Observatoire des sites gouvernementaux Nouveautés jour par jour

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07.01.2004

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- Vent et houle sur la Guadeloupe (61°W/17°N)
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- 7 janvier 2004

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Nouveau lien vers Le site de la Sécurité Routière - Nouvelle campagne alcool
- 06-01-2004 : La Sécurité routière vous souhaite bonne route pour 2004
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- 05-01-2004 : Contrôle automatisé : cartes des radars 2003, questions/réponses, emplacement des radars, contester une contravention.
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- Pour que cette avancée se poursuive, la Sécurité routière vous invite à une conduite toujours plus sûre et plus apaisée.
- Ministère de l'équipement, du transport, du logement, du tourisme et de la mer
- Les 900 radars suivants seront mis en place progressivement en 2004 et 2005.
- Les 100 premiers appareils (70 fixes et 30 mobiles) sont désormais opérationnels.
- L'implantation de ces appareils s'effectue sur les axes les plus accidentogènes.
- L'année 2003 a permis de sauver en moyenne 4 vies par jour sur nos routes.
- Ensemble, changeons !
- 06-01-2004 : La Sécurité routière vous souhaite bonne route pour 2004
- 05-01-2004 : Contrôle automatisé : cartes des radars 2003, questions/réponses, emplacement des radars, contester une contravention.

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- Les ordonnances en application de la loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 Le 12 décembre 2003 par DUSA 44 ordonnances sont prévues pour la première loi d'habilitation du 2 juillet 2003 ( loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 ). Fin décembre 13 ordonnances doivent êtr

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Nouveau lien vers Projet de loi relatif au divorce discours du 040104 au Sénat
- 07.01.04 : Discours du Garde des Sceaux : Projet de Loi relatif au divorce - 1ère lecture au Sénat
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- 07.01.04: Discours du Garde des Sceaux : Projet de Loi relatif au divorce - 1ère lecture au Sénat

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- Sécurité Routière : Les Chiffres 2003
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- Sécurité Routière : Les Chiffres 2003

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- 17 visiteurs en ligne

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- En bref : Vent et houle sur la Guadeloupe (61°W/17°N)

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- CE SITE A REÇU 237829 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- Les ordonnances en application de la loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 Le 12 décembre 2003 par DUSA 44 ordonnances sont prévues pour la première loi d'habilitation du 2 juillet 2003 ( loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 ). Fin décembre 13 ordonnances doivent êtr
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- Le label administration 2000 Le 7 janvier 2004 par DUSA Les procédures administratives répondant aux exigences de simplicité, de rapidité, de sécurité juridique peuvent recevoir le label « Administration 2000 ». Ce label témoigne de la volonté et de la capacité de l'administration émettrice du formulaire de prendre en
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- Le COSLA Le 7 janvier 2004 par DUSA le Comité d'Orientation pour la Simplification du Langage Administratif
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- Les procédures administratives répondant aux exigences de simplicité, de rapidité, de sécurité juridique peuvent recevoir le label « Administration 2000 ».
- Le label administration 2000 Le 7 janvier 2004 par
- Le COSLA Le 7 janvier 2004 par
- le Comité d'Orientation pour la Simplification du Langage Administratif
- Décembre 2003 : Réunion plénière du COSLA
- Ce label témoigne de la volonté et de la capacité de l'administration émettrice du formulaire de prendre en compte les préoccupations concrètes de l'usager.

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- En savoir plus
- Controle Sanction Automatisé : une évolution des comportements des conducteurs
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- Controle Sanction Automatisé : une évolution des comportements des conducteurs[ En savoir plus ]
- Contrôle Sanction Automatisé : un premier relevé des infractions Deux dispositifs de contrôle sanction automatisé ( CSA) ont été install (.
- 07/01/200414:08

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- Mise à jour 07/01/2004
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- 07/01/2004

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- mercredi 07 janvier 2004 Vous êtes le 95574 visiteur

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- COMMUNIQUE DE PRESSE
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- Circuit de recirculation d'eau des réacteurs - 07/01/04 -
- Anomalie concernant le circuit de recirculation d'eau des réacteurs des centrales nucléaires d'EDF.

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- Circuit de recirculation d'eau des réacteurs - 07/01/04 -
- Anomalie concernant le circuit de recirculation d'eau des réacteurs des centrales nucléaires d'EDF.

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- Fuites de gasoil sur les routes
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- Le monoxyde de carbone
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- Prime à la brebis ou à la chèvre 2004
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- Horaires exceptionnels le 16 janvier 2004 pour les services préfectoraux
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- Prime à la brebis ou à la chèvre 2004
- Le monoxyde de carbone
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- Fuites de gasoil sur les routes
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- CE SITE A REÇU 237822 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- ELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce site
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- ELECTIONS : les informations sur les prochaines élections sur ce siteAVIS DE CONCOURS : pour les services techniques du ministère de l'intérieur contrôleurs inscription avant le 12/01/2004 (fiche)Demande de NON GAGE pour obtenir un certificat de situation des véhicules.

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- . Rapport au Premier ministre sur la médecine légale (07/01/04)
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- Rapport au Premier ministre sur la médecine légale (07/01/04)

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Nouveau lien vers Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?
Nouveau lien vers Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Lire
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Que propose la loi du 21 août 2003 à ceux qui ont commencé à travailler tôt et ont cotisé plus de 40 annuités ?
- Je suis fonctionnaire et mes enfants sont nés avant le 1er janvier 2004 : comment puis-je bénéficier de la bonification ?

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Nouveau lien vers Site du Premier ministre Raffarin - portail du Gouvernement français
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- Suite à la remise du rapport de la Commission Stasi sur l'application du principe de laïcité dans la République le 11 décembre, le Président de la République s'est prononcé le 17 décembre en faveur d'une loi interdisant le port de signes religieux "ostensibles" à l'école.
- Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la Coopération et à la Francophonie a présenté mercredi 7 janvier en Conseil des ministres un projet de loi relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale.
- Lors de la cérémonie des voeux aux "forces vives" de la Nation le 6 janvier, le Président de la République a réaffirmé la priorité du Gouvernement pour 2004 : l'emploi.
- [ lire l'article ]
- Le Premier ministre a précisé le 5 janvier qu'une loi sera élaborée "au premier semestre 2004", pour accorder "des droits nouveaux aux plus fragiles".
- Le ministre de l'Education a présenté en Conseil des ministres le 7 janvier un bilan d'étape du débat national sur l'école.
- Le débat connaît un succès important, puisque l'objectif de 15 000 réunions publiques est largement dépassé et plus d'un million de personnes en auront été directement parties prenantes
- Le 16 décembre, le Premier ministre s'était exprimé sur la question de la laïcité, en soulignant l'importance de la "neutralité de l'Etat" et de "la tolérance vis à vis des religions".
- Laïcité : le Président de la République a tranché en faveur d'une loi
- Encourager la solidarité internationale
- Débat sur l'école : plus d'un million de participants
- Ce projet de loi vise à sécuriser le régime juridique du contrat de volontariat de solidarité internationale régi jusqu'ici par un décret.
- 7/1/2004 09:43
- [ 30/12/1899 15:44 ]
- 2004 : le Gouvernement donne la priorité à l'emploi
- [ 17/12/2003 17:30 ]
- [ 07/01/2004 11:09 ]
- [ 06/01/2004 18:30 ]

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers bilan de la délinquance à Paris en 2003
- Réunion de présentation aux commissaires de la Préfecture de Police du bilan 2003 de la lutte contre la délinquance dans la Capitale, présidée par M. Nicolas SARKOZY, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales,

[ www.picardie.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers rapport legionellose
- Point-presse de la DRIRE Picardie du 15 décembre 2003
Nouveau lien vers Document doc
- Discours de Mme la Ministre du 6 janvier 2003
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- Communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable du 6 janvier 2003
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- Point-presse de la DRIRE Picardie du 15 décembre 2003
- Informations sur la légionellose
- Guide des bonnes pratiques à destination des exploitants de tours aréoréfrigérantes format PDF, 67 pages, 759 ko
- Discours de Mme la Ministre du 6 janvier 2003
- Communiqué de presse du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable du 6 janvier 2003

[ www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.mjsaquitaine.jeunesse-sports.gouv.fr/dd040/index.html
- Directeur de la publication : Bernard BOUIC - Animatrice du site : Joëlle ESTOURNES Mis à jour le 7 janvier 2004

[ www.men.minefi.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Interview d'Alain LeDiberder
- Revue de web: les Jeux vidéo : Entretien avec M. Alain Le Diberder, ancien conseiller au cabinet du Ministre de la Culture et de la Communication en charge de l'audiovisuel et des nouvelles technologies (1989-1991).
Du nouveau sur www.men.minefi.gouv.fr/index.html
- Revue de web: les Jeux vidéo : Entretien avec M. Alain Le Diberder, ancien conseiller au cabinet du Ministre de la Culture et de la Communication en charge de l'audiovisuel et des nouvelles technologies (1989-1991).
- 7 janvier 2004

[ www.mayenne.pref.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi
Nouveau lien vers Préfecture de la Mayenne
- Remise de trois montoirs à l'association handi-cheval
Du nouveau sur www.mayenne.pref.gouv.fr/index.html
- Remise de trois montoirs à l'association handi-cheval
- organisation d'un examen pour les conducteurs de taxi

[ www.justice.gouv.fr ] liens documents
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- Infostat n° 70 : La sanction des comportements routiers dangereux en 2001

[ www.industrie.gouv.fr ] liens documents
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- La directive 2003/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 décembre 2003 modifiant la directive 2002/96/CE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) a été publiée au JO UE L 345. Les États membres doivent mettre en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à cette directive au plus tard le 13 août 2004.
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- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts . Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie .
Du nouveau sur www.industrie.gouv.fr/eic
- Source : Eurostat
- Politique industrielle/marché intérieur
- Nouvelle mise à jour de l'échéancier des appels d'offres ouverts.
- Les États membres doivent mettre en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à cette directive au plus tard le 13 août 2004.
- Le programme de travail de la présidence irlandaise est disponible.
- Le Conseil de l'Union européenne a adopté une nouvelle directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses.
- La Commission européenne a publié la liste des contre-valeurs des seuils prévus par les directives sur les marchés publics, pour les Etats membres n'appartenant pas à la zone euro (Danemark, Suède, Grande Bretagne).
- Elle vise à prévenir ces accidents et à limiter les conséquences de ces substances sur l'homme et l'environnement (publiée au JO UE L 345 du 31/12/2003, page 97).
- Cet échéancier est réalisé mensuellement par l'Euro Info Centre de Haute-Normandie.
- Ces valeurs sont applicables à partir du 1er janvier 2004, et la contre valeur des seuils en monnaies nationales ne changera pas au cours de la période de référence (JO de l'Union Européenne, C 309 du 19/12/2003).
- Appels à propositions
- A la une le 7 janvier 2004
- 06/01/2004
- 02/01/2004 La directive 2003/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 décembre 2003 modifiant la directive 2002/96/CE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) a été publiée au JO UE L 345.
- 02/01/2004 La Commission européenne a signé le 4 décembre un contrat pour la gestion de la phase III d Al-Invest - coopération UE/Amérique latine (2004/2007), avec un consortium composé de 6 organismes représentant un réseau de réseaux : Eurochambres, GEPCI (Groupement Européen de Promotion du Commerce International) et AECE (Association Européenne de Coopération Economique) pour l Union européenne, et 45 Eurocentros de Cooperación Empresarial (ECEs) regroupés en 3 sous-ensembles régionaux pour l'Amérique latine.

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- 22 visiteurs en ligne

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Du nouveau sur www.gironde.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 237714 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Du nouveau sur www.forum.gouv.fr/index.html
- 117 réponses

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Nouveau lien vers EU Presidency 2004 Website > The Presidency > Ireland's Presidency > Work Programme
- Le programme de travai l de la présidence irlandaise est disponible .

[ www.environnement.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document pdf
- Guide des bonnes pratiques à destination des exploitants de tours aréoréfrigérantes format PDF, 67 pages, 759 ko

[ www.deux-sevres.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.deux-sevres.pref.gouv.fr/index.html
- Visiteurs connectés : 8

[ www.ddm.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.ddm.gouv.fr/index.html
- Retransmission de la table ronde sur le spam, organisée le 11 décembre 2003 par le ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies et la direction du développement des médias dans le cadre du Sommet mondial sur la société de l'information de Genève.
- "Lutter contre le spam, un défi pour la coopération internationale" >
- 16 janvier 2004 Installation du groupe de contact contre le spam par M. Philippe BRAIDY, directeur du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies et M. Alain SEBAN, directeur du développement des médias.

[ www.culture.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers actualités drac Rhône-Alpes
- oeuvre hommage à Frédéric Dard
Du nouveau sur La une du site drac Rhône-Alpes
- oeuvre hommage à Frédéric Dard
- OBJET-DARD de Bertrand Lavier à Bourgoin-Jallieu (Isère)

[ www.creuse.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.creuse.pref.gouv.fr/index.html
- mercredi 07 janvier 2004 Vous êtes le 95555 visiteur

[ www.corse.drire.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Document PDF
- résumé
Nouveau lien vers Document PDF
- PREDIS
Du nouveau sur www.corse.drire.gouv.fr/buttons.html
- Dernière mise à jour : 07/01/2004
Du nouveau sur Sites des DRIRE - projet de portail
- Consultation publique: projet de Plan Régional d'Elimination des Déchets Industriels Spéciaux (PREDIS) et son résumé.

[ www.civs.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.civs.gouv.fr/index.html
- Pour connaître l'état d'avancement de votre dossier et obtenir tout renseignement utile, appelez le
- Dernière mise à jour le : 07/01/04
- Consultez les statistiques pour
- 07/01/04 : Mise en place d'une cellule d'écoute et de renseignement téléphonique à la Commission :
- 01 56 52 85 48

[ www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.associations.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr/index.html
- Nombre de votants : 72

[ www.assemblee-nationale.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Assemblée nationale - La caricature politique rentre à l'Assemblée
- Exposition "La caricature politique entre à l'Assemblée"
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Examen de 7 traités, conventions et acords, le 6 mars 2003
- Huit conventions internationales ou accords
Nouveau lien vers www.assemblee-nationale.fr/12/europe/resolutions.asp#907
- Proposition de résolution sur la diversité linguistique dans l'Union européenne
Nouveau lien vers Assemblée nationale - Professions judiciaires ou juridiques
- Projet relatif aux professions judiciaires ou juridiques
Nouveau lien vers formation professionnelle et dialogue social
- Projet sur la formation professionnelle et le dialogue social
Du nouveau sur www.assemblee-nationale.fr/index.html
- Proposition de résolution sur le 2ème paquet ferroviaire [ En séance le 7 janvier]
- Projet pour la confiance dans l'économie numérique [ En séance le 7 janvier]
- Huit conventions internationales ou accords
- Exposition "La caricature politique entre à l'Assemblée"
- [En séance les 6 et 7 janvier]
- En séance ces jours-ci :
- En séance ces derniers jours :

[ www.aquitaine.pref.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.aquitaine.pref.gouv.fr/interface/footer.asp
- CE SITE A REÇU 237697 VISITES DEPUIS SA CREATION

[ ile-de-france.sante.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur ile-de-france.sante.gouv.fr/index.html
- dernière mise à jour le 7/01/2004
- Candidats admis à l'examen de niveau session 2003/2004 Rubrique Recrutements formations

[ www.travail.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Ministère du travail et de la solidarité : Recherche
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
Du nouveau sur www.travail.gouv.fr/index.html
- Pour les deux tiers des actifs en emploi, le travail est « assez important mais moins que d'autres choses » (vie familiale, vie personnelle, vie socialeà).
- La place du travail dans l'identité des personnes en emploi
- Il est « plus important que tout le reste » ou « très important mais autant que d'autres choses » pour un peu plus de 28 % d'entre eux.
- 07/01/2004

[ www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Présentation du bilan 2003 de la délinquance, propos de M. Sarkozy
- Réunion de présentation aux commissaires de la Préfecture de Police du bilan 2003 de la lutte contre la délinquance dans la Capitale, présidée par M. Nicolas SARKOZY, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales,
Nouveau lien vers Bilan de la nuit de la Saint Sylvestre à Paris
- ------------- Bilan de la nuit de la Saint Sylvestre à Paris
Du nouveau sur www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/index.html
- Réunion de présentation aux commissaires de la Préfecture de Police du bilan 2003 de la lutte contre la délinquance dans la Capitale, présidée par M. Nicolas SARKOZY, Ministre de l'Intérieur, de la Sécurité Intérieure et des Libertés Locales, en présence de M. Jean-Paul PROUST, Préfet de Police, le mercredi 7 janvier 2004
- -------------

[ www.polynesie-francaise.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Haut-commissariat de la Polynésie française : L'État communique
- Discours
Du nouveau sur www.polynesie-francaise.gouv.fr/index.html
- Dossiers [18-12-03] - Discours [1-1-04]
- Communiqués de presse [2-1-04]

[ www.minefi.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur MINEFI
- La réforme du code des marchés publics 2004 : pour un achat public plus simple, plus efficace et plus transparent
- La réforme du code des marchés publics
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/publique/publique4/index.htm
- La réforme du code des marchés publics
Nouveau lien vers www.minefi.gouv.fr/minefi/actualites/actu2/index.htm
- La réforme du code des marchés publics 2004 : pour un achat public plus simple, plus efficace et plus transparent

[ www.loire.equipement.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur Page d'accueil DDE de la Loire
- (07/01/04)

[ www.hautes-pyrenees.pref.gouv.fr ] liens documents
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- CE SITE A REÇU 237447 VISITES DEPUIS SA CREATION

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Nouveau lien vers OAT€i
- Lancement de l'OATÇi juillet 2020 . Informez-vous avec le guide à l'usage des investisseurs . Consultez les dernières valeurs des coefficients d'indexation .
Nouveau lien vers Communiqués
- Lancement de l'OATÇi juillet 2020 . Informez-vous avec le guide à l'usage des investisseurs . Consultez les dernières valeurs des coefficients d'indexation .
Nouveau lien vers OATei indexation coefficients
- Lancement de l'OATÇi juillet 2020 . Informez-vous avec le guide à l'usage des investisseurs . Consultez les dernières valeurs des coefficients d'indexation .
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- Lancement de l'OATÇi juillet 2020.

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- Mise à jour : 7 janvier 2004

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- Filialisation de RFO au sein du groupe France Télévisions
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- Filialisation de RFO au sein du groupe France Télévisions

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- mercredi 07 janvier 2004 Vous êtes le 95498 visiteur

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- votre commune par département 01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes de Hautes Provence 05 Hautes Alpes 06 Alpes Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches du Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente Maritime 18 Cher 19 Corrèze 21 Côte d'Or 22 Côtes d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure et Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute Garonne 32 Gers 33 Gironde
- La réforme du code
- des marchés publics 2004
- 973 - Guyane 972 - Martinique 974 - Réunion
- 67 Bas Rhin 68 Haut Rhin 69 Rhône 70 Haute Saône 71 Saône et Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute Savoie 75 Paris 76 Seine Maritime 77 Seine et Marne 78 Yvelines 79 Deux Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn et Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts de Seine 93 Seine St Denis 94 Val de Marne 95 Val d'Oise 2A Corse du Sud 2B Haute Corse 971 - Guadeloupe
- 34 Hérault 35 Ille et Vilaine 36 Indre 37 Indre et Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir et Cher 42 Loire 43 Haute Loire 44 Loire Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot et Garonne 48 Lozère 49 Maine et Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute Marne 53 Mayenne 54 Meurthe et Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas de Calais 63 Puy de Dôme 64 Pyrénées Atlantiques 65 Haute Pyrénées 66 Pyrénées Orientales

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- CE SITE A REÇU 237434 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- id_article=2670","legend_window","Flashcrollbar=no, width=300, height=242");

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- Alerte Météo - Alerte aux Crues

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Nouveau lien vers Sécurité et confiance dans les usages numériques » : Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 - Synthèse des manifestations d intérêt reçues à l appel
- 7 janvier 2004 : : Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 : « Sécurité et confiance dans les usages numériques ».
Du nouveau sur www.telecom.gouv.fr
- 7 janvier 2004 :: Compte-rendu de la matinée du 27 novembre 2003 : « Sécurité et confiance dans les usages numériques ».

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- Le président de la République annonce une loi d orientation de la recherche
- "Elle permettra de renforcer nos pôles nationaux de recherche et de soutenir de grands projets nationaux et internationaux.
- " D'ici 2010, l'effort national de recherche et développement, tout compris, devrait être porté d'un peu plus de 2% à 3% du PIB.
- Cette loi d'orientation sera adoptée avant la fin de l'année 2004.

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- Le président de la République annonce une loi d orientation de la recherche
- "Elle permettra de renforcer nos pôles nationaux de recherche et de soutenir de grands projets nationaux et internationaux.
- " D'ici 2010, l'effort national de recherche et développement, tout compris, devrait être porté d'un peu plus de 2% à 3% du PIB.
- Cette loi d'orientation sera adoptée avant la fin de l'année 2004.

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- Les Eco-entreprises

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Nouveau lien vers Visite de Pierre Bédier au centre pénitentiairre de Fleury Mérogis
- 07.01.04 : Pierre Bédier tiendra le jeudi 8 janvier un point presse à l'issue de sa visite au CP de Fleury- Mérogis
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- Dernière mise à jour : 7 janvier 2004
- 07.01.04: Pierre Bédier tiendra le jeudi 8 janvier un point presse à l'issue de sa visite au CP de Fleury- Mérogis

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- Elections 2004

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- Les Eco-entreprises
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- Dernière mise à jour : 7 janvier 2004 © DRIRE Ile-de-France - Crédit Photo : Dominique Sarraute

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- CE SITE A REÇU 237334 VISITES DEPUIS SA CREATION

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- mises à jours hebdomadaires dernière le: 07 janvier 2004
- Dernière mise à jour : mercredi 07 janvier 2004 11:10

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- OATi 3,40% 25 juillet 2029 coefficients d'indexation aux 08/01/2004 : 1,07410 09/01/2004 : 1,07404 12/01/2004 : 1,07385
- OATi 3,00% 25 juillet 2009 coefficients d'indexation aux 08/01/2004 : 1,07867 09/01/2004 : 1,07861 12/01/2004 : 1,07841
- OATi 2,50% 25 juillet 2013 coefficients d'indexation aux 08/01/2004 : 1,02368 09/01/2004 : 1,02362 12/01/2004 : 1,02344
- OATÇi 3,15% 25 juillet 2032 coefficients d'indexation aux 08/01/2004 : 1,01840 09/01/2004 : 1,01840 12/01/2004 : 1,01840
- OATÇi 3,00% 25 juillet 2012 coefficients d'indexation aux 08/01/2004 : 1,03866 09/01/2004 : 1,03866 12/01/2004 : 1,03866
- Indice TEC 10 au 07/01/2004 : 4,30 %

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Nouveau lien vers STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
- Stratégie Nationale de Développement Durable

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- Mis à jour le 07/01/2004

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- Visiteurs connectés : 8

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- mercredi 07 janvier 2004 Vous êtes le 95477 visiteur

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Du nouveau sur DRIRE Centre - accueil
- Stratégie Nationale de Développement Durable
- Des études ou recherches peuvent être partiellement financées par le BNM pendant un an.
- Ces travaux devront être menés par des laboratoires, des centres techniques ou des entreprises, dontles compétences et/ou les moyens sont complémentaires de ceux des Laboratoires nationaux de métrologie du BNM.
- Appel à propositions d'études et de rercherche du Bureau National de Métrologie pour 2004

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- Appel à propositions d'études et de rercherche du Bureau National de Métrologie pour 2004

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- [ Texte adopté en séance le 6 janvier]
- Projet relatif aux professions judiciaires ou juridiques [ Texte adopté en séance le 6 janvier]

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- 7 janvier 2004

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Nouveau lien vers Le divorce
- rapport d'information de Mme Janine Rozier, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Nouveau lien vers Le divorce
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
Nouveau lien vers Projet de loi relatif au divorce
- texte du projet de loi
Du nouveau sur www.senat.fr/index.html
- texte du projet de loi
- rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois
- rapport d'information de Mme Janine Rozier, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Projet de loi relatif au divorce
- mercredi 07 janvier 2004
- Le Sénat examine en séance publique, mercredi 7 janvier 2004, le projet de loi relatif au divorce
- Forum Public
- Commission du débat national sur l'avenir de l'école
- Auditions publiques sur le projet de loi relatif au divorce
- 22h25 - 23h15
- 16h25 - 19h25
- 14h00 - 14h50
- 10h30 - 12h45

[ www.sante-securite.travail.gouv.fr ] liens documents
Du nouveau sur www.sante-securite.travail.gouv.fr/index.html
- Le 07 janvier 2004

[ www.retraites.gouv.fr ] liens documents
Nouveau lien vers Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
Nouveau lien vers Existe-t-il une retraite minimale ? - www.retraites.gouv.fr, le site d'information sur l'avenir du système de retraites.
- Lire
- Existe-t-il une retraite minimale ?
Du nouveau sur www.retraites.gouv.fr/index.html
- Les avantages familiaux sont-ils remis en cause ?
- Existe-t-il une retraite minimale ?

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Du nouveau sur bas-gauche
- 06.01.2004

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Nouveau lien vers www.publicsenat.fr/programmes
- Forum Public
- Evénement
- Commission du débat national sur l'avenir de l'école
- Auditions publiques sur le projet de loi relatif au divorce
- Audition
- 22h25 - 23h15
- 16h25 - 19h25
- 14h00 - 14h50
- 10h30 - 12h45

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Du nouveau sur
- Dernière mise à jour : 07/01/2004

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Du nouveau sur www.picardie.pref.gouv.fr/index.html
- 7 Janvier 2004

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Nouveau lien vers www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/details.asp?table=news&ID=519
- Point de situation au 07 janvier 2004 - 09H30
Du nouveau sur www.pas-de-calais.pref.gouv.fr/actualites.asp
- Point de situation au 07 janvier 2004 - 09H30
- 07/01/2004 Santé Légionellose

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- Circulaires à l'attention des maires et des élus

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- Mercredi 07 janvier 2004

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- Les candidatures
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- Comment voter ?
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- Les élections en France
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- Elections 2004
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- Elections 2004

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- Mercredi 7 Janvier 2004
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- Fermeture de la préfecture

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Nouveau lien vers Document doc
- Appel à proposition 2004 lancé par le Bureau National de la Métrologie
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- Appel à proposition 2004 lancé par le Bureau National de la Métrologie

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- Mercredi 7 Janvier 2004

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- le 07/01/04

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Du nouveau sur Date
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- mercredi 07 janvier 2004 Vous êtes le 95453 visiteur

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Nouveau lien vers Les actions en faveur du logement
- Conseils aux sinistrés

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- Fermeture de la préfecture

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- 07 jan 2004

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[ ddaf.manche.agriculture.gouv.fr ] liens documents
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- Les demandes de prime à la brebis et à la chèvre sont disponibles en mairie et devront être déposées avant le 31 janvier 2004 à la DDAF.
- du 6 janvier 2003

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- amendements