Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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09.01.2004

[ www.val-d-oise.equipement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/seloger/batir_renover/taxes_participations/index.htm
- La plaquette 2004 des taxes liées aux autorisations de construire est disponible en version éléectronique. [Voir aussi la rubrique taxes
Nouveau lien vers www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/sedeplacer/securite_routiere/index.htm
- la rubrique sécurité routière a repris la brochure Val d'oise Equipement.
Nouveau lien vers Document pdf
- La plaquette 2004 des taxes
Du nouveau sur www.val-d-oise.equipement.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez aussi vous la procurer au format papier.
- [Voir aussi la rubrique taxes]
- publication DDE 95 - 05/2003 Les formulaires administratifs en ligne développés par le ministère: logement, transports, urbanisme, .
- publication DDE 95 - 01/2004
- "les taxes liées aux autorisations de construire" (pdf.
- la rubrique sécurité routière a repris la brochure Val d'oise Equipement.
- La plaquette 2004 des taxes liées aux autorisations de construire est disponible en version éléectronique.
- Du nouveau :
- Dernières mises en ligne >

[ www.telecom.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Sécurité et confiance dans les usages numériques » : Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 - Synthèse des manifestations d intérêt reçues à l appel
- 7 janvier 2004 : Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 : « Sécurité et confiance dans les usages numériques ».
Nouveau lien vers LEN - projet de Loi pour la confiance dans l'économie numérique
- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture , après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique . Le texte doit maintenant être examiné en deuxième lecture par le Sénat.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture, après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique.
- 7 janvier 2004 : Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 : « Sécurité et confiance dans les usages numériques ».

[ www.social.gouv.fr ] liens documents
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- Agenda de Monsieur Fillon du 12 au 18 janvier 2004
Du nouveau sur Social - page d'accueil
- Agenda de Monsieur Fillon du 12 au 18 janvier 2004
- (09/01/04)

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- TELECOMMUNICATIONS - Fin du monopole de service public.
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- TELECOMMUNICATIONS

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
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- www.recherche.gouv.fr www.anvar.fr
- 6 éme concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes :

[ www.premier-ministre.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
- 2004 : le Gouvernement donne la priorité à l'emploi

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[ www.nord-pas-de-calais.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Environnement : la légionellose
- 09 janvier 2004 : point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
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- Dernière mise à jour : 09/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- point de situation sur l'épidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais
- 09 janvier 2004 :

[ www.midi-pyrenees.drire.gouv.fr ] liens documents
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- Réglements et dossiers de participation disponibles sur les sites suivants :
- Pour lire et télécharger la lettre éléctronique
- La Lettre de la DIGITIP
- des Technologies de l'Information et des Postes
- de la Direction Générale de l'Industrie,
- 6 éme concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

[ www.meuse.pref.gouv.fr ] liens documents
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- La Meuse agricole et rurale
Du nouveau sur Document sans titre
- Lors de la cérémonie des voeux aux "forces vives" de la Nation le 6 janvier.
- La Meuse agricole et rurale
- Consultez le mémento édition 2003 concernant les données de l'agriculture.
- 2004 : le Gouvernement donne la priorité à l'emploi
- 09/01/2004
- 07/01/2004

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
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- Règles locales / Propriétaires occupants
Nouveau lien vers Document pdf
- Règles locales / Propriétaires bailleurs
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- Règles locales / Propriétaires occupants documents PDF - SVH/AHP (09/01/04)
- Règles locales / Propriétaires bailleurs
- Habitat : ANAH

[ www.internet.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Economie numérique
- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté jeudi 8 janvier dans la soirée le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, présenté par la ministre déléguée à l'Industrie. Un dossier complet précisant les points importants du texte et les modifications apportées par les députés sera mis en ligne sur internet.gouv.fr . Vous pouvez d'ores et déjà prendre connaissance de la loi adoptée en consultant le site de l'A
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- Un dossier complet précisant les points importants du texte et les modifications apportées par les députés sera mis en ligne sur internet.

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/lettredigitip
- La Lettre de la DIGITIP :

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 10 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 241408 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.forum.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 127 réponses

[ www.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil du ministère de l'Equipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer
- le site de l'Aviation civile >
- En savoir pus
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- > En savoir pus
- >

[ www.elysee.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 10 janvier 2004 : Voeux en Correze
Nouveau lien vers Présidence de la République Française - Actualités
- 10 janvier 2004 :
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- Voeux en Correze
- 10 janvier 2004 :

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 5

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Nouveau lien vers Mise à jour du site
- Mise à jour 09/01/2004
Du nouveau sur www.defense.gouv.fr/marine/copy.htm
- 09/01/2004

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 09 janvier 2004 Vous êtes le 96600 visiteur

[ www.creps-strasbourg.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur le CREPS de Strasbourg
- Les GRANDS TRAUVAUX du CREPS.
- Extention du restaurant.
- Construction du nouveau stand de tir
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- Les GRANDS TRAUVAUX du CREPS...

[ www.centre.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur DRIRE Centre - menu
- 8 janvier 2004

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Economie numérique
- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture , après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique . Le texte doit maintenant être examiné en deuxième lecture par le Sénat.

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 241403 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.anvar.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.anvar.fr
- www.anvar.fr

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2665","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.technologie.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies : Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- - Colloque le 5 février 2004
Du nouveau sur www.technologie.gouv.fr/index.html
- Valoriser et transférer les résultats de la recherche
- Le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies organise le jeudi 5 février 2004 dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, un colloque sur la valorisation et le transfert des résultats de la recherche.
- Inscription en ligne et programme du colloque
- Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- Colloque le 5 février 2004
- Cette manifestation s adresse aux chercheurs, aux enseignants-chercheurs, aux doctorants, aux responsables de cellules de valorisation ainsi qu aux entreprises.

[ www.sante.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers les intoxications au monoxyde de carbone
- Attention au monoxyde de carbone

[ www.recherche.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies : Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- - Colloque le 5 février 2004
Du nouveau sur www.recherche.gouv.fr/index.html
- Valoriser et transférer les résultats de la recherche
- Le ministère délégué à la Recherche et aux Nouvelles Technologies organise le jeudi 5 février 2004 dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, un colloque sur la valorisation et le transfert des résultats de la recherche.
- Inscription en ligne et programme du colloque
- Colloque "Valoriser et transférer les résultats de la recherche"
- Colloque le 5 février 2004
- Cette manifestation s adresse aux chercheurs, aux enseignants-chercheurs, aux doctorants, aux responsables de cellules de valorisation ainsi qu aux entreprises.

[ www.poitou-charentes.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 09/01/2004

[ www.picardie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document doc
- Liste des arrêtés préfectoraux signés au 09/01/2004 - département de l'Aisne
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Liste des arrêtés préfectoraux signés au 09/01/2004 - département de l'Aisne

[ www.nievre.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Erreur sur le lien
- En savoir plus...

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mis à jour le 9 janvier 2004

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Déplacement du Garde des Sceaux en Savoie le 120104
- 07.01.04 : Déplacement de Dominique Perben en Savoie le 12 janvier 2004
Du nouveau sur www.justice.gouv.fr/index.html
- Dernière mise à jour : 9 janvier 2004
- 07.01.04: Déplacement de Dominique Perben en Savoie le 12 janvier 2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 19 visiteurs en ligne

[ www.haute-normandie.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.haute-normandie.drire.gouv.fr/actualites/mois1.html
- La Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie vous présente ses meilleurs voeux pour 2004

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 241224 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.eure-et-loir.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.eure-et-loir.pref.gouv.fr/index.html
- Mise à jour : 9 janvier 2004

[ www.drome.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.drome.pref.gouv.fr/index.html
- Attention au monoxyde de carbone

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- La lettre des services de l'Etat
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/URGENCE HIVERNALE.rtf
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 2 janvier au jeudi 8 janvier 2004.
Nouveau lien vers www.deux-sevres.pref.gouv.fr/actu_portail/fic/retentions et suspensions01.rtf
- Communiqué de presse
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 14
- Rétentions et suspensions du permis de conduire pendant la période du vendredi 2 janvier au jeudi 8 janvier 2004.

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Rattachement de RFO à France Télévisions Janvier 2004 Annoncé en conseil des ministres par le ministre de la culture et de la communication, M. Jean-Jacques AILLAGON, le rattachement de RFO à France Télévisions sera examiné en première lecture les 6 et 13 février prochains par l'Assemblée nationale, dans le cadre du projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle.
- Communiqué de M. Jean-Jacques AILLAGON
- Communication de M. Jean-Jacques AILLAGON en conseil des ministres
- Aides d'Etat en faveur du secteur cinématographique 9 janvier 2004 Au moment où la Commission européenne réfléchit aux critères d'autorisation des aides nationales au cinéma et à l'audiovisuel, M. Jean-Jacques AILLAGON, ministre de la culture et de la communication, rappelle son attachement au régime d'aide français, tel qu'autorisé par la Commission européenne en 1998.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication-Communiqués de Jean-Jacques Aillagon - 7 janvier 2004 : Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, annonce la filialisation de RFO au sein du groupe France Télévisions
- > Communication de M. Jean-Jacques AILLAGON en conseil des ministres
Nouveau lien vers Ministère de la culture et de la communication-Communiqués de Jean-Jacques Aillagon -5 novembre 2003 - Aides d'Etat en faveur du secteur cinématographique
- > Communiqué de M. Jean-Jacques AILLAGON

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- vendredi 09 janvier 2004 Vous êtes le 96537 visiteur

[ www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.champagne-ardenne.drire.gouv.fr/metrologie/index.htm
- Bureau national de la métrologie
Nouveau lien vers Espace pratique environnement
- les risques liés aux légionelles dans les installations de réfrigération
Nouveau lien vers Espace pratique environnement
- déclaration des émissions de gaz à effet de serre
Nouveau lien vers L
- questionnaire-type relatif aux rejets annuels de polluants dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003
Nouveau lien vers Acualité du Développement Industriel
- Concours 2004 de création d'entreprises de technologies innovantes
Du nouveau sur le web de la drire champagne ardenne
- VT web : prise de rendez-vous en ligne pour les visites techniques sur les centres de contrôle de la DRIRE
- Légionellose : éléments d'actualité et dossier de presse, interventions lors de la conférence régionale du 8 décembre 2003 sur les risques liés aux légionelles dans les installations de réfrigération
- Industriels, téléchargez le questionnaire-type relatif aux rejets annuels de polluants dans l'eau, dans l'air, dans les déchets et dans les sols pour l'année 2003 ou la déclaration des émissions de gaz à effet de serre
- Concours 2004 de création d'entreprises de technologies innovantes
- Appel à propositions 2004 du Bureau national de la métrologie

[ www.bourgogne.drire.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.bourgogne.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour 09/01/04

[ www.bas-rhin.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003
Nouveau lien vers Document pdf
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
Nouveau lien vers Document pdf
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 241211 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.alsace.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Préfecture de Région Alsace, Préfecture du Bas-Rhin
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003
Nouveau lien vers Document pdf
- l'Action de l'Etat en Alsace 2002-2003
Nouveau lien vers Document pdf
- l'Action de l'Etat dans le Bas-Rhin 2002-2003

[ www.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.agriculture.gouv.fr/spip/index.html
- id_article=2586","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

[ www.agreste.agriculture.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Bienvenue sur le site Agreste
- 09/01/2004

[ www.service-public.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- FAMILLE - La loi sur l'accueil et la protection de l'enfance est parue.
Nouveau lien vers Service-public.fr : actualités
- DECOUVRIR - "10 000 stages en Europe".
Du nouveau sur www.service-public.fr/index.html
- La loi sur l'accueil et la protection de l'enfance est parue.
- DECOUVRIR - "10 000 stages en Europe".

[ www.seine-et-marne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/download/AviRechEstelMouzin.ppt
- Cliquez absolument sur ce lien pour consultez l'avis de recherche sous Power Point (format ppt) : aidez-nous à la retrouver
Du nouveau sur www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/index.html
- Continuons à rechercher Estelle !
- Cliquez absolument sur ce lien pour consultez l'avis de recherche sous Power Point (format ppt) : aidez-nous à la retrouver

[ www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/formation-professionnelle/points-relais-conseil/suivi-statistique/le-bilan-d-activite-des-points-relais-outil-statistique&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1899&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Le bilan d'activité des points relais : outil statistique
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=drtefp-de-bretagne/etudes-et-statistiques/statistiques/communique-de-presse-sur-le-marche-du-travail/communique-de-presse-sur-les-derniers-chiffres-du-marche-du-travail&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1234&APP_SITE_ID=76
- DRTEFP de Bretagne : Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-du-finistere/statistiques-et-publications/apercu-mensuel-sur-l-emploi/l-apercu-mensuel-sur-l-emploi&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1250&APP_SITE_ID=74
- DDTEFP du Finistère : l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
Nouveau lien vers www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/?PAGE=ddtefp-d-ille-et-vilaine/inserer-des-personnes-en-difficulte/les-plans-d-action-locaux/plans-d-action-locaux&lang=fr&APP_KEY=VOIR_PAGE&FICHE_ID=1904&APP_SITE_ID=4
- DDTEFP d'Ille et Vilaine : Plans d'action locaux
Du nouveau sur www.sdtefp-bretagne.travail.gouv.fr/index.html
- Plans d'action locaux
- Le bilan d'activité des points relais : outil statistique
- l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
- Communiqué de presse sur les derniers chiffres du marché du travail
- 19 décembre 2003 DDTEFP d'Ille et Vilaine :
- 17 décembre 2003 DRTEFP de Bretagne :
- 15 décembre 2003 DDTEFP du Finistère :
- 08 janvier 2004 DRTEFP de Bretagne :

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique a été adopté en seconde lecture par l'Assemblée nationale le 8 janvier 2004.
- 8 janvier 2004

[ www.isere.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Le 3939 est accessible du lundi au vendredi de 8 h à 19 h et le samedi de 9 h à 14 h (0,12 Ç la minute)
- La première réponse à vos questions administratives : le "3939"
- C'est le numéro unique de renseignements administratifs.

[ www.info-europe.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présidence de l'Union européenne
- Présidence irlandaise de l'Union européenne

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr - Une
- Présidence irlandaise de l'Union européenne
Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr/eic
- Propriété intellectuelle
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : RAPID IP/04/16 07/01/2004
- Propriété intellectuelle
- Proposition COM(2003) 828 final instituant le Tribunal du brevet communautaire et concernant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance
- Proposition COM(2003) 827 final de décision du Conseil attribuant à la Cour de justice la compétence pour statuer sur les litiges relatifs au brevet communautaire
- La Commission européenne a adopté trois mesures d'exécution relatives à la directive sur les opérations d'initiés et les manipulations de marché (abus de marché - 2003/6/CE).
- La Commission européenne a adopté en décembre 2003 deux propositions de règlement du Conseil concernant la juridiction compétente en matière de brevet communautaire :
- Enfin, elles arrêtent les conditions pour pouvoir bénéficier des dérogations prévues pour les programmes de rachat et la stabilisation des instruments financiers.
- Elles fixent également des normes pour la présentation équitable des recommandations d'investissement (et la mention des conflits d'intérêts).
- Ces mesures prévoient notamment quels sont les critères détaillés à appliquer pour déterminer ce qui constitue une information privilégiée, quels sont les facteurs non exhaustifs à examiner pour apprécier une éventuelle manipulation du marché et quand et comment les émetteurs doivent publier des informations privilégiées.
- A la une le 9 janvier 2004
- 08/01/2004

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr/index.html
- 29 visiteurs en ligne

[ www.gironde.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 241029 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ www.francetresor.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.francetresor.gouv.fr/index.html
- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 12/01/2004 : 1,07385 13/01/2004 : 1,07378 14/01/2004 : 1,07372
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 12/01/2004 : 1,07841 13/01/2004 : 1,07835 14/01/2004 : 1,07828
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 12/01/2004 : 1,02344 13/01/2004 : 1,02338 14/01/2004 : 1,02332
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 12/01/2004 : 1,01840 13/01/2004 : 1,01840 14/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 12/01/2004 : 1,03866 13/01/2004 : 1,03866 14/01/2004 : 1,03866
- Indice TEC 10 au 09/01/2004 : 4,24 %

[ www.europa.eu.int ] liens documents
Nouveau lien vers EUROPA - Salle de presse - La salle de presse virtuelle de la Commission europeenne
- Source : RAPID IP/04/16 07/01/2004
Nouveau lien vers EUROPA - Marché intérieur - Valeurs mobilières: Abus de marché
- La Commission européenne a adopté trois mesures d'exécution relatives à la directive sur les opérations d'initiés et les manipulations de marché (abus de marché - 2003/6/CE). Ces mesures prévoient notamment quels sont les critères détaillés à appliquer pour déterminer ce qui constitue une information privilégiée, quels sont les facteurs non exhaustifs à examiner pour apprécier une éventuelle manipulation du marché et quand et comment les émetteurs doive

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 18

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- 9 janvier 2004

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- Projet relatif aux professions judiciaires
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- Projets de loi sur le statut d'autonomie de la Polynésie française
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- Le projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique a été adopté en seconde lecture par l'Assemblée nationale le 8 janvier 2004.
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- Débat sur la politique de l'audiovisuel et de la presse en France
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- [Textes adoptés les 6 et 7 janvier]
- [ Texte adopté le 8 janvier, en 2ème lect.
- [ Texte adopté en séance le 6 janvier]
- Proposition de résolution sur le 2ème paquet ferroviaire [ Texte adopté en séance le 7 janvier]
- Proposition de loi sur la création d'un crédit d'impôt favorisant l'intégration des personnes handicapées
- Projets de loi sur le statut d'autonomie de la Polynésie française
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- Projet de loi sur le développent des territoires ruraux [ En séance le 14 janvier ]
- Le Président de l'Assemblée nationale, les 577 députés vous présentent leurs meilleurs voeux
- [ En séance le 15 janvier ]
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- Débat sur la politique de l'audiovisuel et de la presse en France [ En séance le 13 janvier ]

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- CE SITE A REÇU 241007 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- - Proposition COM(2003) 828 final instituant le Tribunal du brevet communautaire et concernant les pourvois formés devant le Tribunal de première instance
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- - Proposition COM(2003) 827 final

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- (Prime à la brebis et à la chèvre - Campagne 2004)
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- (publié le 17 décembre 2003) Consulter la liste des terres libérées au mois de janvier 2004
- Mise à jour le 09 jan.
- Le dernier question-réponse : (publié le 09 janvier 2004) (Prime à la brebis et à la chèvre - Campagne 2004) Réforme de la PAC - Maintien des surfaces en prairies naturelles : (publié le 08 janvier 2004) Lire le communiqué de presse.
- Contrôles des structures :

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- Mise à jour des données sur les antivitamines K (AVK): lettre aux prescripteurs, études et enquêtes, questions réponses,...
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- Mise à jour des données sur les antivitamines K (AVK): lettre aux prescripteurs, études et enquêtes, questions réponses,.

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- 9 janvier 2004

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- Téléchargement du document au format Excel.
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- Liste des collecteurs de la taxe d'apprentissage
- 09/01/2004

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- 9 janvier 2004 : : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture , après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique . Le texte doit maintenant être examiné en deuxième lecture par le Sénat.
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- Le texte doit maintenant être examiné en deuxième lecture par le Sénat.
- 9 janvier 2004 :: L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture, après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique.

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Nouveau lien vers PROJET DE LOI RELATIF À LA POLITIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE
- 09/01/2004
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- Rapport de MM.
- Jean-Louis LORRAIN, Francis GIRAUD, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique (tome II)
- Jean-Louis LORRAIN, Francis GIRAUD, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique (tome I)
- 09/01/2004

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Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du bilan 2003 de la délinquance, propos de M. Proust
- Réunion de présentation aux commissaires de la Préfecture de Police du bilan 2003 de la lutte contre la délinquance dans la Capitale et du sondage de l'IFOP sur la sécurité à Paris, présidée par M. Nicolas SARKOZY, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intér
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Réunion de présentation aux commissaires de la Préfecture de Police du bilan 2003 de la lutte contre la délinquance dans la Capitale et du sondage de l'IFOP sur la sécurité à Paris, présidée par M. Nicolas SARKOZY, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, en présence de M. Jean-Paul PROUST, Préfet de Police, le mercredi 7 janvier 2004
- Complément au communiqué de presse sur les radars automatiques
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Du nouveau sur Bienvenue sur le site de la DRIRE PACA
- Échéance au 26 mars 2004.
- Appel à proposition du Bureau National de la Métrologie (BNM).

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Nouveau lien vers Sites des DRIRE - Actualites
- les actualités pour l'année 2003
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- les actualités
Du nouveau sur Sites des DRIRE - Actualites
- Pour plus d'informationsInternet à l'adresse suivante : www.
- les actualités pour l'année 2003
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- fr/minefi/ministere/metiers_concours Archives :

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Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd047/index.html
- une aide de proximité pour les bénévoles
- Parc des sports - rue de Lille - 47031 AGEN CEDEX
- mise à jour le 09/01/2004

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Nouveau lien vers mises à jour et nouveautés
- Nouveautés et mises à jour au vendredi 09 janvier 2004
Du nouveau sur ACCUEIL
- Nouveautés et mises à jour au vendredi 09 janvier 2004

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Du nouveau sur www.isere.pref.gouv.fr/index.html
- Vous souhaitez une première réponse à vos questions administratives.
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- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté jeudi 8 janvier dans la soirée le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, présenté par la ministre déléguée à l'Industrie. Un dossier complet précisant les points importants du texte et les modifications apportées par les députés sera en ligne sur internet.gouv.fr dans la journée. Vous pouvez d'ores et déjà prendre connaissance de la loi adoptée en consultant le
Du nouveau sur www.internet.gouv.fr/index.html
- Vous pouvez d'ores et déjà prendre connaissance de la loi adoptée en consultant le site de l'Assemblée.
- Un dossier complet précisant les points importants du texte et les modifications apportées par les députés sera en ligne sur internet.
- fr dans la journée.
- Adoption du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique en deuxième lecture à l'Assemblée nationale
- 9 janvier 2004 : L'Assemblée nationale a adopté jeudi 8 janvier dans la soirée le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique, présenté par la ministre déléguée à l'Industrie.

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- Le crash d'un Boeing
- En savoir plus
- Charm-el-Cheikh

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Nouveau lien vers www.industrie.gouv.fr
- est proposé à la souscription. Préfacé par le professeur Kovalevsky, Membre de l'Académie des sciences, Président du BNM et du Comité international des Poids et Mesures, il a pour objet la métrologie, mais raconte aussi l'histoire des femmes et des hommes qui y ont collaboré notamment au travers de la Métrologie Légale. Pour plus d'informations Internet à l'adresse suivante : www.finances.gouv.fr/minefi/ministere/metiers_concours

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- L'industrie en Bourgogne

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- Nouveautés et mises à jour au vendredi 09 janvier 2004
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- 16 janvier 2004 Installation du groupe de contact contre le "spam" par M. Philippe BRAIDY, directeur du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies et M. Alain SEBAN, directeur du développement des médias.

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Du nouveau sur DRAC Bretagne
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- le rapport d'évaluation Projet d'ordonnance loi MOP
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- Projet d'ordonnance loi MOP (document de travail) :

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- Bilan 2002 - Objectifs 2003
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- Publications L'état de l'environnement industriel, décembre 2003 L'industrie en Bourgogne Bilan 2002 - Objectifs 2003 Rapport d'activité 2002 de la DRIRE Bourgogne Drire @n ligne

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- 9 janvier 2004 : : L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture , après modifications, le texte du projet de loi pour la confiance dans l'économie numérique . Le texte doit maintenant être examiné en deuxième lecture par le Sénat.

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- Le suivi des objectifs de résultats - fin novembre 2003 Visualiser la page
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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
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- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Le départ à la retraite à 60 ans est-il remis en cause ?
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- La DDASS demande aux parents des élèves de l'école maternelle RENEE LENGLET-Calais de consulter leur médecin traitant
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- Liaisons ferroviaires Lyon-Turin
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- le communiqué du 5 janvier
- La loi du 3 janvier 2003 sur la sécurité dans les piscines privées entre en application
- la loi du 3 janvier 2003 (site Légifrance)
- L'avant-projet de la partie commune franco-italienne de la future liaison ferroviaire entre Lyon et Turin vient d'être approuvé
- Des sites Internet français, européens et étrangers ayant trait à nos domaines de compétence sont sélectionnés par les documentalistes des services spécialisés du ministère.
- Découvrez les sites répertoriés par ministère
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- 09-Jan-2004
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- > le répertoire des sites
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- > le communiqué du 5 janvier
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- > le communiqué du 7 janvier

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Du nouveau sur www.elysee.fr/index.html
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- vendredi 09 janvier 2004 Vous êtes le 96395 visiteur

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