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Nouveautés jour par jour

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10.01.2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- TELECOMMUNICATION - Fin du monopole de service public.
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- TELECOMMUNICATION

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence
- tome II
Nouveau lien vers Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence
- tome I
Nouveau lien vers LA SECURITE DES TRANSACTIONS REALISEES PAR CARTE BANCAIRE
- note de synthèse
Nouveau lien vers LA SECURITE DES TRANSACTIONS REALISEES PAR CARTE BANCAIRE
- étude
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DIVORCE
- divorce
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- sécurité des transactions
- par carte bancaire
- note de synthèse
- Les études de législation comparée :
- étude de législation comparée sur la sécurité des transactions réalisées par carte bancaire (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne et Royaume-Uni)

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 242720 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 6

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- samedi 10 janvier 2004 Vous êtes le 97064 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 242716 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2621","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.senat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE ET AU DIALOGUE SOCIAL
- 09/01/2004
Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF AU DIVORCE
- - Dossier législatif sur le site du Sénat
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Studio Ouvert
- samedi 10 janvier 2004
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
- Paroles de France
- Paroles d'Europe
- Ni d'ici ni d'ailleurs
- Logement social : des HLM moins blêmes ?
- La libéralisation des chemins de fer en Europe
- Bilan 2003 et perspectives économiques 2004
- 17h30 - 18h10
- 16h30 - 17h20
- 16h15 - 16h25
- 15h30 - 16h20
- 09/01/2004

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 10 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.recrutement.terre.defense.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur bas-gauche
- 09.01.2004

[ www.publicsenat.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Studio Ouvert
- Reportage
- Paroles de France
- Paroles d'Europe
- Ni d'ici ni d'ailleurs
- Logement social : des HLM moins blêmes ?
- La libéralisation des chemins de fer en Europe
- Bilan 2003 et perspectives économiques 2004
- 17h30 - 18h10
- 16h30 - 17h20
- 16h15 - 16h25
- 15h30 - 16h20

[ www.picardie.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 10 Janvier 2004

[ www.pas-de-calais.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=510
- Point de situation du 27-12-03
Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=507
- Point de situation au 22-12-03
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation du 27-12-03
- Point de situation au 22-12-03
- 27/12/2003 Santé LEGIONELLOSE
- 22/12/2003 Santé LEGIONELLOSE

[ www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/dd083/index.html
- Le Centre de Ressources Documentaires du site d'Antibes
- CREPS PACA

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dossier législatif sur le site du Sénat
- Dossier législatif sur le site de l'assemblée nationale
- Communiqué de presse
- 26.11.03 : Projet de loi réformant le statut de certaines professions judiciaires, des experts judiciaires et des conseils en propriété industrielle
- 08.01.04 : Le projet de loi relatif au divorce a été adopté par le sénat :

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Samedi 10 janvier 2004

[ www.ir.dgi.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ir.dgi.minefi.gouv.fr/index.html
- Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour le désagrément rencontré.
- INDISPONIBILITE du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends En raison d'opérations de maintenance dans la perspective de la campagne d'impôt sur le revenu 2004, le service de consultation et de déclaration en ligne est indisponible du 5/01 au 6/02/2004 de 20h00 à 8h00, sauf les week-ends.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- Samedi 10 Janvier 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 242460 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.elysee.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
- Samedi 10 Janvier 2004

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- le 10/01/04

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- samedi 10 janvier 2004 Vous êtes le 96977 visiteur

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 242453 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2670","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- par arrêté préfectoral en date du 19 décembre 2003. Il reconduit pour l'essentiel, pour la période 2003-2007, les dispositions du second programme d'action.
Du nouveau sur ddaf.manche.agriculture.gouv.fr/index.html
- Il reconduit pour l'essentiel, pour la période 2003-2007, les dispositions du second programme d'action.

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