son environnement international, ce rapport s'attache à analyser les usages efficaces de l'Internet pour une entreprise traditionnelle.
- 12 janvier 2004 : Huitième édition du rapport "Internet et Entreprises: Mirages et Opportunités" réalisé par le Conseil Général des Mines (CGM) et le Conseil Général des Technologies de l'Information (CGTI).

[ www.senat.fr ] liens documents
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- N° 865 du 12 janvier 2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- N° 865 du 12 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 10/01/04 : Le Premier ministre s'exprime dans une tribune dans le Figaro Magazine
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Nouveau lien vers www.premier-ministre.gouv.fr/entreprises
- http://www.premier-ministre.gouv.fr/entreprises
Du nouveau sur www.premier-ministre.gouv.fr/index.html
- Suite à la remise du rapport de la Commission Stasi sur l'application du principe de laïcité dans la République le 11 décembre, le Président de la République s'est prononcé le 17 décembre en faveur d'une loi interdisant le port de signes religieux "ostensibles" à l'école.
- Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie a présenté mercredi 7 janvier en Conseil des ministres un projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale.
- Maladies infectieuses : le Gouvernement accentue la prévention
- Lors de cette réunion, le Premier ministre a "souligné la volonté d'anticiper sur la détection et le traitement des maladies infectieuses qui ne sont identifiées que depuis peu dans notre pays".
- [ lire l'article ]
- Le 16 décembre, le Premier ministre s'était exprimé sur la question de la laïcité, en soulignant l'importance de la "neutralité de l'Etat" et de "la tolérance vis à vis des religions".
- Laïcité : le Président de la République a tranché en faveur d'une loi
- Jean-Pierre Raffarin a présidé une réunion de coordination des actions ministérielles sur les maladies infectieuses, samedi 10 janvier 2003.
- Encourager la solidarité internationale
- Ce projet de loi vise à sécuriser le régime juridique du contrat de volontariat de solidarité internationale régi jusqu'ici par un décret.
- [ 17/12/2003 17:30 ]
- [ 12/01/2004 09:41 ]
- 10/01/04 : Le Premier ministre s'exprime dans une tribune dans le Figaro Magazine
- [ 07/01/2004 11:09 ]

[ www.picardie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- premier-ministre.
- Métrologie : Appel à propositions 2004 Comme chaque année, le BNM lance un appel à propositions d'études et de recherches dont il financera une partie (personnel et /ou équipement) pour une durée d'une année.
- fr/entreprises
- Des thèmes susceptibles d'intéresser le BNM sont indiqués dans l'appel à propositions ci-dessous.
- Ces travaux devront être menés par des laboratoires, des centres techniques ou des entreprises, dont les compétences et/ou les moyens sont complémentaires de ceux des Laboratoires nationaux de métrologie du BNM.
- Appel à propositions complet (format pdf)
- ADOPTION DE LA LOI POUR L'INITIATIVE ECONOMIQUE Dossier d'actualité complet disponible sur http://www.

[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
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- 08 janvier 2004 : télécharger la déclaration des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir lettre d'envoi ).
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- 08 janvier 2004 : télécharger la déclaration des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir lettre d'envoi ).
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- télécharger la déclaration des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de l'élaboration du plan national d'allocation de quotas (voir lettre d'envoi).

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
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- : formations : haut niveau : gestion des stages
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- : formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia
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- Disclaimer
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- Pour voir le palmarès du pôle en 2002, cliquez ici !
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- Pour en savoir plus
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- : formations
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- : formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia : informations pratiques
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- Renseignements
- Pour voir le palmarès du pôle en 2002, cliquez ici !
- Pour en savoir plus Créé dans le cadre de la démarche Qualité engagée par le Creps Paca, ce service propose aux candidats aux formations aux métiers du sport et de l'animation Jeunesse une information ciblée et une aide à la construction du parcours de formation envisageable pour la réalisation de leur projet professionnel.
- Ils rentrent du Chili où ils ont participé aux championnats du monde junior de ski nautique du 9 au 12 janvier 2003.
- :formations : haut niveau : gestion des stages : espace multimédia : informations pratiques :
- Florent REYRE et Marc SOURTY, membres de l'équipe de France Junior, s'entraînant toute l'année sur le site de Boulouris se sont particulièrement bien classés au cours de cette compétition :
- Disclaimer
- Actualités sur le site CREPS de Boulouris.
- 5ème place en saut pour Marc.
- 3ème place par équipe, 4èmes places en figures et au combiné pour Florent,
- 2004 confirme les espoirs du ski nautique

[ www.meteo.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.meteo.fr/temps/index.html
- > site météo France

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Nouveau lien vers préfecture de la Lozère, raa
- Le Recueil des Actes Administratifs

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Nouveau lien vers Actions de l'état - Vie associative
- Vie associative
Du nouveau sur www.loir-et-cher.pref.gouv.fr/index.html
- Vie associative
- Taxe d'apprentissage
- Pour en savoir plus, rubrique Actualités : Communiqué de presse - Examens Effectuez vos démarches administratives sur Internet : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Evénements Rapports chiffrés d'accidentologie en Loir-et-Cher depuis 2001: Pour en savoir plus, actions de l'état - rubrique Sécurité La préfecture de Loir-et-Cher recrute 2 agents des services techniques: Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Recrutement - Emploi Nouveaux horaires guichets préfecture : Pour en savoir plus, rubrique Actualités - Communiqués de presse
- Examen des conducteurs de taxi :

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- 21 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 245301 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur Prefecture Navigation
- Mise à jour 12/01/2004

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 13/01/2004 : 1,07378 14/01/2004 : 1,07372 15/01/2004 : 1,07365
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 13/01/2004 : 1,07835 14/01/2004 : 1,07828 15/01/2004 : 1,07822
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 13/01/2004 : 1,02338 14/01/2004 : 1,02332 15/01/2004 : 1,02326
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 13/01/2004 : 1,01840 14/01/2004 : 1,01840 15/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 13/01/2004 : 1,03866 14/01/2004 : 1,03866 15/01/2004 : 1,03866

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- 159 réponses
- 131 réponses
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Nouveau lien vers Rencontres nationales de l'adolescence
- Installation du groupe de travail contre le tourisme sexuel (06/01/04)
Nouveau lien vers Point presse
- Agenda de Monsieur Jacob du 12 au 18 janvier 2004
Du nouveau sur accueil
- Installation du groupe de travail contre le tourisme sexuel (06/01/04)
- Agenda de Monsieur Jacob du 12 au 18 janvier 2004 .

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Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Paiements - La Communication sur le nouveau cadre légal
- La Commission européenne a lancé une consultation relative à une future législation européenne appelée à constituer un "nouveau cadre juridique" pour les paiements dans le marché intérieur . L'objectif est de rendre le paiement transfrontalier par carte de crédit, carte de paiement, virement bancaire électronique, débit direct ou par tout autre moyen aussi facile, aussi peu coûteux et aussi sûr que s'il s'agissait d'un paiement national. Le

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- Sur les régions du Nord Pas de Calais, Picardie et les départements des Côtes d'Armor, du Finistère, de l'Ille et Vilaine, du Calvados, de la Manche, de l'Eure, de la Seine-Maritime et des Ardennes alerte météo prévue de 05h00 à 18h00.
- site météo France
- site Bison futé
- Rafales atteignant 120km/h à l'intérieur des terres, jusqu'à 130km/h sur le littoral.
- Lundi 12 janvier 2004
- Bison futé vous invite à la vigilance et à la prudence sur les routes, notamment pour les véhicules de gros gabarit.
- ATTENTION VENT VIOLENT
- 12-Jan-2004

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- 34 Hérault 35 Ille et Vilaine 36 Indre 37 Indre et Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir et Cher 42 Loire 43 Haute Loire 44 Loire Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot et Garonne 48 Lozère 49 Maine et Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute Marne 53 Mayenne 54 Meurthe et Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas de Calais 63 Puy de Dôme 64 Pyrénées Atlantiques 65 Haute Pyrénées 66 Pyrénées Orientales

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- 12/01/2004